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Rapport Convention Passee Entre Le Ministre Des Travaux Publics Et La Compagnie Du Chemin De Fer Dalais Au Rhone Par M Chavoix 12 Fevrier 1884
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Book Synopsis Rapport... (Convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie du chemin de fer d'Alais au Rhône), par M. Chavoix,... (12 février 1884.). by : Henri Chavoix
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Book Synopsis Rapport... [Convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : 1°pour l'exécution des travaux complémentaires de premier établissement de la ligne du Rhône au Mont-Cenis ; 2°pour l'incorporation de la ligne du Rhône au Mont-Cenis dans l'ensemble du réseau principal.] Par M. Ducos,... [4 décembre 1897.]. by : Joseph-Pierre-Louis-Édouard Ducos
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Book Synopsis Rapport... (1°Déclaration d'utilité publique du chemin de fer d'Aïn-Thizy à Mascara ; 2°Approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie franco-algérienne), par M. Chardon,... (4 avril 1884.). by : Alfred Chardon
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Book Synopsis Rapport... (Approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie Paris-Lyon-Méditerranée pour l'exécution du chemin de fer de Crest à Aspres-les-Veynes), par M. Brossard,... (26 mars 1888.). by : Étienne Brossard
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Book Synopsis Rapport... (Approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du sud de la France), par M. Léon Janet,... (20 juin 1904.). by : Léon Janet
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Book Synopsis Rapport... (Approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du Midi et du canal latéral à la Garonne), par M. Cuvinot,... (24 avril 1894.). by : Paul-Louis-Joseph Cuvinot
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Book Synopsis Rapport [et Rapport rectifié]... [Convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest.] Par M. Descubes,... [9 juillet 1896.]. by : Amédée Descubes
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Book Synopsis Rapport... (Approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest, relative à l'exécution des chemins de fer du pont de l'Alma aux Moulineaux et des Moulineaux à Courbevoie), par M. J. Bozérian,... (26 mars 1881.). by : Jules-François Jeannotte Bozérian
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Book Synopsis Rapport... (1°Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Souk-Arrhas à Sidi-El-Hemessi ; 2°Approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie de Bône-Guelma), par M. Chardon... (25 mars 1882.). by : Alfred Chardon
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Book Synopsis Rapport... (1°Incorporation de divers chemins de fer d'intérêt général ; 2°Approbation de conventions passées entre le ministre des Travaux publics et diverses compagnies de chemins de fer), par M. Sadi Carnot,... (19 février 1878.). by : Sadi Carnot
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Book Synopsis Recueil des conventions passées, de 1883 à 1892, entre l'état et les compagnies de chemins de fer du Nord, de l'Est, de l'Ouest, d'Orléans, de Paris-Lyon-Méditerranée, du Midi, de la Ceinture de Paris (R.D.) et de la Grande ceinture by : France. Ministère des travaux publics
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1°la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Souk-Ahras à Tebessa ; 2°l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de Bône-Guelma et prolongements, par M. Béral,... (9 juillet 1885.). by : Éloi-Bernard Béral
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1°la déclaration d'utilité publique du chemin de fer des Ouled-Ramoun à Aïn-Beïda ; 2°l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Est-Algérien, par M. Béral,... (18 juillet 1885.). by : Éloi-Bernard Béral
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Book Synopsis Rapport... (Convention passée, le 21 mai 1889, entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du Sud de la France [Draguignan à Grasse]), par M. Georges Cochery,... (25 juin 1889.). by : Georges Cochery
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Book Synopsis Rapport... (Approbation d'une Convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Société anonyme des houillères d'Épinac et relative au chemin de fer d'Épinac à Velars), par M. Cuvinot,... (8 juillet 1881.). by : Paul-Louis-Joseph Cuvinot
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Book Synopsis Convention entre M. le Ministre des Travaux publics et la compagnie du chemin de fer du Nord by :
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet : 1°la déclaration d'utilité publique des chemins de fer de la Voulte-sur-Rhône au Cheylard, de Tournon à Lamastre et d'Yssingeaux à la Voûte-sur-Loire ; 2°l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie de chemins de fer départementaux... présenté... par M. Baïhaut,... et par M. Sadi Carnot,... (19 juin 1886.). by : Charles Baïhaut
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