Projet de décret concernant les maîtres entretenus de toute profession, et les ouvriers employés aux travaux des ports et arsenaux de marine ; présenté au nom du comité de marine et des colonies, par P.-B. Boissier, député du département du Finistère. Imprimé par ordre de la Convention nationale

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Book Synopsis Projet de décret concernant les maîtres entretenus de toute profession, et les ouvriers employés aux travaux des ports et arsenaux de marine ; présenté au nom du comité de marine et des colonies, par P.-B. Boissier, député du département du Finistère. Imprimé par ordre de la Convention nationale by : Pierre-Bruno Boissier

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Book Synopsis Convention nationale. Projet de décret concernant les maîtres entretenus de toute profession, et les ouvriers employés aux travaux des ports et arsenaux de marine, présenté au nom du Comité de marine et des colonies, par P.-B. Boissier,... by : Pierre-Bruno Boissier

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Projet de décret concernant les maîtres entretenus de toute profession, et les ouvriers employés aux travaux des ports et arsenaux de marine

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Book Synopsis Projet de décret concernant les maîtres entretenus de toute profession, et les ouvriers employés aux travaux des ports et arsenaux de marine by : Pierre-Bruno Boissier

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Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de Marine sur le traitement des maîtres et ouvriers des ports et arsenaux par Mr. Granet, député du Var

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Book Synopsis Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de Marine sur le traitement des maîtres et ouvriers des ports et arsenaux par Mr. Granet, député du Var by : Marc-Antoine Granet

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Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de Marine, sur l'organisation & le traitement des maîtres, ouvriers & autres employés aux travaux des ports & arsenaux de la République

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Book Synopsis Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de Marine, sur l'organisation & le traitement des maîtres, ouvriers & autres employés aux travaux des ports & arsenaux de la République by : Joseph Niou

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Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de marine sur le traitement des maîtres, ouvriers and autres employés aux travaux des ports and arsenaux de la république

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Book Synopsis Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de marine sur le traitement des maîtres, ouvriers and autres employés aux travaux des ports and arsenaux de la république by : Joseph Niou

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Décret ... relatif à l'organisation des maîtres, contre-maîtres, aides, ouvriers & autres employés attachés aux travaux qui s'exécutent dans les ports & arsenaux de marine de la République

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Book Synopsis Décret ... relatif à l'organisation des maîtres, contre-maîtres, aides, ouvriers & autres employés attachés aux travaux qui s'exécutent dans les ports & arsenaux de marine de la République by : Frankrijk Convention nationale

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Projet de Décret Concernant l'Administration Des Ports Et Arsenaux de la Marine: Présenté Au Nom Du Comité de la Marine Et Des Colonies (Classic Repri

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Book Synopsis Projet de Décret Concernant l'Administration Des Ports Et Arsenaux de la Marine: Présenté Au Nom Du Comité de la Marine Et Des Colonies (Classic Repri by : Pierre Bruno Boissier

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Convention Nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de Marine, sur l'organisation et le traitement des maîtres, ouvriers et autres employés aux travaux des ports et arsenaux de la République, par J. Niou

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Book Synopsis Convention Nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de Marine, sur l'organisation et le traitement des maîtres, ouvriers et autres employés aux travaux des ports et arsenaux de la République, par J. Niou by : Joseph NIOU

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Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de marine, sur le traitement des maîtres & ouvriers des ports & arsenaux, etc

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Book Synopsis Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de marine, sur le traitement des maîtres & ouvriers des ports & arsenaux, etc by : Marc-Antoine Granet

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Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de marine, sur le traitement des maîtres et ouvriers des ports et arsenaux, par M. Granet, de Toulon,...

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Book Synopsis Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de marine, sur le traitement des maîtres et ouvriers des ports et arsenaux, par M. Granet, de Toulon,... by : Marc-Antoine Granet

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Projet de décret concernant l'instruction des apprentifs canonniers-marins ; présenté au nom du comité de la marine et des colonies, par P.-B. Boissier, député du département du Finistère. Imprimé par ordre de la Convention nationale

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Projet de décret concernant l'admission et l'avancement des officiers de la marine militaire, et la réception des capitaines des bâtiments de commerce, maîtres au petit cabotage, pilotes-côtiers et pilotes-lamaneurs, présenté au nom du comité de la marine et des colonies, par B. Tréhouart, député du département d'Ille-et-Vilaine. Imprimé par ordre de la Convention nationale

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Projet de décret sur l'organisation de la Marine françoise, et sur le mode d'admission et d'avancement. Présenté par le Comité de la Marine, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

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Projet de décret concernant l'administration des ports et arsenaux de la marine, présenté au nom du Comité de la marine et des colonies

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Book Synopsis Projet de décret concernant l'administration des ports et arsenaux de la marine, présenté au nom du Comité de la marine et des colonies by : Pierre Bruno Boissier

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Projet de décret sur la police et la justice dans les ports et arsenaux, présenté par le Comité de la Marine

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Book Synopsis Projet de décret sur la police et la justice dans les ports et arsenaux, présenté par le Comité de la Marine by :

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Proposition de loi : 1 ° sur les cadres des corps d'officiers du département de la marine et des colonies ; 2 ° sur les cadres du personnel sédentaire attaché au commissariat de la marine et aux directions des travaux dans les ports, arsenaux et établissements de la marine... présentée par M. Georges Roche,... (27 mai 1886.).

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