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Rapport Perception Des Surtaxes Sur Les Vins Et Sur Les Spiritueux A Loctroi De Langres Haute Marne Par M Daron 27 Decembre 1880
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Book Synopsis Rapport... (Perception des surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Langres, Haute-Marne), par M. Daron,... (27 décembre 1880.). by : Antoine-Pierre Daron
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet la perception de surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Langres (Haute-Marne), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. J. Magnin,... (23 décembre 1880.). by : Joseph Magnin
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation des surtaxes perçues sur les vins et l'alcool à l'octroi de Langres, Haute-Marne), par M. Chaumontel,... (4 décembre 1884.). by : Louis-François Chaumontel
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool perçues à l'octroi de Chaumont, Haute-Marne), par M. Chaumontel,... (27 décembre 1884.). by : Louis-François Chaumontel
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Book Synopsis Rapport... (Perception de surtaxe sur les vins, alcools, cidres, poirés et hydromels à l'octroi de La Fère) par M. Delacroix,... (22 décembre 1880.). by : Jacques-Jules Delacroix
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Lesneven, Finistère, par M. Daron,... (17 décembre 1880.). by : Antoine-Pierre Daron
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Plouider, Finistère), par M. Daron,... (17 décembre 1880.). by : Antoine-Pierre Daron
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Book Synopsis Projet de loi portant prorogation de surtaxes établies sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Langres (Haute-Marne), présenté... par M. Peytral,... (24 novembre 1888.). by : Paul Peytral
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Book Synopsis Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Lambézellec, Finistère), par M. Chavanne,... (7 décembre 1880.). by : Dr. Alexis Chavanne
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la 26e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation de surtaxes établies sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Langres (Haute-Marne), par M. Michou,... (10 décembre 1888.). by : Casimir Michou
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet la prorogation de surtaxes perçues sur les vins et l'alcool à l'octroi de Langres (Haute-Marne), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Tirard,... (14 nov. 1884). by : Pierre-Emmanuel Tirard
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Book Synopsis Rapport... (Perception de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Montmorency), par M. Brugerolle,... (28 décembre 1882.). by : Dr. Jean-Alfred Brugerolle
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Book Synopsis Projet de loi portant établissement de surtaxe sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Langres (Haute-Marne), présenté... par M. Léon Say,... (24 décembre 1875.). by : Léon Say
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Book Synopsis Rapport... (Perception de surtaxes sur les vins et les alcools à l'octroi d'Albertville, Savoie), par M. Cordelet,... (19 décembre 1882.). by : Louis-Auguste Cordelet
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Book Synopsis Rapport... (Perception de surtaxes sur les vins, cidres, poirés et hydromels, alcools, huiles d'olive, fruits à l'huile, huiles parfumées, huiles de toutes espèces autres que les huiles minérales, à l'octroi de Paris) par M. Delacroix,... (24 décembre 1880.). by : Jacques-Jules Delacroix
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation des surtaxes sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les spiritueux à l'octroi de Saint-Servan.] Par M. Eugène Durand,... [13 décembre 1880.]. by : Eugène Durand
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Book Synopsis Rapport... (Perception de surtaxes sur les vins, sur les cidres et sur l'alcool à l'octroi de Bonneville, Haute-Savoie), par M. Chaumontel,... (12 décembre 1881.). by : Louis-François Chaumontel
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