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Author : André Toulemon
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 27 pages
Book Rating : 4.:/5 (494 download)
Download or read book Réflexions sur la responsabilité civile written by André Toulemon and published by . This book was released on 1967 with total page 27 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Christian Larroumet
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (174 download)
Download or read book Réflexions sur la responsabilité civile written by Christian Larroumet and published by . This book was released on 1983 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Pierre Bettremieux
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 220 pages
Book Rating : 4.A/5 ( download)
Download or read book Essai historique et critique sur le fondement de la responsabilité civile en droit français written by Pierre Bettremieux and published by . This book was released on 1921 with total page 220 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : M. Teisseire
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 370 pages
Book Rating : 4.A/5 ( download)
Download or read book Essai d'une théorie générale sur le fondement de la responsabilité written by M. Teisseire and published by . This book was released on 1901 with total page 370 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Christophe Quézel-Ambrunaz
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (991 download)
Download or read book Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile written by Christophe Quézel-Ambrunaz and published by . This book was released on 2009 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Henri Lalou
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 502 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book La responsabilité civile written by Henri Lalou and published by . This book was released on 1928 with total page 502 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Léon Husson
Publisher : FeniXX
ISBN 13 : 270593507X
Total Pages : 554 pages
Book Rating : 4.7/5 (59 download)
Download or read book Les transformations de la responsabilité written by Léon Husson and published by FeniXX. This book was released on 1947-01-01T00:00:00+01:00 with total page 554 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Author : Rodolphe Bigot
Publisher : Editions Ellipses
ISBN 13 : 2340065682
Total Pages : 213 pages
Book Rating : 4.3/5 (4 download)
Download or read book Le droit de la responsabilité civile en tableaux written by Rodolphe Bigot and published by Editions Ellipses. This book was released on 2022-05-31 with total page 213 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche,des tableaux synthétiques en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit de la responsabilité civile a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales,la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents,un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : aux étudiants en licence 2 de droit;aux candidats aux concours d'accès au CRFPA et à l'ENM.
Author : Adrien Bascoulergue (juriste).)
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (8 download)
Download or read book Les caractères du préjudice réparable written by Adrien Bascoulergue (juriste).) and published by . This book was released on 2011 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Tout dommage que suscite la vie en société ne donne pas lieu à réparation . La formule illustre plus désormais un souhait qu'une réalité alors que l'histoire des conditions posées pour restreindre le champ de la réparation est depuis longtemps celle d'un lent et profond déclin. En principe, un dommage pour être indemnisé doit être personnel, certain et direct. La jurisprudence y ajoute une exigence de légitimité. L'examen du droit positif permet cependant de constater un contrôle de moins en moins poussé de ces différentes conditions. La reconnaissance récente du préjudice écologique pur confirme ce mouvement de recul alors que l'indemnisation de ce dommage collectif au sens strict repose sur l'abandon de l'exigence d'un préjudice personnel. Le phénomène est aujourd'hui acté. Il conduit à faire de presque n'importe quelle atteinte la source d'une indemnisation. Il invite surtout à réfléchir à une réhabilitation de certains caractères généraux du préjudice et même à la redécouverte d'autres caractères plus spéciaux comme la prévisibilité ou l'anormalité pour mieux circonscrire le droit de la réparation. Face à ce phénomène de relâchement, deux attitudes sont en effet possibles : soit y céder et abandonner tout espoir de contrôler par des moyens effectifs le champ de l'indemnisation, soit y résister et tenter de redonner au droit de la réparation une dimension à la fois cohérente et restreinte. C'est cette démarche que nous avons tenté d'entreprendre pour permettre au préjudice de jouer enfin un rôle structurant dans le droit contemporain de la responsabilité.
Author : Marie-Rose Audin
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 369 pages
Book Rating : 4.:/5 (17 download)
Download or read book Réflexions sur l'assurance responsabilité civile des dirigeants sociaux written by Marie-Rose Audin and published by . This book was released on 2017 with total page 369 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La souscription d’une assurance responsabilité civile des dirigeants sociaux apparaît aujourd’hui comme indispensable au bon fonctionnement et développement des sociétés.Mais se pose nécessairement la question de la réelle efficacité de cette assurance, souscrite par la société, pour protéger ses dirigeants en cas de mise en cause de leur responsabilité personnelle.
