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Societe Pour La Defense Du Commerce Et De Lindustrie De Marseille Ventes Avec Primes Et Timbres Primes Rapport Presente Au Nom De La Commission De Legislation Industrielle Et Commerciale Par M Henri Sauvaire Jourdan Dans La Seance De La Chambre Syndicale Du 14 Mars 1933
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille.... Ventes avec primes et timbres-primes... Rapport présenté, au nom de la Commission de législation industrielle et commerciale, par M. Henri Sauvaire-Jourdan, dans la séance de la Chambre syndicale du 14 mars 1933 by : Henri Sauvaire-Jourdan
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Author :Société pour la défense du commerce et de l'industrie (Marseille) Publisher : ISBN 13 : Total Pages :16 pages Book Rating :4.:/5 (461 download)
Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille fondée en 1869, 12, rue Cannebière. L'Impôt général sur le revenu appliqué aux réserves des entreprises commerciales. Rapport présenté au nom de la commission des douanes. Questions fiscales et économiques, par M. Maurice Toy-Riont, président de la commission, vice-président de la Société, dans la séance de la chambre syndicale du 13 juin 1922 by : Société pour la défense du commerce et de l'industrie (Marseille)
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille... L'Assurance-Crédit à l'exportation. Projet de loi... (Chambre des députés, n° 4503...) Rapport présenté... par M. Edouard Gouin, dans la séance de la Chambre syndicale du 20 décembre 1927 by : Édouard Gouin
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille.... Les nouveaux tarifs des chemins de fer pour les expéditions de détail de moins de 1.000 kilos, rapport présenté... par MM. E. Franceschi et M.-M. Toy-Riont dans la séance de la Chambre syndicale du 21 juin 1935 by : Maurice Toy-Riont
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille... La Semaine de 40 heures et son application (Proposition de résolution Elbel.) Rapport présenté au nom de la Commission de législation industrielle et commerciale par M. Charles Mourre,... by : Charles Mourre
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille... Le Transport des marchandises par mer. Rapport sur le nouveau texte établi par la Commission de la marine marchande de la Chambre des députés... Rapport présenté... par M. Francis-Antonin Dufour... 19 novembre 1929 by : Francis-Antonin Dufour
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille... Stabilisation ou revalorisation. Rapport présenté par M. J.-B. Rocca,... dans la séance de la Chambre syndicale du 23 novembre 1926 by :
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille... Projet de nomenclature douanière internationale unifiée. Projet... présenté par la délégation du Comité économique de la Société des Nations... Rapport présenté... par M. Henry Harrel-Courtes, dans la séance du 23 mai 1933 by : Henry Harrel-Courtes
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille.... Taxe sur le chiffre d'affaires et réexportation. Rapport présenté... par M. Charles Mourre... 11 juillet 1930 by : Charles Mourre
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille... Réévaluation des bilans. Rapport présenté... par M. Jean Couve... 27 novembre 1928 by : Jean Couve
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Book Synopsis Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille. Etude sur les frais d'escale à Marseille. Rapport présenté... par M. Léon Martel... 14 juin 1932 by : Léon Martel
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