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Projet De Loi Adopte Par La Chambre Des Deputes Portant Ouverture De Credits Extraordinaires En Vue De Lexposition Universelle De 1900 Presente Au Nom De M Emile Loubet Par M J Caillaux 6 Fevrier 1900
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Book Synopsis Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture de crédits extraordinaires en vue de l'Exposition universelle de 1900, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (6 février 1900). by : Joseph Caillaux
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1899, de crédits extraordinaires en vue de l'Exposition Universelle de 1900, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (23 décembre 1899.). by : Joseph Caillaux
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Book Synopsis Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1900, d'un crédit de 2.200.000 francs pour la reconstruction du Théâtre-Français, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Georges Leygues,... et par M. J. Caillaux,... (20 mars 1900). by : Joseph Caillaux
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture, au ministre des finances, d'un crédit extraordinaire de 300,000 fr. pour frais de représentation des présidents des Chambres à l'occasion de l'Exposition universelle de 1900... présenté... par M. J. Caillaux,... by : Joseph Caillaux
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Book Synopsis Projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant : 1 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1901 ; 2 ° ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; 3 ° ouverture de crédits au titre des budgets annexes... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (22 octobre 1901). by : Joseph Caillaux
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Book Synopsis Projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant : 1 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1901 ; 2 ° ouverture de crédits au titre du budget annexe du chemin de fer et du port de la Réunion... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (8 novembre 1901). by : Joseph Caillaux
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Book Synopsis Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 3,250,000 fr. sur l'exercice 1892, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Chicago, présenté... par M. Jules Roche,... par M. Jules Develle,... par M. Léon Bourgeois,... par M. Cavaignac,... par M. Viette,... par M. Emile Loubet,... et par M. Ricard,... et par M. Rouvier,... (7 avril 1892.). by : France. Sénat (1875-1940)
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Book Synopsis Projet de loi portant : 1 ° ouverture d'un crédit extraordinaire de 9000 fr. au budget des affaires étrangères, sur l'exercice 1900, pour les obsèques de M. Canevaro, ministre plénipotentiaire du Pérou à Paris ; 2 ° annulation d'un crédit de 9000 fr. au chapitre 23 "bis" des mêmes budgets et exercice (frais de représentation du ministre à l'occasion de l'Exposition universelle de 1900)... présenté... par M. Delcassé,... et par M. J. Caillaux,... (26 novembre 1900.). by : Joseph Caillaux
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au ministre de l'intérieur sur l'exercice 1900, d'un crédit provisoire de 100,000 fr. en vue de l'Exposition universelle de 1900... présenté... par M. Waldeck-Rousseau,... et par M. J. Caillaux,... by : Joseph Caillaux
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Book Synopsis Projet de loi relatif à l'ouverture de l'exercice 1899, de crédits extraordinaires en vue de l'Exposition universelle de 1899... présenté... par M. J. Caillaux,... by : Joseph Caillaux
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Book Synopsis Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant : 1 ° ouverture sur l'exercice 1899 des crédits provisoires applicables au mois de mars 1899 et montant à 273.010.834 fr. ; 2 ° autorisation de percevoir pendant le même mois les impôts et revenus publics, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Peytral,... (21 février 1899). by : Paul Peytral
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire de 75.000 fr. en addition au crédit voté par la loi de finances du 25 février 1901 au chapître 45 (Primes à la filature de la soie) du budget du Ministère du Commerce et de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes (1ere section. - Commerce et Industrie)... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. A. Millerand,... et par M. J. Caillaux,... (26 mars 1902). by : Joseph Caillaux
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Book Synopsis Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'Exposition universelle de 1900, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Mesureur,... et par M. Paul Doumer,... (19 mars 1896). by : Paul Doumer
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1898, de crédits extraordinaires s'élevant ensemble à 265,500 francs en vue de la participation des divers départements ministériels à l'Exposition universelle de 1900... présenté... par M. P. Peytral,... by : Paul Peytral
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Book Synopsis Projet de loi portant : 1 ° ouverture sur l'exercice 1902 des crédits provisoires applicables aux mois de janvier et de février 1902 et montant à 786.080.707 francs ; 2 ° autorisation de percevoir pendant les mêmes mois les impôts et revenus publics... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (17 décembre 1901). by : Joseph Caillaux
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Book Synopsis Projet de loi portant : 1 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1901 ; 2 ° ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos ; 3 ° ouverture de crédits au titre des budgets annexes... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (27 février 1902.). by : Joseph Caillaux
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Book Synopsis Projet de loi portant : 1 ° ouverture sur l'exercice 1902 des crédits provisoires applicables au mois de mars 1902 et montant à 300.622.521 francs ; 2 ° autorisation de percevoir pendant le même mois les impôts et revenus publics... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (18 février 1902). by : Joseph Caillaux
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