Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police concernant l'ouverture des marchés de Sceaux et de Poissy pour la vente des boeufs et des Veaux

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Book Synopsis Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police concernant l'ouverture des marchés de Sceaux et de Poissy pour la vente des boeufs et des Veaux by : France. Châtelet de Paris

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Ordonnance de police concernant l'ouverture des marchés de Sceaux et de Poissy, pour la vente des boeufs, des veaux et des moutons

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police concernant les marchés de Sceaux et de Poissy

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Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police, concernant le jugement des demandes que les marchands bouchers auront à former contre les marchands forains, fermiers de la bourse, et celles des marchands forains contre les bouchers à l'occasion des ventes des bestiaux faites dans les marchés de Sceaux et de Poissy

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Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police qui fixe les heures ausquelles se doit faire l'ouverture des marchez de Sceaux et de Poissy

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, commissaire en cette partie, concernant les laissez-passer qui se délivrent dans les marchés de Sceaux et de Poissy

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Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police portant que les bouchers de la ville et fauxbourgs de Paris seront tenus de faire leur déclaration dans huitaine, au bureau de Jean-Baptiste Besuchet fermier du droit du sol pour livre sur les bestiaux dans les marchés de Sceaux et Poissy, des marchandises qu'ils ont dans leurs bouveries et bergeries ; et de rapporter et remettre les laissez-passer qui leur ont été délivrez pour les faire entrer à Paris, pour leur en être délivré de nouveaux du nombre des bestiaux qu'ils auront dans lesdites bouveries et bergeries ; et faute d'y satisfaire les laissez-passer qui leur ont été délivrez demeureront nuls...

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant que les bestiaux des marchés de Sceaux et Poissy, appelés bestiaux de renvoi, seront marqués, à l'effet d'etre représentés dans lesdits marchés

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, commissaire du conseil en cette partie, concernant les rateliers établis dans les marchés de Sceaux et Poissy

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police (commissaire en cette partie), concernant le jugement des demandes que les marchands bouchers auront à former contre les marchands forains, fermiers de la bourse, et celles des marchands forains contre les bouchers, à l'occasion des ventes des bestiaux faites dans les marchez de Sceaux et de Poissy

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Ordonnance (du lieutenant) de police, concernant les marchés de Sceaux et de Poissy

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Ordonnance de Monsieur le lieutenant génèral de police, portant réglement sur ce qui doit être exécuté dans les marchès de Sceaux et de Poissy

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Ordonnance de police concernant la police des marchés de Sceaux et de Poissy

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Book Synopsis Ordonnance de police concernant la police des marchés de Sceaux et de Poissy by : Paris (France). Lieutenant général de police

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(Ordonnance du lieutenant général de police portant défenses aux marchands forains qui amènent des bestiaux au marché de Poissy de resserrer et cacher aucunes marchandises de bestiaux dans des hotelleries et maisons particulières dudit lieu de Poissy et de Sceaux et des environs.).

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(Ordonnance du lieutenant de police, enjoignant à tous d'exécuter les règlements faits pour la vente du bétail sur les marchés de Paris et de Sceaux ; et faisant défense de venir dans ces marchés, pour offrir aux bouchers des avances, afin de leur faciliter le paiement du prix des animaux achetés par eux ; offres souvent abusives et usuraires.).

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Ordonnance de police qui défend aux conducteurs de bestiaux vendus dans les marchés de Sceaux et de Poissy, de conduire plus de quarante boeufs ou vaches dans une même bande, et leur enjoint de suivre les routes ordinaires

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Ordonnance de police concernant la police des marchés de Sceaux et de Poissy

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