Rapport, projet de décret et projet d'avis, relatifs à la congrégation d'hospitalières attachées à l'hospice de Thuin, département de Jemmape. (M. le comte R. de St.-Jean-d'Angely, rapporteur. 1re rédaction.).

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Book Synopsis Rapport, projet de décret et projet d'avis, relatifs à la congrégation d'hospitalières attachées à l'hospice de Thuin, département de Jemmape. (M. le comte R. de St.-Jean-d'Angely, rapporteur. 1re rédaction.). by : Conseil d'État (France)

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Rapport, projet de décret et projet d'avis relatifs aux Congrégations des Sœurs du Refuge. (M. le comte R. de St.-Jean-d'Angely, rapporteur. 1re rédaction.).

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Rapport et projet de décret relatifs à l'acceptation des legs faits en faveur des pauvres et des hospices. (M. le comte R. de St.-Jean-d'Angely, rapporteur. 1re rédaction.).

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Rapport et projet de décret. Mesures relatives aux receveurs et autres comptables des hospices et établissemens de bienfaisance des départemens des Bouches-du-Rhin et des Bouches-de-l'Escaut. (M. le comte R. de St-Jean-d'Angely, rapporteur. 1re rédaction.).

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Rapport et projet de décret, tendant à approuver les statuts des Hospitalières de la Croix attachées à l'Hospice d'Ambert. (M. le comte R. de St-Jean-d'Angely, rapporteur.).

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Rapport et projet de décret tendant à approuver les statuts des Hospitalières Sœurs de la Charité de Jésus et de Marie de Gand. (M. le comte R. de Saint-Jean-d'Angely, rapporteur. 1re rédaction.).

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Rapport et projet de décret tendant à approuver les statuts des Sœurs Hospitalières de la Miséricorde de Louviers. (M. le comte R. de St.-Jean-d'Angely, rapporteur. 1re rédaction.).

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Rapport et projet de décret tendant à approuver les Statuts des Sœurs de Saint-Vincent de Paul de la Congrégation de Besançon. (M. le comte R. de St-Jean-d'Angely, rapporteur. 1re rédaction.).

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Projet de decret relatif aux Soeurs de la Charité. (M. le comte R. de St.-Jean-d'Angely, rapporteur. 1re rédaction.).

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Rapport et projet de décret relatifs au renouvellement des membres des administrations charitables. (M. le comte R. de St-Jean-d'Angely, rapporteur. 1re rédaction.).

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Rapport et projet de décret tendant à approuver les statuts des Hospitalières de Notre-Dame de la Charité à Lisieux. (M. le comte R. de St.-Jean-d'Angely, rapporteur. 1re rédaction.).

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Rapport et projet de décret tendant à approuver les statuts des Hospitalières de la Congrégation de Saint-Thomas de Villeneuve, dont le chef-lieu est à Paris. (M. le comte R. de Saint-Jean-d'Angely, rapporteur. 1re rédaction.).

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Rapport et projet de décret et de règlement relatifs à l'hospice fondé par la dame veuve d'Harscamps dans la ville de Namur. (M. le comte Neri-Corsini, rapporteur. 1re rédaction.).

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Rapport, projets de décret et d'avis relatifs au mode de paiement du traitement des vicaires des cures ou succursales des communes qui n'ont pas assez de revenus pour satisfaire à cette dépense. (M. le comte R. de Saint-Jean-d'Angely, rapporteur. 1re rédaction.).

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Projet de décret relatif aux rétributions aux curés sur les fondations; et observations du Ministre des Cultes sur ce projet. (M. Regnaud, de S. Jean d'Angely, rapporteur.) 1re rédaction.).

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Projet de Décret Relatif Aux Quêtes Et Collectes en Faveur Des Pauvres Et Des Hospices Dans Les Églises. (M. Regnaud ... Rapporteur. 1re Rédaction.).

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Rapport et projets de décret relatifs à une transaction passée entre la Commission administrative des Hospices civils de Turin, et les sieurs et dame Lautard. (M. le baron Degerando, rapporteur. 1re rédaction.).

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