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Ordonnance Du Bureau Des Finances De La Generalite De Paris Qui Enjoint Tant Pour La Conservation Du Pont Nouvellement Construit En La Ville De Mantes Que Des Parapets Dicelui A Tous Mariniers Ou Autres Lors De Larrivee Des Bateaux Pour Passer Sous Ledit Pont De Faire Couler Leurs Cordes Sur Le Moulinet Y Pose Pour Cet Usage
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui enjoint, tant pour la conservation du pont nouvellement construit en la ville de Mantes que des parapets d'icelui, à tous mariniers ou autres, lors de l'arrivée des bateaux pour passer sous ledit pont, de faire couler leurs cordes sur le moulinet y posé pour cet usage by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui enjoint, tant pour la conservation du pont nouvellement construit en la ville de Mantes que des parapets d'icelui, à tous mariniers ou autres, lors de l'arrivée des bateaux pour passer sous ledit pont, de faire couler leurs cordes sur le moulinet y posé pour cet usage written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1767 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du bureau des finances, de la généralité de Paris, pour la conservation du pont de la ville de Moret by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du bureau des finances, de la généralité de Paris, pour la conservation du pont de la ville de Moret written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1779 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris concernant les droits de péage qui doivent se percevoir au profit de Sa Majesté, dessus le pont de Neuilly-sur-Seine et ceux attachés à la maitrise dudit pont qui doivent se percevoir sur les bateaux passant au dessous by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris concernant les droits de péage qui doivent se percevoir au profit de Sa Majesté, dessus le pont de Neuilly-sur-Seine et ceux attachés à la maitrise dudit pont qui doivent se percevoir sur les bateaux passant au dessous written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1768 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances qui fait défenses à toutes personnes d'endommager ni dégrader les fontaines, bornes et parapets du pont de la montagne de Juvisy by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du Bureau des Finances qui fait défenses à toutes personnes d'endommager ni dégrader les fontaines, bornes et parapets du pont de la montagne de Juvisy written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1745 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris concernant la police et la conservation des travaux, pour la construction du canal de Bourgogne by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris concernant la police et la conservation des travaux, pour la construction du canal de Bourgogne written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1777 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la Généralité de Paris qui condamne le sieur Passe à démolir deux étages de sa maison sur le pont au Change, par lui construits sans permission et en 300 livres d'amende by : France. Bureau des finances (Paris)
Download or read book Ordonnance du Bureau des Finances de la Généralité de Paris qui condamne le sieur Passe à démolir deux étages de sa maison sur le pont au Change, par lui construits sans permission et en 300 livres d'amende written by France. Bureau des finances (Paris) and published by . This book was released on 1781 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne l'exécution des édits, déclarations, arrets et règlements concernant la voirie et les ponts et chaussées, fait défenses aux officiers de la prevoté de Villeneuve St Georges de troubler le nommé Neveu dans la construction d'un batiment qu'il fait, grande rue dudit lieu en conséquence de l'alignement qui lui en a été donné par M. le Président de Montigny, commissaire du Conseil pour les Ponts et Chaussées en ce departement by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris pour l'adjudication d'un terrain sur la nouvelle route de Paris, au pont de Neuilly by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne aux platriers de Menilmontant, leurs charretiers et autres qui amènent du platre à Paris, soit en allant ou en venant, de passer et suivre la route pavée qui y conduit by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris concernant les propriétaires et locataires des maisons et terrains situés sur l' emplacement ou doit être construit le nouveau pont à Neuilly-sur-Seine by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris pour l'exécution des règlements des ponts et chaussées, concernant l'ouverture des carrières by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris pour prévenir les dégradations du pont de la ville de Saint Florentin by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris concernant l'exécution des règlements, arrêts et ordonnances sur le fait des ponts et chaussées dans la traverse de la Ville de Saint Denis by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris portant tres expresses inhibitions et défenses à tous bateliers, mariniers, voituriers par eau et à tous autres de déposer à l'avenir aucune pierre de taille sur la chaussée du Cours, à moins de six pieds de distance du bord exterieur de ladite chaussée by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris rendue pour l'exécution de règlements portant défenses de faire aucuns ouvrages à la face des maisons et murs de cloture, sur les rues et chemins dont le pavé est à l'entretien du Roy, sans en avoir obtenu préalablement les permissions des trésoriers de France, commissaires de S. M. au département des Ponts et Chaussées by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris rendue en direction de la voierie et des ponts et chaussées dans la ville et faubourg de Senlis by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris concernant la direction du pavé de la ville, faubourgs et banlieue de Paris by : France. Bureau des finances (Paris)
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