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Rapport Prorogation Des Surtaxes Sur Les Vins Sur Les Cidres Poires Et Hydromels Et Sur Les Spiritueux A Loctroi De Saint Servan Par M Eugene Durand 13 Decembre 1880
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation des surtaxes sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les spiritueux à l'octroi de Saint-Servan.] Par M. Eugène Durand,... [13 décembre 1880.]. by : Eugène Durand
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation des surtaxes établies sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les spiritueux à l'octroi de Pont-l'Abbé), par M. Chavoix,... (29 juillet 1879.). by : Dr. Jean-Baptiste Chavoix
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Book Synopsis Rapport... (Perception de surtaxes sur les vins, cidres, poirés et hydromels, alcools, huiles d'olive, fruits à l'huile, huiles parfumées, huiles de toutes espèces autres que les huiles minérales, à l'octroi de Paris) par M. Delacroix,... (24 décembre 1880.). by : Jacques-Jules Delacroix
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Book Synopsis Rapport... [Surtaxe sur les vins à l'octroi de Chinon.] Par Eugène Durand,... [17 décembre 1877.]. by : Eugène Durand
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de surtaxe sur le vin, le cidre et l'alcool établies à l'octroi de Saint-Servan, Ille-et-Vilaine), par M. Bourlier,... (19 décembre 1885.). by : Nicolas-Charles Bourlier
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Book Synopsis Rapport... (Perception de surtaxe sur les vins, alcools, cidres, poirés et hydromels à l'octroi de La Fère) par M. Delacroix,... (22 décembre 1880.). by : Jacques-Jules Delacroix
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation des surtaxes établies sur les vins et sur les cidres, poirés et hydromels à l'octroi de Sallanches], par M. Dubois,... [26 novembre 1877.]. by : François Auguste Dubois
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Book Synopsis Rapport... [Surtaxes sur les vins, les cidres, poirés et hydromels, et sur les alcools à l'octroi de Béthune.] Par M. Dreux,... [11 décembre 1876.]. by : Pierre-Honoré Dreux-Linget
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Book Synopsis Rapport... (1°Prorogation de surtaxes sur l'alcool, les cidres, poirés et hydromels ; 2°établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Béthune, Pas-de-Calais), par M. le Cte de Bryas,... (10 mars 1873.). by : Charles-Marie de Bryas (député du Pas-de-Calais, Cte.)
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Book Synopsis Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, les cidres, poirés et hydromels et sur l'alcool et l'absinthe, à l'octroi de Saint-Servan (Ille-et-Vilaine), présenté... par M. Léon Say,... (31 juillet 1875.). by : Léon Say
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Book Synopsis Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, les cidres, poirés et hydromels et sur l'alcool et l'absinthe à l'octroi de St-Servan, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Léon Say, Ministre des Finances (9 Août 1876). by : Léon Say
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Author :Adolphe-Elisabeth-Joseph-Octavien Pourroy de l'Auberivière de Quinsonas Publisher : ISBN 13 : Total Pages :2 pages Book Rating :4.:/5 (465 download)
Book Synopsis Rapport fait au nom de la 33e commission d'intérêt local, sur le projet de loi portant établissement de surtaxe sur les vins, les cidres, poirés et hydromels et les alcools et absinthes à l'octroi de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), par M. le Mis de Quinsonas,... (11 juin 1875.). by : Adolphe-Elisabeth-Joseph-Octavien Pourroy de l'Auberivière de Quinsonas
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Book Synopsis Rapport... [Surtaxes sur les vins et sur les cidres, poirés et hydromels à l'octroi de Nantes.] Par M. Dreux [14 décembre 1876]. by : Pierre-Honoré Dreux-Linget
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Book Synopsis Rapport fait ... sur la suppression des taxes d'octroi sur les vins, cidres, bières, poirés et hydromels by : Gaston Guillement
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation des surtaxes perçues sur le vin, le cidre, le poiré, l'hydromel et l'alcool à l'octroi de Péronne, Somme), par M. Cirier,... (24 novembre 1883.). by : Victor-Jules-Dunon Cirier
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation de surtaxes perçues sur les vins, les cidres et les alcools à l'octroi d'Annecy], par M. Ducher,... [28 octobre 1886.]. by : Claude Ducher
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Book Synopsis Rapport... [Surtaxes sur les vins, sur les cidres et sur les spiritueux, à l'octroi de Paimboeuf], par M. Drumel,... [16 décembre 1876.]. by : Étienne Drumel
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