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Rapport Fait Au Nom De La Commission De La Marine Chargee Dexaminer 1 La Proposition De Loi De M Cabart Danneville Et Plusieurs De Ses Collegues Tendant A Continuer Les Travaux Damelioration Du Port De Cherbourg Et A Prolonger La Jetee De Louest Dune Longueur De 560 Metres 2 La Proposition De Loi De M Lamiral Vallon Et Plusieurs De Ses Collegues Tendant A Ne Pas Interrompre Les Travaux De Defense Du Port De Brest Et A Donner Aux Digues En Construction Dans La Rade Letendue Qui A Ete Reconnue Comme Un Minimum Necessaire Dans Le Projet De Loi Precedemment Vote Par La Chambre Des Deputes Par M Lamiral Vallon 4 Juillet 1895
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission de la marine chargée d'examiner : 1 ° la proposition de loi de M. Cabart-Danneville et plusieurs de ses collègues tendant à continuer les travaux d'amélioration du port de Cherbourg et à prolonger la jetée de l'Ouest d'une longueur de 560 mètres ; 2 ° la proposition de loi de M. l'amiral Vallon et plusieurs de ses collègues tendant à ne pas interrompre les travaux de défense du port de Brest et à donner aux digues en construction dans la rade l'étendue qui a été reconnue comme un minimum nécessaire dans le projet de loi précédemment voté par la Chambre des Députés, Par M. l'amiral Vallon,... (4 juillet 1895). by : Aristide-Louis-Antoine-Maximien-Marie Vallon (Contre-amiral.)
Download or read book Rapport fait au nom de la Commission de la marine chargée d'examiner : 1 ° la proposition de loi de M. Cabart-Danneville et plusieurs de ses collègues tendant à continuer les travaux d'amélioration du port de Cherbourg et à prolonger la jetée de l'Ouest d'une longueur de 560 mètres ; 2 ° la proposition de loi de M. l'amiral Vallon et plusieurs de ses collègues tendant à ne pas interrompre les travaux de défense du port de Brest et à donner aux digues en construction dans la rade l'étendue qui a été reconnue comme un minimum nécessaire dans le projet de loi précédemment voté par la Chambre des Députés, Par M. l'amiral Vallon,... (4 juillet 1895). written by Aristide-Louis-Antoine-Maximien-Marie Vallon (Contre-amiral.) and published by . This book was released on 1895 with total page 14 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission de la Marine chargée d'examiner 1° les propositions de loi de M. Lockroy, 2° les propositions de loi de M. Cabart-Danneville relatives à la Défense des Côtes. Paris, Motteror, 1894. - Chambre des députés by : Maurice Cabart-Danneville
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Book Synopsis Rapport complémentaire fait au nom de la Commission de la Marine chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cabart-Danneville et plusieurs de ses collègues portant règlementation du personnel ouvrier des arsenaux de la Marine et des établissements hors des ports, Présenté Par M. l'amiral Vallon,... (12 mars 1895). by : Aristide-Louis-Antoine-Maximien-Marie Vallon (Contre-amiral.)
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Book Synopsis 1er Rapport fait au nom de la commission de la marine (année 1902), chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant modification de la loi du 20 juillet 1897 sur le permis de navigation maritime et l'évaluation des services donnant droit à la pension dite demi-solde, par M. Cabart-Danneville,... (17 novembre 1903.). by : Maurice Cabart-Danneville
Download or read book 1er Rapport fait au nom de la commission de la marine (année 1902), chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant modification de la loi du 20 juillet 1897 sur le permis de navigation maritime et l'évaluation des services donnant droit à la pension dite demi-solde, par M. Cabart-Danneville,... (17 novembre 1903.). written by Maurice Cabart-Danneville and published by . This book was released on 1903 with total page 106 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Proposition de loi tendant à l'augmentation du cadre des officiers de la marine par l'accroissement du nombre des capitaines de frégate et des enseignes de vaisseau et par la création du grade de capitaine de corvette, présentée par M. Cabart-Danneville,... by : Maurice Cabart-Danneville
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Book Synopsis Rapport... (Proposition de loi de M. Abel et plusieurs de ses collègues sur la militarisation et l'organisation des guetteurs des électro-sémaphores de la marine), par M. Cabart-Danneville,... (14 mai 1895.). by : Maurice Cabart-Danneville
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Book Synopsis Proposition de loi (rectifiée) portant réglementation du personnel ouvrier des arsenaux de la marine et des établissements hors des ports... présentée par M. Cabart-Danneville (et plusieurs de ses collègues),... (12 avril 1892.). by : Maurice Cabart-Danneville
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Book Synopsis Chambre des Députés... Rapport fait au nom de la commission de la marine chargée d'examiner la proposition de loi de M. l'amiral Vallon et plusieurs de ses collègues tendant à accorder une pension aux veuves et aux orphelins sans fortune des ouvriers, marins de toutes provenances, soldats et autres employés dans les armées de terre et de mer, réunissant à leur mort plus de vingt années de service à l'État, par M. Armez,... by : Louis Armez
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Book Synopsis Proposition de loi portant réglementation du personnel ouvrier des arsenaux de la marine et des établissements hors des ports, présentée par M. Cabart-Danneville (et plusieurs de ses collègues),... (2 décembre 1893.). by : Maurice Cabart-Danneville
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner : 1 ° Le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine, sur l'exercice 1896, d'un crédit extraordinaire de 250.000 francs pour secourir les victimes des tempêtes des 4, 5 et 6 décembre 1896 (n ° 2153) ; 2 ° La proposition de loi de M. M. Cosmao-Dumenez, Louis Hémon et Le Borgne, ayant pour objet d'ouvrir aux Ministres de la Marine, de l'Agriculture et de l'Intérieur, des crédits spéciaux destinés à venir en aide aux victimes des tempêtes qui ont sévi sur le littoral du IIe arrondissement maritime les 4, 5 et 6 décembre 1896 (n ° 2154), Par M. Camille Krantz,... (11 décembre 1896). by : Camille Krantz
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission de la marine chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à modifier l'article 8 de la loi du 10 juin 1896 portant organisation du corps des officiers de la marine, par M. Armez,... (28 février 1902). by : Louis Armez
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Book Synopsis Budget de 1898. Extrait du Rapport général. Ministère de la Marine et caisse des invalides de la marine, par M. Cabart-Danneville, ... by : Maurice Cabart-Danneville
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