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Chambre Des Pairs Seance Du 15 Fevrier 1833 Rapport Fait A La Chambre Par M Le Comte De Bondy Au Nom Dune Commission Speciale Chargee De Lexamen Du Projet De Loi Relatif Au Monument A Eriger Sur La Place De La Bastille A La Memoire Des Citoyens Morts Dans Les Journees Des 27 28 Et 29 Juillet 1830
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 15 février 1833. Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Bondy, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au monument à ériger sur la place de la Bastille, à la mémoire des citoyens morts dans les journées des 27, 28 et 29 juillet 1830 by : Pierre-Marie Taillepied comte de Bondy
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 14 mai 1835. Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Bondy, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à des délimitations territoriales by : Pierre-Marie Taillepied comte de Bondy
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 15 avril 1833. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Sussy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation définitive des dépenses pour l'exercice 1833 by : Jean-Baptiste-Henry Collin Sussy (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 14 janvier 1833. Rapport fait ... par M. le comte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'abrogation de la loi du 19 janvier 1816 by : Joseph-Jérôme Siméon
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 25 mars 1833. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission ... chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1830 by : Antoine Roy
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 4 juin 1833. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'amortissement by : Antoine Roy
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 20 juillet 1847. Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Bondy, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen de huit projets de loi relatifs à des emprunts autorisés pour un même nombre de villes by : François-Marie Taillepied comte de Bondy
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 19 janvier 1833. Rapport fait ... par M. le comte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi amendé relatif à l'abrogation de la loi du 19 janvier 1816 by : Joseph-Jérôme Siméon
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 27 juillet 1847. Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Bondy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de dix-sept projets de loi qui autorisent un même nombre de départements à s'imposer extraordinairement ou à contracter des emprunts by : François-Marie Taillepied comte de Bondy
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 3 juin 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le vicomte de Bondy, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen de neuf projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territoriales by : François-Marie Taillepied comte de Bondy
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 22 avril 1833. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Bérenger, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux formes et au contrôle des récépissés et autres titres qui engagent le Trésor public by : Jean Bérenger
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 11 avril 1826. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Mounier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la répartition de l'indemnité ... de Saint-Domingue by : Édouard Mounier
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 16 janvier 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Bondy, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen de deux projets de loi qui autorisent les départemens de la Loire et des Deux-Sèvres à s'imposer extraordinairement pour l'achèvement de leurs routes départementales by : Pierre-Marie Taillepied comte de Bondy
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 13 février 1833. Rapport fait ... par M. le comte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des questions relatives à l'admission de M. le comte d'Astorg by : Joseph-Jérôme Siméon
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 29 avril 1842. Rapport fait à la Chambre par M. le vicomte de Bondy, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen de cinq projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territoriales dans les départements de l'Aveyron, de la Drôme, de Maine-et-Loire, de la Sarthe et des Basses-Pyrénées by : François-Marie Taillepied comte de Bondy
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 16 janvier 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Bondy, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen de divers projets de loi tendant à autoriser la ville de Nantes à émettre pour 300,000 francs de billets au porteur ; les villes de Toulouse, Castres et Montauban à contracter des emprunts, et la ville d'Elbeuf à s'imposer extraordinairement by : Pierre-Marie Taillepied comte de Bondy
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 22 avril 1833. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Villegontier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget et des recettes de l'exercice 1833 by : Louis-Spiridion Frain La Villegontier (Cte de)
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