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Chambre Des Pairs Seance Du 11 Avril 1840 Rapport Fait A La Chambre Par M Le Duc De Broglie Au Nom Dune Commission Speciale Chargee De Lexamen Du Projet De Loi Relatif A Louverture Dun Credit Extraordinaire Pour Complement Des Depenses Secretes De Lexercice 1840
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 11 avril 1840. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Broglie, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour complément des dépenses secrètes de l'exercice 1840 by : Victor de Broglie
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 14 mars 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Broglie, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de un million pour complément des dépenses secrètes de l'exercice 1846 by : Victor de Broglie
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 19 janvier 1835. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Broglie, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 360,000 francs, pour les dispositions nécessaires à l'instruction et, s'il y a lieu, au jugement du procès dont la cour est saisie by : Victor de Broglie
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 16 avril 1838. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Broglie, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 923,246 fr. destiné à pourvoir au paiement des intérêts de l'emprunt grec by : Victor de Broglie
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 12 avril 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Broglie, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'instruction secondaire by : Victor de Broglie
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 9 avril 1831. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Broglie, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ex-roi Charles X et à sa famille by : Victor de Broglie
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 7 février 1831. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Broglie, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux cours d'assises et au jury by : Victor de Broglie
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 14 avril 1831. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Broglie, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur le cumul by : Victor de Broglie
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 8 janvier 1830. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Broglie, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi portant abrogation de la loi du 11 septembre 1807, relative aux pensions by : Victor de Broglie
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 23 avril 1834. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Choiseul, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour complément des dépenses secrètes de 1834 by : Claude-Antoine-Gabriel de Choiseul
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 3 décembre 1830. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Broglie, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux journaux et écrits périodiques by : Victor de Broglie
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Book Synopsis Chambre des Pairs, séance du 3 déc. 1830 by : Achille-Léon-Victor duc de Broglie
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 9 janvier 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Broglie, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ex-roi Charles X et à sa famille by : Victor de Broglie
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 18 avril 1831. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Tascher, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 1.500.000 francs by : Ferdinand Tascher (Jean-Samuel-Ferdinand, Cte de.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 27 août 1842. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Broglie, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur la régence by : Victor de Broglie
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 10 avril 1840. Rapport fait ... par M. le vicomte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 800.000 fr. pour l'exécution de peintures et de sculptures au palais de la Chambre des Pairs by : Joseph-Balthazar Siméon (vicomte)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 28 avril 1837. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Broglie, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à augmenter la dotation de S.A.R. Mgr le duc d'Orléans, à l'occasion de son mariage by : Victor de Broglie
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