Rapport de la Commission du Conseil communal de Lausanne chargée d'examiner le projet d'impôt présenté par la Municipalité

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Book Synopsis Rapport de la Commission du Conseil communal de Lausanne chargée d'examiner le projet d'impôt présenté par la Municipalité by :

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Rapport de la commission du Grand Conseil chargée d'examiner le projet de décret concernant l'impôt communal de Lausanne

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Book Synopsis Rapport de la commission du Grand Conseil chargée d'examiner le projet de décret concernant l'impôt communal de Lausanne by : Vaud. Grand Conseil

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Impôt communal de Lausanne

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Book Synopsis Impôt communal de Lausanne by :

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Préavis de la Municipalité de Lausanne au Conseil communal sur la suppression des répartitions communales et l'établissement d'un impôt extraordinaire

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Book Synopsis Préavis de la Municipalité de Lausanne au Conseil communal sur la suppression des répartitions communales et l'établissement d'un impôt extraordinaire by :

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Rapport présenté au Conseil communal de Lausanne par la Commission chargée d'examiner la question de la réorganisation municipale

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Book Synopsis Rapport présenté au Conseil communal de Lausanne par la Commission chargée d'examiner la question de la réorganisation municipale by : Lausanne. Conseil communal. Commission

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Rapports de la Commission du Conseil Communal chargée d'examiner le préavis de la Municipalité relatif à une nouvelle convention avec la Société des eaux de Lausanne

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Book Synopsis Rapports de la Commission du Conseil Communal chargée d'examiner le préavis de la Municipalité relatif à une nouvelle convention avec la Société des eaux de Lausanne by : Lausanne. Conseil communal. Commission

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Lettre adressée au Conseil d'Etat par la Municipalité de Lausanne à l'appui du projet d'impôt voté par le Conseil communal dans sa séance du 7 novembre 1864

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Book Synopsis Lettre adressée au Conseil d'Etat par la Municipalité de Lausanne à l'appui du projet d'impôt voté par le Conseil communal dans sa séance du 7 novembre 1864 by :

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Rapport de la commission chargée d'examiner l'état financier de la commune de Lausanne

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Book Synopsis Rapport de la commission chargée d'examiner l'état financier de la commune de Lausanne by : .. Dor

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Modifications Proposées par la Commission du Conseil Communal au Projet de Règlement de Police pour la Commune De Lausanne Présenté par la Municipalité

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Book Synopsis Modifications Proposées par la Commission du Conseil Communal au Projet de Règlement de Police pour la Commune De Lausanne Présenté par la Municipalité by : Lausanne. Conseil communal. Commission

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Rapport de la commission du Grand-Conseil, chargée de l'examen du préavis et rapport du conseil d'état du canton de Vaud, sur le projet d'acte fédéral

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Book Synopsis Rapport de la commission du Grand-Conseil, chargée de l'examen du préavis et rapport du conseil d'état du canton de Vaud, sur le projet d'acte fédéral by :

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Rapport de la Commission du Grand Conseil du Canton de Vaud chargée d'examiner le projet de loi sur l'instruction publique primaire

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Book Synopsis Rapport de la Commission du Grand Conseil du Canton de Vaud chargée d'examiner le projet de loi sur l'instruction publique primaire by : David Bachelard

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Rapport de la Commission du Conseil Communal de Lausanne sur l'Impôt pour 1887

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Book Synopsis Rapport de la Commission du Conseil Communal de Lausanne sur l'Impôt pour 1887 by : Lausanne. Conseil communal. Commission

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Rapport présenté au Conseil communal de Lausanne au nom de la Commission du legs de Rumine

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Book Synopsis Rapport présenté au Conseil communal de Lausanne au nom de la Commission du legs de Rumine by : Marc Dufour (Ophtalmologue.)

Download or read book Rapport présenté au Conseil communal de Lausanne au nom de la Commission du legs de Rumine written by Marc Dufour (Ophtalmologue.) and published by . This book was released on 1887 with total page 41 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Analyse: Chargée d'étudier les dernières volontés de Gabriel de Rumine, la Commission recommande la construction d'un édifice destiné à développer l'Académie et émet le voeu de transformer celle-ci en Université.

Rapport de la Commission du Conseil communal de Lausanne sur le règlement concernant le plan d'extension de la Ville

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Book Synopsis Rapport de la Commission du Conseil communal de Lausanne sur le règlement concernant le plan d'extension de la Ville by : Lausanne. Conseil communal. Commission

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Exposé des motifs et projet de décret autorisant la commune de Lausanne à percevoir un impôt extraordinaire

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Book Synopsis Exposé des motifs et projet de décret autorisant la commune de Lausanne à percevoir un impôt extraordinaire by : Vaud

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Rapport de minorité de la commission du Conseil communal de Lausanne chargée d'étudier la question des eaux alimentaires et industrielles

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Book Synopsis Rapport de minorité de la commission du Conseil communal de Lausanne chargée d'étudier la question des eaux alimentaires et industrielles by : Louis Rouge

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Traitements des membres du corps enseignant

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Book Synopsis Traitements des membres du corps enseignant by :

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