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Rapport Surtaxes Sur Les Vins Et Alcools A Loctroi Dalbertville Savoie Par M Dupont 27 Novembre 1882
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Book Synopsis Rapport... [Surtaxes sur les vins et alcools à l'octroi d'Albertville (Savoie)], par M. Dupont,... [27 novembre 1882.]. by : Théobald Dupont
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Book Synopsis Rapport... (Perception de surtaxes sur les vins et les alcools à l'octroi d'Albertville, Savoie), par M. Cordelet,... (19 décembre 1882.). by : Louis-Auguste Cordelet
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet la perception de surtaxes sur les vins et les alcools à l'octroi d'Albertville (Savoie), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Tirard,... (14 nov. 1882). by : Pierre-Emmanuel Tirard
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Albertville, Savoie), par M. de Casabianca,... (7 février 1888.). by : Pierre-Paul de Casabianca
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception de surtaxes sur les vins et sur les alcools à l'octroi d'Yvetot (Seine-Inférieure), par M. Jules Philippe,... (27 nov. 1882). by : Jules Philippe
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Book Synopsis Rapport... [Surtaxes sur les vins, alcools et absinthes à l'octroi de la commune d'Estaires (Nord)], par M. Alfred Dupont,... [4 août 1874.]. by : Alfred Dupont (père.)
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Albertville.] Par M. Ducroz,... [15 décembre 1887.]. by : Albert Ducroz
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Book Synopsis Rapport ... [Surtaxes sur les vins, l'alcool et l'absinthe à l'octroi de la commune d'Hazebrouck], par M. Alfred Dupont, ... [7 mars 1873.]. by : Alfred Dupont (père.)
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Book Synopsis Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Albertville (Savoie), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. P. Tirard,... (31 janvier 1888.). by : Pierre-Emmanuel Tirard
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation des surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Saint-Jean-de-Maurienne, Savoie), par M. Jules Carret,... (17 novembre 1883.). by : Jules Carret
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Book Synopsis Rapport... [Surtaxes sur les vins en bouteilles et alcools à l'octroi de la ville de Douai], par M. Victor Dupont,... by : Victor Dupont
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Book Synopsis Rapport... [Surtaxe sur les vins à l'octroi des Échelles, Savoie], par M. Gustave Denis,... [19 décembre 1882.]. by : Gustave Denis
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Book Synopsis Rapport ... [Surtaxes sur les vins, cidres, alcools et absinthes à l'octroi de la commune de Mortain (Manche)], par M. Alfred Dupont, ... [9 décembre 1874.]. by : Alfred Dupont (père.)
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Book Synopsis Rapport... (Perception de surtaxes sur les vins, sur les cidres et sur l'alcool à l'octroi de Bonneville, Haute-Savoie), par M. Chaumontel,... (12 décembre 1881.). by : Louis-François Chaumontel
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la 21e commission d'intérêt local sur le projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins en cercles, les vins en bouteilles, les cidres, poirés et hydromels, les alcools et les absinthes à l'octroi d'Aix-les-Bains (Savoie), par M. Parent,... (26 novembre 1873.). by : Nicolas Parent
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la 8e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de la Roche (Haute-Savoie), par M. Lenient,... (14 nov. 1882). by : Charles Lenient
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la 1ere commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception de surtaxes sur les vins, sur les cidres et sur l'alcool à l'octroi de Bonneville (Haute Savoie), par M. Tiersot,... (21 nov. 1881). by : Dr. Edmond-Pierre-Lazare Tiersot
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