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Universite De Dijon Faculte De Droit Contribution A Letude Des Rapports De La Propriete Et De Lusufrait Chez Les Romanistes Du Moyen Age Et Dans Le Droit Francais These Pour Le Doctorat En Droit Presentee Par Pierre Masson
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Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. Contribution à l'étude des rapports de la propriété et de l'usufrait chez les romanistes du moyen âge et dans le droit français. Thèse pour le doctorat en droit présentée... par Pierre Masson... by : Pierre Masson
Download or read book Université de Dijon. Faculté de droit. Contribution à l'étude des rapports de la propriété et de l'usufrait chez les romanistes du moyen âge et dans le droit français. Thèse pour le doctorat en droit présentée... par Pierre Masson... written by Pierre Masson and published by . This book was released on 1933 with total page 232 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Contribution a l'étude des rapports de la propriété et de l'usufruit chez les romanistes du Moyen age et dans le droit français by : Pierre Masson
Download or read book Contribution a l'étude des rapports de la propriété et de l'usufruit chez les romanistes du Moyen age et dans le droit français written by Pierre Masson and published by . This book was released on 1933 with total page 224 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Contribution a l'étude des rapports de la propriété et de l'usufruit chez les romanistes du Moyen age et dans le droit français ... by : Pierre Masson (of Dijon.)
Download or read book Contribution a l'étude des rapports de la propriété et de l'usufruit chez les romanistes du Moyen age et dans le droit français ... written by Pierre Masson (of Dijon.) and published by . This book was released on 1933 with total page 224 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Thèse pour le doctorat. Droit romain : "Restitutio in integrum". Droit français : des Exceptions à la règle que la loi ne considère pas l'origine des biens pour en régler la succession by : Ernest-Gabriel Le Barbier de Blignières
Download or read book Thèse pour le doctorat. Droit romain : "Restitutio in integrum". Droit français : des Exceptions à la règle que la loi ne considère pas l'origine des biens pour en régler la succession written by Ernest-Gabriel Le Barbier de Blignières and published by . This book was released on 1860 with total page 114 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. La Nouvelle évaluation des propriétés non bâties, thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par J. Jolinon... by : J. Jolinon
Download or read book Université de Dijon. Faculté de droit. La Nouvelle évaluation des propriétés non bâties, thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par J. Jolinon... written by J. Jolinon and published by . This book was released on 1914 with total page 229 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Faculté de droit de Paris. De la Séparation des patrimoines en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat... par Pierre Rigot,... by : Pierre Rigot
Download or read book Faculté de droit de Paris. De la Séparation des patrimoines en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat... par Pierre Rigot,... written by Pierre Rigot and published by . This book was released on 1872 with total page 204 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Du transfert de la propriété foncière par l'effet des conventions à titre onéreux en droit romain et en droit français, et de la publicité des actes translatifs de propriété d'après la loi de 1885 by : Michel Arnaudin
Download or read book Du transfert de la propriété foncière par l'effet des conventions à titre onéreux en droit romain et en droit français, et de la publicité des actes translatifs de propriété d'après la loi de 1885 written by Michel Arnaudin and published by . This book was released on 1875 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La création plurale en droit d'auteur by : Tanja Petelin (juriste).)
Download or read book La création plurale en droit d'auteur written by Tanja Petelin (juriste).) and published by . This book was released on 2020 with total page 421 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4e de couverture indique : "Selon le Code de la propriété intellectuelle, « l'oeuvre à la création de laquelle ont concouru plusieurs personnes physiques », désignée par la notion d'oeuvre de collaboration, « est la propriété commune des coauteurs ». La présente thèse étudie la question de savoir si l'appropriation de l'oeuvre de collaboration par ses auteurs relève du concept d'indivision. Après la conceptualisation de l'appropriation plurale en deux concepts, l'indivision et la propriété collective, nos travaux mènent à la conclusion que seul un concept individualiste d'appropriation plurale, désigné par le terme indivision, est pleinement compatible avec les fondements de l'ordre juridique français. Les régimes fondés sur le concept de propriété collective ne peuvent être reconnus que très exceptionnellement, lorsque des circonstances particulières le justifient. La thèse démontre que l'appropriation plurale de l'oeuvre de collaboration par ses auteurs est incompatible avec le concept de propriété collective. La qualification d'indivision doit donc être maintenue, malgré les particularités du régime de l'oeuvre de collaboration par rapport à l'indivision de droit commun. Sur cet appui théorique, la thèse apporte des solutions aux problèmes juridiques récurrents du régime de l'oeuvre de collaboration et étudie les mécanismes facilitant la gestion des droits portant sur une oeuvre de collaboration."
Book Synopsis Faculté de droit de Bordeaux. De la Subrogation réelle en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat, soutenue le 8 juillet 1876 par Gustave Masseron by : Gustave Masseron
Download or read book Faculté de droit de Bordeaux. De la Subrogation réelle en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat, soutenue le 8 juillet 1876 par Gustave Masseron written by Gustave Masseron and published by . This book was released on 1876 with total page 128 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
