Rapport de la Commission pour les enchères du chemin de fer de Berne à Lucerne au Grand-Conseil du canton de Berne

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Book Synopsis Rapport de la Commission pour les enchères du chemin de fer de Berne à Lucerne au Grand-Conseil du canton de Berne by : Gottlieb Ott

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Rapport de la direction des chemins de fer du canton de Berne au Conseil-exécutif pour être soumis au Grand-Conseil concernant L'accomplissement des conditions posées à l'art. 13 du traité intercantonal du 12 février 1870, relatif à l'exécution de l'entreprise du chemin de fer Berne-Lucerne

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Book Synopsis Rapport de la direction des chemins de fer du canton de Berne au Conseil-exécutif pour être soumis au Grand-Conseil concernant L'accomplissement des conditions posées à l'art. 13 du traité intercantonal du 12 février 1870, relatif à l'exécution de l'entreprise du chemin de fer Berne-Lucerne by :

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Rapport de la direction des chemins de fer du canton de Berne au conseil-exécutif pour être soumis au Grand-Conseil concernant lacquisition du chemin de fer de Berne à Lucerne soit de Gümlingen à Fluhmühle pour le compte de lEtat de Berne

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Book Synopsis Rapport de la direction des chemins de fer du canton de Berne au conseil-exécutif pour être soumis au Grand-Conseil concernant lacquisition du chemin de fer de Berne à Lucerne soit de Gümlingen à Fluhmühle pour le compte de lEtat de Berne by :

Download or read book Rapport de la direction des chemins de fer du canton de Berne au conseil-exécutif pour être soumis au Grand-Conseil concernant lacquisition du chemin de fer de Berne à Lucerne soit de Gümlingen à Fluhmühle pour le compte de lEtat de Berne written by and published by . This book was released on 1877 with total page 14 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Bernische Staatsbahn, Bern-Luzern-Bahn.

Rapport de la commission du Grand Conseil sur le projet de décret présenté par le Conseil d'Etat

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Book Synopsis Rapport de la commission du Grand Conseil sur le projet de décret présenté par le Conseil d'Etat by :

Download or read book Rapport de la commission du Grand Conseil sur le projet de décret présenté par le Conseil d'Etat written by and published by . This book was released on 1864 with total page 46 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Tableau comparatif des dépenses de construction d'un chemin de fer dans la vallée de la Broye.

Rapport de la Commission du Grand Conseil chargée d'examiner la Convention passée entre les Etats de Berne, Vaud et Genève, le 15 mars 1855, et la Convention passée entre l'Etat de Vaud et la Compagnie de l'Ouest des chemins de fer suisses, le 25 avril 1855

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Book Synopsis Rapport de la Commission du Grand Conseil chargée d'examiner la Convention passée entre les Etats de Berne, Vaud et Genève, le 15 mars 1855, et la Convention passée entre l'Etat de Vaud et la Compagnie de l'Ouest des chemins de fer suisses, le 25 avril 1855 by :

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Rapport de la commission du Grand Conseil de Genève sur la question du chemin de fer Genève-Versoix-Céligny

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Book Synopsis Rapport de la commission du Grand Conseil de Genève sur la question du chemin de fer Genève-Versoix-Céligny by : Genève (canton)

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Chemin de fer

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Book Synopsis Chemin de fer by :

Download or read book Chemin de fer written by and published by . This book was released on 1855 with total page 24 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Raisons pour lesquelles la commission recommande au Grand Conseil le rejet du projet et de la convention.

Rapport au Grand Conseil de la majorité de la Commission du Grand Conseil sur le traité de fusion des compagnies de chemins de fer de la Suisse occidentale-Simplon et du Jura-Berne-Lucerne

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Book Synopsis Rapport au Grand Conseil de la majorité de la Commission du Grand Conseil sur le traité de fusion des compagnies de chemins de fer de la Suisse occidentale-Simplon et du Jura-Berne-Lucerne by : Baud

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Rapport de la Direction des chemins de fer au Conseil-exécutif pour être soumis au Grand-Conseil concernant La garantie des intérêts à 4 1/2 pour cent du capital-obligations du chemin de fer de Berne à Lucerne par les deux Cantons intéressés - et les négotiations qui ont eu lieu à ce sujet

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Book Synopsis Rapport de la Direction des chemins de fer au Conseil-exécutif pour être soumis au Grand-Conseil concernant La garantie des intérêts à 4 1/2 pour cent du capital-obligations du chemin de fer de Berne à Lucerne par les deux Cantons intéressés - et les négotiations qui ont eu lieu à ce sujet by :

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Rapport du conseil d'état au grand conseil, sur la question du chemin de fer dans le canton de Fribourg

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Book Synopsis Rapport du conseil d'état au grand conseil, sur la question du chemin de fer dans le canton de Fribourg by : Kanton Freiburg

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Rapport de la Direction des chemins de fer du canton de Berne au Conseil-exécutif pour être soumis au Grand-Conseil concernant la subvention demandée en faveur de la section du Chemin de fer de la vallée de la Broye située sur territoire bernois Lyss-Frasse, frontière fribourgeoise

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Book Synopsis Rapport de la Direction des chemins de fer du canton de Berne au Conseil-exécutif pour être soumis au Grand-Conseil concernant la subvention demandée en faveur de la section du Chemin de fer de la vallée de la Broye située sur territoire bernois Lyss-Frasse, frontière fribourgeoise by :

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Rapport de la Direction des chemins de fer du canton de Berne au Conseil-exécutif pour être soumis au Grand-Conseil concernant l'organisation de l'exploitation du chemin de fer de l'Etat et les questions qui s'y rattachent

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Rapport et proposition du conseil-exécutif du canton de Berne au grand-conseil concernant le tracé du chemin de fer de létat de Berne à Bienne

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Book Synopsis Rapport et proposition du conseil-exécutif du canton de Berne au grand-conseil concernant le tracé du chemin de fer de létat de Berne à Bienne by :

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Rapport de la direction des chemins de fer au Conseil-exécutif [du Canton de Berne] pour être soumis au Grand Conseil, concernant l'état actuel des diverses demandes de su*yentions de chemins de fer

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Rapport du comité directeur du chemin de fer de l'état de de Berne au Conseil-exécutif pour être soumis au Grand-Conseil, demandant l'allocation d'un nouveau crédit supplémentaire pour l'achèvement de la ligne cantonale

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Book Synopsis Rapport du comité directeur du chemin de fer de l'état de de Berne au Conseil-exécutif pour être soumis au Grand-Conseil, demandant l'allocation d'un nouveau crédit supplémentaire pour l'achèvement de la ligne cantonale by : Bernische Staatsbahn

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Rapport de la Direction des chemins de fer du canton de Berne au Conseil-exécutif pour être soumis au Grand-Conseil concernant l'établissement de chemins de fer dans le Jura

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Book Synopsis Rapport de la Direction des chemins de fer du canton de Berne au Conseil-exécutif pour être soumis au Grand-Conseil concernant l'établissement de chemins de fer dans le Jura by :

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Rapport du Conseil-Exécutif du canton de Berne au Grand-Conseil et projet de décret concernant la construction et l'exploitation du chemin de fer de Neuveville-Bienne-Berne-Langnau

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Book Synopsis Rapport du Conseil-Exécutif du canton de Berne au Grand-Conseil et projet de décret concernant la construction et l'exploitation du chemin de fer de Neuveville-Bienne-Berne-Langnau by : Bern (Kanton). Regierungsrat

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