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Chambre Des Deputes Session De 1823 Discours De Son Exc Le Ministre Des Finances Jh De Villele Sur Les Droits Imposes Sur Les Boissons Seance Du 16 Avril 1823
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Book Synopsis Chambre des députés. Session de 1823. Discours de Son Exc. le ministre des Finances [Jh de Villèle], sur les droits imposés sur les boissons... Séance du 16 avril 1823 by : Joseph de Villèle
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Book Synopsis Chambre des députés. Session de 1823. Discours de Son Exc. le ministre des Finances [Jh de Villèle], sur le budget de l'exercice 1824 (droits sur les laines). Séance du 16 avril 1823 by : Joseph de Villèle
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Book Synopsis Chambre des députés. Session de 1823. Discours de Son Exc. le ministre des Finances [Jh de Villèle], sur l'article 6 du budget de l'exercice 1824... Séance du 21 avril 1823 by : Joseph de Villèle
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Book Synopsis Chambre des députés. Session de 1823. Discours de Son Exc. le ministre des Finances [Jh de Villèle], sur l'article 5 du budget (fixation des recettes)... Séance du 19 avril 1823 by : Joseph de Villèle
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Book Synopsis Chambre des députés. Session de 1823. Discours de Son Exc. le ministre des Finances [Jh de Villèle], sur le budget du ministère de l'Intérieur (clergé)... Séance du 10 avril 1823 by : Joseph de Villèle
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Book Synopsis Chambre des députés. Session de 1823. Discours de Son Exc. le ministre des Finances [Jh de Villèle], sur la répartition des contributions directes... Séance du 19 avril 1823 by : Joseph de Villèle
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Book Synopsis Chambre des députés. Session de 1823. Discours de Son Exc. le ministre des Finances [Jh de Villèle], en réponse aux observations de M. de Bourrienne sur la ferme des jeux... Séance du 21 avril 1823 by : Joseph de Villèle
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Book Synopsis Chambre des députés. Session de 1823. Discours de Son Exc. le ministre des Finances [Jh de Villèle], sur les amendements relatifs à la réparation des chemins vicinaux... Séance du 21 avril 1823 by : Joseph de Villèle
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Book Synopsis Chambre des députés. Session de 1823. Discours de Son Exc. le ministre des Finances [Jh de Villèle], sur l'amendement relatif à la centralisation... Séance du 21 avril 1823 by : Joseph de Villèle
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Book Synopsis Chambre des députés. Session de 1823. Discours de son Exc. le ministre des finances sur la répartition des contributions directes, imprimé par ordre de la chambre. Extrait du "Moniteur"... 19 avril 1823 by :
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Book Synopsis Chambre des députés. Session de 1824. Discours de Son Excellence le ministre des Finances [Jh de Villèle], en réponse à M. de La Bourdonnaye... Séance du 30 avril 1824 by : Joseph de Villèle
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Book Synopsis Chambre des députés. Session de 1822. Discours de Son Exc. M. le ministre des Finances [Jh de Villèle], relatif à l'amendement proposé par M. Robin-Scévole, sur l'inspection des finances... Séance du 2 août 1822 by : Joseph de Villèle
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Book Synopsis Chambre des Députés. Session de 1823. Opinion de M. Leroy,... sur le budget du ministère des Finances... Séance du 14 avril 1823 by : Jean-Joseph Leroy (Bon.)
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Book Synopsis Chambre des députés. Session de 1824. Discours de Son Excellence le ministre des Finances [Jh de Villèle], en réponse à M. Casimir Périer, sur le projet de loi relatif aux tabacs... Séance du 14 mai 1824 by : Joseph de Villèle
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Book Synopsis Chambre des députés. Session de 1823. Opinion sur le budget du ministère de la marine... Séance du 12 avril 1823 by :
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Book Synopsis Discours de Son Exc. le ministre des Finances [Jh de Villèle], sur le budget de son ministère. Séance du 10 avril 1822 by : Joseph de Villèle
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Book Synopsis Chambre des députés. Discours prononcé par M. le ministre des Finances [Jh de Villèle], sur l'article 1er du budget de l'exercice 1822... Séance du 15 mars 1822 by : Joseph de Villèle
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