Rapport... (Fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1885, budget des recettes), par M. Dauphin,... (24 décembre 1884.).

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Book Synopsis Rapport... (Fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1885, budget des recettes), par M. Dauphin,... (24 décembre 1884.). by : Albert Dauphin

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Rapport... (Fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1885, budget des dépenses), par M. Dauphin,... (29 décembre 1884.).

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Rapport... (Fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1885, budget extraordinaire), par M. Dauphin,... (7 février 1885.).

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Rapport... (Fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1884, budget sur ressources spéciales, budgets annexes et dispositions diverses), par M. Dauphin,... (27 décembre 1883.).

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Rapport... (Fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1884, par M. Dauphin),... (22 décembre 1883.).

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Book Synopsis Rapport... (Fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1884, par M. Dauphin),... (22 décembre 1883.). by : Albert Dauphin

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Rapport... (Fixation du budget général des dépenses et recettes de l'exercice 1884, budget sur ressources extraordinaires, moyens de service et dispositions diverses), par M. Dauphin,... (12 janvier 1884.).

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Book Synopsis Rapport... (Fixation du budget général des dépenses et recettes de l'exercice 1884, budget sur ressources extraordinaires, moyens de service et dispositions diverses), par M. Dauphin,... (12 janvier 1884.). by : Albert Dauphin

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Rapport... (Modification du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1885 [budget des dépenses]), par M. Dauphin,... (19 mars 1885.).

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Book Synopsis Rapport... (Modification du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1885 [budget des dépenses]), par M. Dauphin,... (19 mars 1885.). by : Albert Dauphin

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Rapport... (Fixation du budget des dépenses et des recettes ordinaires de 1883), par M. Dauphin,... (12 et 29 décembre 1882.).

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Book Synopsis Rapport... (Fixation du budget des dépenses et des recettes ordinaires de 1883), par M. Dauphin,... (12 et 29 décembre 1882.). by : Albert Dauphin

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Rapport... (Fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1884, budget ordinaire), par M. Sadi Carnot,... (29 décembre 1883.).

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Book Synopsis Rapport... (Fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1884, budget ordinaire), par M. Sadi Carnot,... (29 décembre 1883.). by : Sadi Carnot

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Rapport... (Budget général de l'exercice 1885. Budget annexe des recettes et des dépenses de l'exploitation des chemins de fer de l'État), par M. Godefroy Cavaïgnac,... (14 août 1884.).

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Book Synopsis Rapport... (Budget général de l'exercice 1885. Budget annexe des recettes et des dépenses de l'exploitation des chemins de fer de l'État), par M. Godefroy Cavaïgnac,... (14 août 1884.). by : Godefroy Cavaignac

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Rapport... (Fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1892), par M. Ernest Boulanger,... (24 décembre 1891.).

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Book Synopsis Rapport... (Fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1892), par M. Ernest Boulanger,... (24 décembre 1891.). by : Ernest Boulanger

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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1885, par M. Jules Roche (Var),... (4 nov. 1884).

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1885, par M. Jules Roche (Var),... (4 nov. 1884). by : Jules Roche

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Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur les recettes et les dépenses de l'exercice 1876

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur les recettes et les dépenses de l'exercice 1876 by : L. Wolowski

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2e Projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général des recettes et des dépenses de l'exercice 1887... présenté... par M. A. Dauphin,... (13 janvier 1887.).

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Book Synopsis 2e Projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général des recettes et des dépenses de l'exercice 1887... présenté... par M. A. Dauphin,... (13 janvier 1887.). by : Albert Dauphin

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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897, (impôt général sur le revenu)

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897, (impôt général sur le revenu) by : France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission annuelle du budget

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Rapport général fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1886, par M. Jules Roche (Var),... (30 juin 1885).

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Book Synopsis Rapport général fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1886, par M. Jules Roche (Var),... (30 juin 1885). by : Jules Roche

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Rapport... (Fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1889), par M. Ernest Boulanger,... (29 décembre 1888.).

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Book Synopsis Rapport... (Fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1889), par M. Ernest Boulanger,... (29 décembre 1888.). by : Ernest Boulanger

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