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Rapport Fait Au Nom De La Commission Du Budget Chargee Dexaminer Le Projet De Loi Portant Ouverture Au Ministre De Linstruction Publique Des Beaux Arts Et Des Cultes Dun Credit Extraordinaire De 120810 Fr 95 A Inscrire Au Budget De Lexercice 1894 Sous Un Chapitre 15 Bis Fouilles De Delphes Par M Adrien Bastid 6 Juillet 1894
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, au ministre de l'Instruction publique, des beaux-arts et des cultes, d'un crédit extraordinaire de 120,810 fr. 95, à inscrire au budget de l'exercice 1894, sous un chapitre 15 "bis" "Fouilles de Delphes", par M. Adrien Bastid,... (6 juillet 1894.). by : Adrien Bastid
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (1re section. Service de l'Instruction publique) d'un crédit extraordinaire de 306,000 francs destiné à l'acquisition de l'institution Livet, à Nantes, par M. Bouge,... (16 décembre 1897.). by : Auguste Bouge
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 100,000 francs imputable sur le chapitre 26 du budget de l'exercice 1874 pour les dépenses relatives aux observations du passage de Vénus sur le soleil, par M. Bardoux,... by : Agénor Bardoux
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts d'un crédit supplémentaire de 300,000 francs, imputable sur l'exercice 1875, pour les dépenses relatives à la conservation des monuments historiques, par M. Bardoux,... by : Agénor Bardoux
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Book Synopsis Annexe au rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercise 1907 (Ministère de l'Instruction Publique des Beaux-Arts et des Cultes, IIe section by : Couyba
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant : 1°la Caisse pour la construction des lycées nationaux, collèges communaux et écoles primaires ; 2°ouverture au ministre de l'Instruction publique et des beaux-arts d'un crédit de 17,000,000 de francs à titre de subvention extraordinaire à ladite caisse, par M. Bardoux,... by : Agénor Bardoux
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (2e section), sur le budget ordinaire de l'exercice 1882, d'un crédit extraordinaire de 500.000 fr. pour l'acquisition d'objets d'art destinés aux Musées nationaux..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... par M. Tirard,... et par M. Léon Say,... (1er juillet 1882). by : Jules Ferry
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Book Synopsis Projet de loi... (Ouverture au budget du ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1873, [section 1re, instruction publique, chapitre XVII] d'un crédit supplémentaire de 20 989 fr. 95... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta)... Par M. de Cumont,... et par M. Magne,... (9 juillet 1874.). by : Arthur vicomte de Cumont
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Book Synopsis Rapport au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, concernant : 1°la caisse des lycées nationaux, collèges communaux et écoles primaires ; 2°l'ouverture au ministre de l'Instruction publique et des beaux-arts d'un crédit de 17 millions de francs à titre de subvention extraordinaire à ladite caisse... par M. Bardoux,... by : Agénor Bardoux
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Book Synopsis Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique et des beaux-arts, d'un crédit extraordinaire de 30,000 francs à inscrire à un chapitre spécial du budget sous la rubrique : Célébration du centenaire de Michelet), par M. Caillaux,... by : Joseph Caillaux
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Intérieur de crédits extraordinaires pour indemnités et pensions aux victimes des explosions des 11, 27 mars et 25 avril 1892, par M. Henry Boucher,... (25 juin 1892.). by : Henry Boucher
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au budget du ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section première, chapitre IV, instruction publique, exercice 1874, d'un crédit supplémentaire de 9 250 fr. applicable aux frais de passage des fonctionnaires de l'instruction publique, de France en Algérie... présenté... par M. H. Wallon,... et par M. Léon Say,... (7 juillet 1875.). by : Léon Say
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