Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Charles-Joseph Hans, marchand de bois à Paris, en 200 livres d'amende, pour avoir sans permission fait ôter un bateau à la veuve Ro gueux d'une place où il était placé pour être déchiré, y avoir mis le sien au même effet... et qui lui ordonne de faire descendre dans le jour son bateau au lieu où l'inspecteur l'avoit fait placer

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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Charles-Joseph Hans, marchand de bois à Paris, en 200 livres d'amende, pour avoir sans permission fait ôter un bateau à la veuve Ro gueux d'une place où il était placé pour être déchiré, y avoir mis le sien au même effet... et qui lui ordonne de faire descendre dans le jour son bateau au lieu où l'inspecteur l'avoit fait placer by : Paris

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Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Charles-Joseph Hano, marchand de bois pour la provision de Paris, en 100 livres d'amende, pour avoir, sans permission et nonobstant le refus qui lui en avoit été fait, lancé en rivière à Villeneuve-Saint-Georges un bateau qu'il y avoit fait construire...

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Sentence (du Bureau de la Ville), qui condamne Charles-Joseph Hano, marchand de bois pour la provision de Paris, en 100 livres d'amende, pour avoir sans permission et nonobstant le refus qui lui en avait été fait, lancé en rivière, à Villeneuve-Saint-Georges, un bateau qu'il y avait fait construire...

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Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Dubois, marchand de bois tenant le chantier de la Maison-Blanche au port hors Tournelle... en 200 livres d'amende, pour avoir fait corder, le 27 septembre dernier, sur les 7 heures du soir, hors la présence d'un officier-mouleur et des acheteurs, dix voyes de bois...

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Sentence (du bureau de la ville) qui condamne François Lebegue, marchand de bois, en 50 livres d'amende, pour avoir, sans permission ni laisser-passer, fait lâcher et mettre un bateau de bois au port de la Gréve où il en avoit déjà un à port...

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Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Martin Tavernier, marchand de bois, en 200 livres d'amende, pour avoir refusé de faire retirer du port de l'Ecolle deux de ses bateaux, dont il en. avoit placé un furtivement le... 15 may, et n'avoir voulu faire place à un bateau chargé de cotterets appartenant à Charles Passerat, arrivé le 15 mars précé dent

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Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Marie-Magdeleine Liénard, veuve de Charles Rogueux, marchande de bois de débris de bateaux, en 100 livres d'amende, pour avoir sans permission lâché un bateau pour être déchiré...

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Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Charles Pillé fils, marchand de bois, en 100 livres d'amende,, pour avoir sans permission... fait lâcher du port de la Rappée, trois bateaux chargés de bois, dont deux à l'Arche-Beaufils et l'autre à Cul-Pendant de l'isle Louvier, lesquels bouchent entièrement la navigation

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Sentence (du bureau de la ville) qui condamne la veuve Rogneux, marchande de bois de déchirage de bateaux, en 200 livres d'amende, pour avoir placé dans une portion de chantier qu'elle occupe un angard et des bois de déchirage et d'ouvrage, plus près du mur de l'hôtel de Belle-Isle que de 12 pieds...

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Sentence (du bureau de la ville) qui condamne François Gourdot et Pierre Le Sage, marchands de bois forains, chacun en 50 livres d'amende, pour avoir fait descendre au port de la Tournelle chacun un bateau de bois hors leur rang d'arrivage et dans permission...

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Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Vaslin, marchand de bois, en 500 livres d'amende, pour avoir fait lâcher et descendre au port de la Tournelle deux bateaux chargés de bois, sans avoir fait de déclaration aux officiers-metteurs à port, ni pris d'eux un laissez-passer, et avoir embarrassé ledit port...

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Sentence (du bureau de la ville) qui condamne François Carpentier, marchand de bois, et sa femme solidairement en 100 livres d'amende, pour avoir par ladite femme Carpentier, en présence de son mari, insulté... un officier-mouleur de bois qui avoit fait décharger d'une charette portion d'une voye de bois qui y avoit été chargée sans avoir été réglée par ledit officier...

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Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Pierre Duchesne, marchand de bois, en 100 livres d'amende, pour avoir, sans permission, et non-obstant l'opposition de Jacques Brallet, officier metteur à port... fait monter un bateau chargé de Cotterets du port du Guichet... à celui au-dessous du Pont-Neuf...

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Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Magdeleine Liénard, veuve de Charles Rogueux, marchand de bois de déchirage de bateaux, en 100 livres d'amende, pour avoir déposé des bois provenants du déchirage de bateaux le long du quay, vis-à-vis le chantier du Sr de Vermenoux, marchand de bois flotté... lui ordonne de les enlever dans le jour...

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Sentence (du bureau de la ville) qui condamne la veuve Royau, marchande de charbon.. Maujot, voiturier par eau, et Lafond, aussi marchand de charbon, en 500 livres d'amende, pour avoir fait descendre des bateaux de charbon dans le bras du Mail sans permission

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Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Huré, marchand de bois, en 500 livres d'amende, pour avoir fait lâcher et mettre à port au port de la Tournelle un bateau chargé de bois, sans avoir fait déclaration, exhibé de lettre de voiture, ni pris de laissez-passer au bureau des officiers-metteurs à port...

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Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Ch. Franchecourt, marchand de bois de déchirage de bateaux, en 100 livres d'amende, et Fr. Cordelier, marchand de bois, en 200 livres... pour s'être mutuellement maltraités de paroles et avoir, ledit Cordelier, usé de voyes de fait envers ledit Franchecourt, sur le port au plâtre...

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