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Rapport Fait Au Nom De La Commission De Larmee Chargee Dexaminer La Proposition De Loi De Mm Bazille Et Coache Tendant A Augmenter Le Nombre Des Croix A Attribuer En Temps De Paix Aux Officiers De Reserve De Larmee Territoriale Et Des Corps Militarises Des Chasseurs Forestiers Et Des Douaniers Par M Bazille 28 Mai 1897
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Bazille et Coache tendant à augmenter le nombre des croix à attribuer en temps de paix aux officiers de réserve, de l'armée territoriale et des corps militarisés des chasseurs forestiers et des douaniers, par M. Bazille,... (28 mai 1897.). by : Camille Bazille
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi tendant à augmenter le nombre des croix et des médailles à attribuer, en temps de paix, aux personnels de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale, ainsi qu'aux corps militaires des douaniers et des chasseurs forestiers, par M. Bazille,... (21 mars 1898.). by : Camille Bazille
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Book Synopsis Proposition de loi tendant à augmenter le nombre des croix à attribuer en temps de paix aux officiers de réserve, de l'armée territoriale et des corps militarisés des chasseurs forestiers et des douaniers... présentée par MM. Bazille et Coache,... (7 juillet 1896.). by : Émile Coache
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bazille et plusieurs de ses collègues tendant à réglementer la nomination et l'avancement des employés civils appartenant aux établissements de l'artillerie et du génie et à leur attribuer une retraite, par M. Bazille,... (9 juillet 1896.). by : Camille Bazille
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, relatif au mode de nomination aux emplois réservés aux sous-officiers rengagés par la loi du 18 mars 1889... par M. Bazille,... (16 juillet 1897.). by : Camille Bazille
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