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Rapport Prorogation Des Surtaxes Percues Sur Le Vin Et Sur Lalcool A Loctroi De Steenwoorde Nord Par M Cirier 24 Novembre 1883
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation des surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Steenwoorde, Nord), par M. Cirier,... (24 novembre 1883.). by : Victor-Jules-Dunon Cirier
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation des surtaxes perçues sur le vin, le cidre, le poiré, l'hydromel et l'alcool à l'octroi de Péronne, Somme), par M. Cirier,... (24 novembre 1883.). by : Victor-Jules-Dunon Cirier
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation des surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Condé, Nord), par M. Chardon,... (27 décembre 1883.). by : Alfred Chardon
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation des surtaxes perçues sur les vins et sur l'alcool à l'octroi de Saint-Marcellin, Isère), par M. Couturier,... (5 novembre 1883). by : Dr. Henri Couturier (député de l'Isère)
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Book Synopsis Projet de loi portant prorogation de surtaxes établies sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Steenvoorde (Nord), présenté... par M. Peytral,... (23 octobre 1888.). by : Paul Peytral
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de La Gorgue, Nord), par M. Chaumontel,... (20 décembre 1884.). by : Louis-François Chaumontel
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Bailleul (Nord).] Par M. Ducroz,... [28 février 1887.]. by : Albert Ducroz
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Book Synopsis Projet de loi portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Merville (Nord), présenté... par M. Tirard,... (31 janvier 1888.). by : Pierre-Emmanuel Tirard
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Book Synopsis Projet de loi portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi du Quesnoy (Nord), présenté... par M. Peytral,... (26 décembre 1888.). by : Paul Peytral
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Saint-Junien, Haute-Vienne), par M. Chaumontel,... (20 décembre 1884.). by : Louis-François Chaumontel
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Book Synopsis Projet de loi portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Bailleul (Nord), présenté... par M. Sadi Carnot,... (11 décembre 1886.). by : Sadi Carnot
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool perçues à l'octroi de Chaumont), par M. Buvignier,... (20 décembre 1884.). by : Charles Buvignier
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Book Synopsis Projet de loi portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Segré (Maine-et-Loire), présenté... par M. Peytral,... (29 novembre 1888.). by : Paul Peytral
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Albertville.] Par M. Ducroz,... [15 décembre 1887.]. by : Albert Ducroz
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Book Synopsis Projet de loi portant prorogation et élévation de surtaxes perçues sur le vin et l'alcool à l'octroi d'Hazebrouck (Nord), présenté... par M. Rouvier,... (25 octobre 1887.). by : Maurice Rouvier
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation d'une surtaxe sur le vin et l'alcool à l'octroi de la commune de Merville, Nord), par M. Courbet-Poulard,... by : Alexandre-Auguste Courbet-Poulard
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Saint-Léonard, Haute-Vienne), par M. Brugère,... (14 mars 1888.). by : Aurélien Brugère
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