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Chambre Des Pairs Seance Du 2 Mai 1844 Rapport Fait A La Chambre Par M Le Vte De Preval Au Nom Dune Commission Speciale Chargee De Lexamen Du Projet De Loi Relatif Au Recrutement De Larmee
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 2 mai 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le Vte de Préval, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au recrutement de l'armée by : Claude-Antoine-Hippolyte Préval (général Vte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 3 avril 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le Vte de Préval, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi contenant des modifications à la loi du 21 mars 1832, sur le recrutement de l'armée by : Claude-Antoine-Hippolyte Préval (général Vte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 12 avril 1847. Rapport fait à la Chambre par M. le Vte de Préval, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui modifie la loi du 21 mars 1832, sur le recrutement de l'armée, en ce qui concerne les substitutions et les remplacements by : Claude-Antoine-Hippolyte Préval (général Vte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 7 juin 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le vicomte de Préval, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à un appel de 80.000 hommes sur la classe de 1843 by : Claude-Antoine-Hippolyte Préval (général Vte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 17 mai 1844. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Monthion, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit additionnel de 450.000 francs pour l'inscription des pensions militaires en 1844 by : François Gédéon Bailly Monthion (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 10 mai 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Cordoue, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux crédits supplémentaires et extraordinaires de l'exercice 1835, et aux annulations de crédits sur le même exercice by : Louis-André-Jean-Raphaël Cordoue (Mis de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 12 avril 1844. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de un million, pour complément des dépenses secrètes de l'exercice 1844 by : Jean-Charles Persil
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 11 avril 1826. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Mounier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la répartition de l'indemnité ... de Saint-Domingue by : Édouard Mounier
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Book Synopsis Chambre des pairs. Séance du 23 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le Vte de Villiers Du Terrage au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à un échange d'immeubles entre l'État et le domaine de la Couronne by : Paul Étienne de Villiers Du Terrage
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Book Synopsis Chambre des Pairs, séance du 30 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Riboisière, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour un essai de chemin de fer atmosphérique by : Honoré-Charles Baston La Riboisière (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 18 juin 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Cordoue, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la navigation intérieure by : Louis-André-Jean-Raphaël Cordoue (Mis de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs... Séance du 13 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre, par M. le Vte Pernety, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen d'un projet de loi relatif au chemin de fer de Tours à Nantes by : Joseph-Marie Pernety (Vte.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 8 mars 1833. Rapport fait par M. le Vte Dode, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à assurer d'une manière légale l'état des officiers de l'armée by : Guillaume Dode de La Brunerie
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1841. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Monthion, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 200.000 francs pour la célébration du 11e anniversaire des journées de juillet 1830 by : François Gédéon Bailly Monthion (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des pairs. Séance du 11 juin 1844. Rapport fait à la chambre ... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à un appel de 80,000 hommes sur la classe de 1844 by : Mis de Laplace
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 20 mars 1844. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la police des chemins de fer by : Jean-Charles Persil
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis Barthélemy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 35,000 francs pour les dépenses du personnel du corps des Ponts et chaussées by : François-Sauvaire Barthélemy (Mis de)
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