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Rapport Fait Au Nom De La Commission Du Budget Chargee Dexaminer Le Projet De Loi Ayant Pour Objet Douvrir Au Ministre De Linstruction Publique Des Cultes Et Des Beaux Arts Sur Le Budget De Lexercice 1887 Un Credit Extraordinaire De 298000 Fr Destine A Permettre La Modification Des Monte Charges Du Nouvel Hotel Des Postes A Paris Presente Par M Henry Maret 12 Decembre 1887
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Book Synopsis Annexe au rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1907 (Ministère de l'Instruction publique, des Beaux-arts et des cultes) IIe section, service des Beaux-Arts, par M. Couyba,... Monuments historiques. Inventaire des objets mobiliers by : Charles-Maurice Couÿba
Download or read book Annexe au rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1907 (Ministère de l'Instruction publique, des Beaux-arts et des cultes) IIe section, service des Beaux-Arts, par M. Couyba,... Monuments historiques. Inventaire des objets mobiliers written by Charles-Maurice Couÿba and published by . This book was released on 1906 with total page 266 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, au ministre de l'Instruction publique, des beaux-arts et des cultes, d'un crédit extraordinaire de 120,810 fr. 95, à inscrire au budget de l'exercice 1894, sous un chapitre 15 "bis" "Fouilles de Delphes", par M. Adrien Bastid,... (6 juillet 1894.). by : Adrien Bastid
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général de l'exercice 1895. Ministère de l'Instruction publique et des beaux-arts (Service de l'Instruction publique). Par M. Bastid,... (28 juillet 1894.). by : Adrien Bastid
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (1re section. Service de l'Instruction publique) d'un crédit extraordinaire de 306.000 francs destiné à l'acquisition de l'institution de Livet à Nantes, par M. Bouge,... (5 avril 1898.). by : Auguste Bouge
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Book Synopsis Annexe au rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercise 1907 (Ministère de l'Instruction Publique des Beaux-Arts et des Cultes, IIe section by : Couyba
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (1re section. Service de l'Instruction publique) d'un crédit extraordinaire de 306,000 francs destiné à l'acquisition de l'institution Livet, à Nantes, par M. Bouge,... (16 décembre 1897.). by : Auguste Bouge
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Book Synopsis Annexe au rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1907 (Ministère de l'Instruction publique...) par M. Couyba,... Monuments historiques. Inventaire des objets mobiliers by :
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au règlement du budget de l'exercice by :
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget ordinaire des services civils de l'exercice 1919 by : Raphaël Milliès-Lacroix
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant : 1°la Caisse pour la construction des lycées nationaux, collèges communaux et écoles primaires ; 2°ouverture au ministre de l'Instruction publique et des beaux-arts d'un crédit de 17,000,000 de francs à titre de subvention extraordinaire à ladite caisse, par M. Bardoux,... by : Agénor Bardoux
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1929 by : France. Chambre des députés
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission de l'enseignement et des beaux-arts chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, sur l'enseignement secondaire privé by :
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant répartition du fonds de subvention aux départements, inscrit au chapitre 27 du budget général de l'exercice 1896, en exécution de l'article 58, [par] 7, de la loi du 10 août 1871, par M. Henry Boucher,... (9 juillet 1895.). by : Henry Boucher
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant répartition du fonds de subvention aux départements inscrits au chapitre 26 du budget général de l'exercice 1895, en exécution de l'article 58, paragraphe 7, de la loi du 10 août 1871, par M. Henry Boucher,... (16 juillet 1894.). by : Henry Boucher
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner by : Camille Krantz
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1893 ... by : Burdeau
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant ouverture de crédits additionnels sur l'exercice 1899, par M. L. Boudenoot,... (18 décembre 1899.). by : Louis Boudenoot
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