(Ordonnance de police portant) Tarif des droits qui seront payés par forme de gages et consignations, aux receveurs et commis des portes et barrières des entrées de Paris, par les particuliers, voituriers, conducteurs et autres non connus pour marchands forains ordinaires fréquentant le carreau de la vallée ou de la halle, qui feront entrer dans Paris, soit en détail, ou en gros, des marchandises, d'oeufs, beurres, fromages, volaille et gibier, pour sûreté, tant des droits ordonnés... par les édits et déclarations du mois de décembre 1743 et tarif arrêté en conséquence au conseil que de ceux appartenant à la communauté de la volaille, la continuation de la perception des quels droits... a été ordonnée être faite par Pierre Boban par l'arrêt du conseil du 20 décembre 1755...

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Book Synopsis (Ordonnance de police portant) Tarif des droits qui seront payés par forme de gages et consignations, aux receveurs et commis des portes et barrières des entrées de Paris, par les particuliers, voituriers, conducteurs et autres non connus pour marchands forains ordinaires fréquentant le carreau de la vallée ou de la halle, qui feront entrer dans Paris, soit en détail, ou en gros, des marchandises, d'oeufs, beurres, fromages, volaille et gibier, pour sûreté, tant des droits ordonnés... par les édits et déclarations du mois de décembre 1743 et tarif arrêté en conséquence au conseil que de ceux appartenant à la communauté de la volaille, la continuation de la perception des quels droits... a été ordonnée être faite par Pierre Boban par l'arrêt du conseil du 20 décembre 1755... by : France. Châtelet de Paris

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Tarif des gages que prendront les commis des entrées de Paris pour la sureté des droits de la volaille qui entrera par leur bureau en détail et même en gros, lorsque ce sera des marchands qu'ils ne connaitront point pour forains qui mènent ordinairement des marchandises sur le carreau de la Vallée. (Arrêté par le lieutenant général de police.).

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