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Projet De Loi Portant Ouverture Au Ministre De Linstruction Publique Et Des Beaux Arts Sur Lexercice 1880 Dun Credit Extraordinaire De 50000 Francs Pour Les Depenses De Lexposition Internationale De Melbourne Presente Au Nom De M Jules Grevy Par M Jules Ferry Et Par M Magnin 29 Janvier 1880
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des beaux arts, sur l'exercice 1880, d'un crédit extraordinaire de 50.000 francs pour les dépenses de l'Exposition internationale de Melbourne... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. Magnin,... (29 janvier 1880.). by : Jules Ferry
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (2e Section. - Beaux-Arts), d'un crédit extraordinaire de cent cinquante mille francs, sur l'exercice 1902, pour la participation des Beaux-Arts à l'Exposition internationale de Saint-Louis... présenté... par M. J. Chaumié,... et par M. Rouvier,... (20 novembre 1902.). by : Joseph Chaumié
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1880 (section 1re, chapitre III) d'un crédit supplémentaire de cinquante-trois mille francs (53.000 fr.) applicable aux frais de tournée des inspecteurs généraux et aux frais de voyage et de séjour à Paris des fonctionnaires élus membres du Conseil supérieur de l'Instruction publique... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,.. et par M. Magnin,... (20 mars 1880.). by : Jules Ferry
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 881.000 francs, sur l'exercice 1896, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Bruxelles,... Présenté... Par M. Méline, Président du Conseil, Ministre de l'Agriculture, Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Par M. André Lebon, Ministre des Colonies, Par M. Rambaud, Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes,... (9 juillet 1896). by : France. Chambre des députés (1876-1942)
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1880 (section 1re, chapitre XXXII) d'un crédit supplémentaire de 42.000 fr. applicable aux dépenses de l'inspection primaire... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. J. Magnin,... (20 mars 1880.). by : Jules Ferry
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1880, d'un crédit supplémentaire de 45.000 francs (section 1re, chapitre XXXVI, instruction primaire, cours d'adultes, secours, allocations diverses)... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. J. Magnin,... (20 mars 1880.). by : Jules Ferry
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts d'un crédit supplémentaire de 122.000 francs, sur l'exercice 1880, pour les missions confiées à MM. Cahun, Dr Crevaux, de Ujfalvy et de Cessac... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. Magnin,... (20 mars 1880.). by : Jules Ferry
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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Instruction publique sur l'Ex. 1879, un crédit extraordinaire de 35.000 fr. pour les dépenses de l'Exposition internationale des Beaux-Arts à Munich, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. Jules Ferry, Ministre de l'Instruction pub. et par M. L. Say, Ministre des Finances (17 juillet 1879). by : Jules Ferry
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (2e section), sur le budget ordinaire de l'exercice 1882, d'un crédit extraordinaire de 500.000 fr. pour l'acquisition d'objets d'art destinés aux Musées nationaux..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... par M. Tirard,... et par M. Léon Say,... (1er juillet 1882). by : Jules Ferry
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit extraordinaire pour l'organisation de l'Exposition nationale des ouvrages des artistes vivants pour l'année 1883..., présenté au nom de M.Jules Grévy,... par M. Jules Grévy,... et par M. Tirard,... (30 avril 1883). by : Jules Ferry
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de cent mille francs imputable sur le chap. 26 de l'exercice 1874, pour les dépenses relatives aux observations du passage de Vénus sur le soleil... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,... et par M. Magne,... (3 mars 1874.). by : Oscar Bardy de Fourtou
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, sur l'exercice 1896, d'un crédit extraordinaire de 10.000 francs pour les funérailles de Jules Simon,... Présenté Par M. Jules Méline, Président du Conseil, Ministre de l'Agriculture, Par M. Rambaud, Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, Par M. Louis Barthou, Ministre de l'Intérieur et Par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (9 juin 1896). by : France. Chambre des députés (1876-1942)
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture d'un crédit de 70.000 fr. au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1882, pour l'établissement du matériel fixe dans les nouvelles constructions élevées pour l'agrandissement du Ministère des Postes et des Télégraphes..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... par M. Cochery,... et par M. Léon Say,... (6 juillet 1882). by : Adolphe Cochery
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, d'un crédit extraordinaire de 120.810 fr. 95 à inscrire au budget de l'exercice 1894 sous un chapitre 15 bis "Fouilles de Delphes",... Présenté,... Par M. Spuller, Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, Et par M. Burdeau, Ministre des Finances, (10 mai 1894). by : Auguste Burdeau
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au Ministre du commerce et de l'industrie d'un crédit extraordinaire de 800000 francs sur l'exercice 1892, en addition aux crédits alloués par la loi du 12 avril 1892, pour les dépenses de l'exposition internationale de Chicago... présenté par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (8 juillet 1892.). by : Jules Roche
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, d'un crédit supplémentaire de 1.000000 francs à inscrire au chapitre 51 du Budget de l'exercice 1890 (1re section. Service de l'Instruction publique) en addition aux crédits ouverts par la loi de finances du 17 juillet 1889... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (29 mars 1890.). by : Léon Bourgeois
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Book Synopsis Projet de loi portant : 1 ° ouverture, sur l'exercice 1882, d'un crédit extraordinaire de 225.000 fr., pour les dépenses de l'Exposition internationale d'Amsterdam ; 2 ° annulation, sur le même exercice, d'un crédit de 80.000 fr., afférent à l'Exposition internationale de Melbourne..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Pierre Legrand,... par M. le vice-amiral Jauréguiberry,... par M. Duvaux,... et par M. P. Tirard,... (16 déc. 1882). by : France. Chambre des députés (1876-1942)
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