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Recueil Des Edits Declarations Du Roy Arrests Et Reglements Concernant La Confection Du Nouveau Papier Terrier Des Domaines De Sa Majeste Dans Letendue De La Ville Prevoste Et Vicomte De Paris Anciens Ressorts Et Enclaves Dicelle
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Book Synopsis Recueil des édits, déclarations du Roy, arrests et règlements concernant la confection du nouveau papier terrier des domaines de Sa Majesté, dans l'étendue de la ville, prévosté et vicomté de Paris, anciens ressorts et enclaves d'icelle by : France
Download or read book Recueil des édits, déclarations du Roy, arrests et règlements concernant la confection du nouveau papier terrier des domaines de Sa Majesté, dans l'étendue de la ville, prévosté et vicomté de Paris, anciens ressorts et enclaves d'icelle written by France and published by . This book was released on 1627 with total page 39 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Recueil des édits et declarations du roy by : France
Download or read book Recueil des édits et declarations du roy written by France and published by . This book was released on 1697 with total page 644 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Recueil des anciens édits et ordonnances du Roy, concernant les domaines & droits de la couronne , avec les commentaires de Louis Carondas Le Caron, et plusieurs edits, declarations, arrests & reglemens concernant le Domaine de Sa Majesté, & autres droits y joints, jusques à present. Et deux tables l'une cronologique & par ordre des temps by :
Download or read book Recueil des anciens édits et ordonnances du Roy, concernant les domaines & droits de la couronne , avec les commentaires de Louis Carondas Le Caron, et plusieurs edits, declarations, arrests & reglemens concernant le Domaine de Sa Majesté, & autres droits y joints, jusques à present. Et deux tables l'une cronologique & par ordre des temps written by and published by . This book was released on 1719 with total page 858 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: [Acte royal]
Book Synopsis Lettres patentes du Roy pour la confection d'un papier terrier en la ville et prévosté de Paris by :
Download or read book Lettres patentes du Roy pour la confection d'un papier terrier en la ville et prévosté de Paris written by and published by . This book was released on 1642 with total page 7 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Recueil des édits, déclarations et lettres patentes du Roy et des arrests et règlements, tant du Conseil d'État et de Sa Majesté que de la Cour des aides de Rouen, donnez en conséquence de l'ordonnance du mois de may 1680, sur le fait des gabelles, rédigé selon l'ordre des titres et des articles de la même ordonnance... by : France
Download or read book Recueil des édits, déclarations et lettres patentes du Roy et des arrests et règlements, tant du Conseil d'État et de Sa Majesté que de la Cour des aides de Rouen, donnez en conséquence de l'ordonnance du mois de may 1680, sur le fait des gabelles, rédigé selon l'ordre des titres et des articles de la même ordonnance... written by France and published by . This book was released on 1723 with total page 124 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
