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Rapport Fait Au Nom De La Commission Du Budget Chargee Dexaminer Le Projet De Loi Sur Le Budget Des Depenses De Lex 1880 Ministere Des Affaires Etrangeres Par M Spuller Depute 14 Juin 1879
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au budget du Ministère des Affaires étrangères, pour l'Ex. 1879, d'un crédit extraordinaire de 200.000 fr. à inscrire au titre du chap. XVI (1re partie des travaux de reconstruction de l'hôpital français du Taxim, à Constantinople, par M. Spuller, député (28 juillet 1879). by : Eugène Spuller
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au budget du Ministère des Affaires étrangères, pour l'Ex. 1878, d'un crédit de 200.000 fr., à inscrire au budget extraordinaire, chap. 1er (1er part.) des travaux de restauration de l'hôtel de l'Ambassade de France à Berlin, par M. Spuller, député (15 mars 1879). by : Eugène Spuller
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner de projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1884 (ministère des Affaires étrangères). N° 2364 by : Eugène Spuller
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le budget des dépenses de l'Exercice 1879 (Ministère des affaires étrangères), par M. Spuller, député (4 nov. 1878). by : Eugène Spuller
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Author :France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission du budget Publisher : ISBN 13 : Total Pages :240 pages Book Rating :4.:/5 (638 download)
Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargee d'examiner le projet de Loi portant fixation du Budget general de l'exercice 1910 (Ministere des affaires etrangeres) by : France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission du budget
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi sur le budget des dépenses de l'Ex. 1880, (Ministère de l'Instruction pub.) par M. Edouard Millaud, député (7 juin 1879). by : Edouard Millaud
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1896 by : Pierre Merlou
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi sur le budget des dépenses de l'Ex. 1880, (Ministère de la Guerre) par M. Langlois, député (15 mai 1879). by : Amédée-Jérôme Langlois
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget des dépenses de l'Exercice 1878, (Ministère des Affaires étrangères) par M. Spuller, député (6 déc. 1877). by : Eugène Spuller
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1897, (Ministère des Affaires Etrangères) Par M. Etienne Flandin,... (11 juillet 1896). by : Étienne Flandin
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi sur le budget des dépenses de l'exercice 1880 by : Louis Désiré Legrand
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture d'un crédit extraordinaire de 280.000 fr. au budget du Ministère des Finances, Ex. 1879, pour payer la 1re annuité du prix d'achat de la manufacture des tabacs de Pantin ; 2 ° annulation d'une somme de 280.000 fr. sur le crédit du Chap. LXXVI du budget du même Ministère (Ex. 1879), par M. Wilson, député (31 mai 1879). by : Daniel Wilson
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère des Affaires Etrangères), par M. Horteur,... (10 juin 1893.). by : Jules-François Horteur
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Book Synopsis Rapport fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture d'un crédit extraordinaire de 9000 fr. au budget des affaires étrangères, sur l'exercice 1900, pour les obsèques de M. Canevaro, ministre plénipotentiaire du Pérou à Paris ; 2 ° annulation d'un crédit de 9 000 fr. au chapitre 23 "bis" des mêmes budget et exercice (frais de représentation du ministre à l'occasion de l'Exposition universelle de 1900), par M. Henry Boucher,... (18 Décembre 1900.). by : Henry Boucher
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1898, (Ministère des Affaires étrangères.) Par M. Gaston Thomson,... (20 juillet 1897). by : Gaston Thomson
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1881 (ministère des finances), par M. Maurice Rouvier,... (3 juillet 1880.). by : Maurice Rouvier
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1923, etc. Ministère des affaires étrangères... by : France. Assemblée nationale. Sénat. Commission des finances
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