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Rapport Augmentation Du Taux Dune Surtaxe Sur Le Vin A Loctroi De Sallanches Haute Savoie Par M Ducroz 7 Juillet 1888
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Book Synopsis Rapport... [Augmentation du taux d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Sallanches (Haute-Savoie).] Par M. Ducroz,... [7 juillet 1888.]. by : Albert Ducroz
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Book Synopsis Projet de loi portant augmentation du taux d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Sallanches (Haute-Savoie), présenté... par M. Peytral,... (2 juillet 1888.). by : Paul Peytral
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur le cidre à l'octroi de Sallanches, Haute-Savoie), par M. Deandreis,... (3 mars 1888.). by : Élisée-Léon Deandreis
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Book Synopsis Rapport... [Surtaxe sur les vins à l'octroi de Cluses (Haute-Savoie).] Par M. Ducroz,... [11 décembre 1880.]. by : Albert Ducroz
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Book Synopsis Projet de loi portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et le cidre à l'octroi de Sallanches (Haute-Savoie), présenté... par M. Tirard,... (25 février 1888.). by : Pierre-Emmanuel Tirard
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Cluses, Haute-Savoie), par M. Chavanne,... (7 décembre 1888.). by : Dr. Alexis Chavanne
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi d'Évian, Haute-Savoie), par M. Chavanne,... (24 décembre 1888.). by : Dr. Alexis Chavanne
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Albertville.] Par M. Ducroz,... [15 décembre 1887.]. by : Albert Ducroz
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Bourgoin (Isère).] Par M. Ducroz,... [24 janvier 1887.]. by : Albert Ducroz
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation de la surtaxe perçue sur le vin à l'octroi d'Évian-les-Bains (Haute-Savoie)], par M. Duval,... [31 octobre 1883.]. by : César Duval
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Saint-Julien (Haute-Savoie)], par M. Duval,... [30 octobre 1883.]. by : César Duval
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Book Synopsis Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe établie sur le vin à l'octroi de Cluses (Haute-Savoie), présenté... par M. Peytral,... (24 novembre 1888.). by : Paul Peytral
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Book Synopsis Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi d'Evian (Haute-Savoie), présenté... par M. Peytral,... (17 décembre 1888.). by : Paul Peytral
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Book Synopsis Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Aiguebelle (Savoie), par M. Féral,... (11 juillet 1888.). by : Louis Féral
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Bailleul (Nord).] Par M. Ducroz,... [28 février 1887.]. by : Albert Ducroz
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les vins, les cidres, les poirés et les hydromels à l'octroi de Sallanches (Haute-Savoie), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Léon Say,... (26 juillet 1882). by : Léon Say
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la 8e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les vins, les cidres, les poirés et les hydromels à l'octroi de Sallanches (Haute-Savoie), par M. Lagrange,... (28 nov. 1882). by : Victor Lagrange
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