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Rapport Ouverture De Credits Supplementaires Et Extraordinaires Sur Lexercice 1908 Au Titre Du Budget General Par M Paul Doumer 23 Decembre 1908
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Book Synopsis Rapport... [Ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires, sur l'exercice 1908, au titre du Budget général], par M. Paul Doumer,... [23 décembre 1908.]. by : Paul Doumer
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Book Synopsis Rapport... [Ouverture et annulation de crédits sur les exercices 1908 et 1909, au titre du Budget général et au titre des budgets annexes ; ouverture, sur l'exercice 1909, d'un crédit extraordinaire pour l'acquisition d'un hôtel diplomatique à Bruxelles], par M. Paul Doumer,... [23 mars 1909.]. by : Paul Doumer
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Book Synopsis Rapport... [Ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1908 au titre du Budget général et au titre des budgets annexes], par M. Paul Doumer,... [13 juillet 1908.]. by : Paul Doumer
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Book Synopsis Rapport... [Ouverture et annulation de crédits sur les exercices 1907 et 1908 au titre du Budget général et au titre des budgets annexes ; ouverture au ministère des Affaires étrangères, sur l'exercice 1908, de crédits supplémentaires et d'un crédit extraordinaire pour les travaux des archives de la guerre 1870-71 ; ouverture, sur l'exercice 1908, de crédits supplémentaires pour la télégraphie sans fil...], par M. Paul Doumer,... [3 juillet 1908.]. by : Paul Doumer
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Book Synopsis Rapport... [Ouverture et annulation de crédits, sur l'exercice 1908, au titre du Budget général et au titre des budgets annexes], par M. Paul Doumer,... [30 juin 1909.]. by : Paul Doumer
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Book Synopsis Rapport supplémentaire... [Ouverture et annulation de crédits, sur les exercices 1908 et 1909, au titre du Budget général et au titre des budgets annexes ; ouverture de crédits extraordinaires, sur l'exercice 1909, pour l'acquisition d'un hôtel diplomatique à Bruxelles, pour frais de réception de l'ambassade marocaine, pour secours aux victimes des troubles d'Orient, pour publier les résultats des travaux de la mission de l'Équateur (mesure de l'arc méridien de Quito)], par M. Paul Doumer,... [19 mai 1909.]. by : Paul Doumer
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Book Synopsis Rapport... [Régularisation de décrets au titre du Budget général de l'exercice 1908 ; ouverture et annulation de crédits, sur l'exercice 1908, au titre du Budget général et des budgets annexes], par M. Paul Doumer,... [16 mars 1909.]. by : Paul Doumer
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Book Synopsis Rapport... [Ouverture et annulation de crédits, sur les exercices 1908 et 1909, au titre du Budget général et au titre des budgets annexes], par M. Paul Doumer,... [17 juin 1909.]. by : Paul Doumer
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Book Synopsis Rapport... [Ouverture et annulation de crédits sur les exercices 1907 et 1908 au titre du Budget général et des budgets annexes], par M. Paul Doumer,... [11 juin 1908.]. by : Paul Doumer
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Book Synopsis Rapport... [Ouverture et annulation de crédits sur les exercices 1908 et 1909 au titre du Budget général et des budgets annexes], par Paul Doumer,... [19 mars 1909.]. by : Paul Doumer
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Book Synopsis Rapport supplémentaire... [Budget général de l'exercice 1909 (Rapport général), loi de finances], par M. Paul Doumer,... [25 novembre 1908.]. by : Paul Doumer
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Book Synopsis Rapport... [Budget général de l'exercice 1909], par M. Paul Doumer,... [24 décembre 1908.]. by : Paul Doumer
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Book Synopsis Rapport... [Régularisation de décrets au titre du Budget-général et au titre du budget annexe des Monnaies et médailles pour l'exercice 1909 ; ouverture et annulation de crédits, sur l'exercice 1909, au titre du Budget général et au titre des budgets annexes], par M. Paul Doumer,... [30 décembre 1909.]. by : Paul Doumer
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Book Synopsis Rapport... [Budget général de l'exercice 1909 (Rapport général)], par M. Paul Doumer,... [13 juillet 1908.]. by : Paul Doumer
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Book Synopsis Rapport... [Régularisation de décrets au titre du budget général et du budget annexe de l'exercice 1908 ; ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1908 au titre du budget général et des budgets annexes], par M. Denoix,... [24 décembre 1908.]. by : Arnaud Denoix
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Book Synopsis Rapport... [Fixation du budget général de l'exercice 1909 (contributions directes et taxes y assimilées)], par M. Paul Doumer,... [9 juillet 1908.]. by : Paul Doumer
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Book Synopsis Rapport... [Ouverture et annulation de crédits, sur l'exercice 1909, au titre du Budget général ; régularisation d'un décret portant ouverture de crédits au titre du budget annexe des monnaies et médailles pour l'exercice 1909 ; ouverture de crédits, sur l'exercice 1909, au titre des budgets annexes], par M. Paul Doumer,... [13 juillet 1909.]. by : Paul Doumer
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