Author : Charles Muteau
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 654 pages
Book Rating : 4.A/5 ( download)
Download or read book De la responsabilité civile written by Charles Muteau and published by . This book was released on 1898 with total page 654 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : G. Marton
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 490 pages
Book Rating : 4.3/5 (511 download)
Download or read book Les fondements de la responsabilité civile written by G. Marton and published by . This book was released on 1938 with total page 490 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jos WILLEMS
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 184 pages
Book Rating : 4.:/5 (54 download)
Download or read book Essai Sur la Responsabilité Civile, Etc written by Jos WILLEMS and published by . This book was released on 1896 with total page 184 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Hassan Kadouse
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 743 pages
Book Rating : 4.:/5 (49 download)
Download or read book Réflexions sur la notion juridique de concours de causes written by Hassan Kadouse and published by . This book was released on 1982 with total page 743 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Adrien Bascoulergue
Publisher : PU Aix-Marseille
ISBN 13 : 9782731409369
Total Pages : 481 pages
Book Rating : 4.4/5 (93 download)
Download or read book Les caractères du préjudice réparable written by Adrien Bascoulergue and published by PU Aix-Marseille. This book was released on 2014 with total page 481 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Tout dommage que suscite la vie en société ne donne pas lieu à réparation ". La formule illustre plus désormais un souhait qu'une réalité alors que l'histoire des conditions posées pour restreindre le champ de la réparation est depuis longtemps celle d'un lent et profond déclin. En principe, un dommage pour être indemnisé doit être personnel, certain et direct. La jurisprudence y ajoute une exigence de légitimité. L'examen du droit positif permet cependant de constater un contrôle de moins en moins poussé de ces différentes conditions. La reconnaissance récente du préjudice écologique pur confirme ce mouvement de recul alors que l'indemnisation de ce dommage collectif au sens strict repose sur l'abandon de l'exigence d'un préjudice personnel. Le phénomène est aujourd'hui acté. Il conduit à faire de presque n'importe quelle atteinte la source d'une indemnisation. Il invite surtout à réfléchir à une réhabilitation de certains caractères généraux du préjudice et même à la redécouverte d'autres caractères plus spéciaux comme la prévisibilité ou l'anormalité pour mieux circonscrire le droit de la réparation. Face à ce phénomène de relâchement, deux attitudes sont en effet possibles : soit y céder et abandonner tout espoir de contrôler par des moyens effectifs le champ de l'indemnisation, soit y résister et tenter de redonner au droit de la réparation une dimension à la fois cohérente et restreinte. C'est cette démarche que nous avons tenté d'entreprendre pour permettre au préjudice de jouer enfin un rôle structurant dans le droit contemporain de la responsabilité.
Author :
Publisher :
ISBN 13 : 9782919732883
Total Pages : 444 pages
Book Rating : 4.7/5 (328 download)
Download or read book Sens et non-sens de la responsabilité civile written by and published by . This book was released on 2018-12-18 with total page 444 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage collectif vise à explorer le décalage entre la notion classique de responsabilité civile et sa mise en oeuvre. La responsabilité civile est pensée comme le transfert de la charge d'un dommage, de la victime sur celui à qui l'on en impute l'origine, le responsable. Or, ce modèle est imparfait : le développement de l'assurance de responsabilité et de l'action directe, les différents mécanismes de socialisation des risques, les évolutions affectant la responsabilité du fait d'autrui, et bien d'autres phénomènes encore, rendent caduque dans de nombreuses hypothèses la présentation classique de la matière. En effet, bien souvent, la charge finale de la réparation du dommage pèse sur une large part du corps social. Le mouvement dit du " tort reform " a pensé la fin de la responsabilité civile ; la Nouvelle-Zélande a adopté voilà plusieurs décennies l'Accident Compensation Act ; le Québec s'est défait, pour les accidents de la circulation, de la notion de responsabilité.... " Sens et non-sens de la responsabilité civile " vise à apprécier la pertinence de la responsabilité civile, en ayant à l'esprit qu'elle opère dans un écosystème qui redéfinit ses effets réels et ses fonctions. Cet ouvrage est constitué de deux parties : dans la première, est porté un regard distancié sur la matière, à l'aide d'outils d'analyse appartenant à des disciplines non juridiques ; dans la seconde, des juristes s'intéressent à des contextes particuliers de responsabilité civile.
Author : Pol Joatton
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 196 pages
Book Rating : 4.:/5 (12 download)
Download or read book Essai critique sur la théorie générale de la responsabilité civile written by Pol Joatton and published by . This book was released on 1933 with total page 196 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
