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Ordonnance De Messieurs Les Prevost Des Marchands Et Eschevins De La Ville De Paris Portant Reglement General Pour La Garde Ordinaire Des Portes De Ladite Ville Et Fauxbourgs De Paris Et Autres Expeditions Qui Seront Commandees Pour Le Service Du Roy Et La Conservation De Ladite Ville Du Quatorziesme Fevrier 1649
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Book Synopsis Ordonnance de Messieurs les prevost des Marchands et eschevins de la ville de Paris, portant reglement general pour la garde ordinaire des portes de ladite ville de Paris. Du deuxiesme Mars 1651 by :
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Book Synopsis Ordonnance de MM. les prevost des marchands et eschevins... portant reglement general pour la garde ordinaire des portes de la... ville de Paris by : Paris
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Book Synopsis Ordonnance de Mrs les prevot des Marchands et échevins de Paris portant réglement pour la garde ordinaire des portes de la ville de Paris by :
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Book Synopsis De par le Roi, messieurs les Prévôt des marchands et Echevins,...Ordonnance de police, portant defenses à toutes personnes, notamment aux logeurs, logeuses, aubergistes, de cette ville et des faubourgs et aux messagers, messageres, coquetiers et autres, de s'immiscer à procurer des nourrices ou nourrissons, et etablissement d'un bureau général d'indication de nourrices en cette Ville. Du 30 mars 1789 by : Lyon
Download or read book De par le Roi, messieurs les Prévôt des marchands et Echevins,...Ordonnance de police, portant defenses à toutes personnes, notamment aux logeurs, logeuses, aubergistes, de cette ville et des faubourgs et aux messagers, messageres, coquetiers et autres, de s'immiscer à procurer des nourrices ou nourrissons, et etablissement d'un bureau général d'indication de nourrices en cette Ville. Du 30 mars 1789 written by Lyon and published by . This book was released on 1789 with total page 16 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnances de Messieurs les prevost des Marchands et eschevins de la ville de Paris, poour le pain de munition des gens de guerres. Autre Ordonnance de Messieurs de la ville pour la munition des chevaux qui doivent servir aux gens de guerre du douziesme Janvier 1649 by :
Download or read book Ordonnances de Messieurs les prevost des Marchands et eschevins de la ville de Paris, poour le pain de munition des gens de guerres. Autre Ordonnance de Messieurs de la ville pour la munition des chevaux qui doivent servir aux gens de guerre du douziesme Janvier 1649 written by and published by . This book was released on 1649 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Roy, envoyée à Messieurs les prevost des Marchands, et eschevins de sa bonne ville de Paris by : Pierre Rocolet
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Book Synopsis Ordonnance du Roy, envoyée à Messieurs les prevost des marchands et eschevins de la ville de Paris, pour le restablissemt du commerce by :
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Book Synopsis Ordonnance de MM. les prevost des marchands et eschevins... portant reglement pour les payeurs des rentes de l'hôtel-de-ville by : Paris
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Book Synopsis Ordonnance de MM. les prevost des marchands et eschevins pour la conduite des bleds et farines, pour la nourriture des bourgeois et habitans de la ville et fauxbourgs de Paris by : Paris
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Book Synopsis De par les Prévôt des Marchands et Échevins de la Ville de Paris Ordonnance qui règle les dispositions préliminaires relatives à l'établissement des atteliers de charité accordés par le Roi pour procurer du travail et des secours pendant l'hiver 1788 à 1789 ... 2 Décembre 1788 by : Prévôté des Marchands et Échevinage (PARIS)
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Book Synopsis Edit du roy, portant réglement pour la juridiction du Lieutenant Général de Police, & celle des Prévost des Marchands & eschevins de la Ville de Paris by : France
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Book Synopsis Reglement pour la discipline militaire, concernant le devoir des officiers, Gardes, Archers, Arbalestriers & Arquebusiers de la Ville de Paris, fait par Messieurs les Prevost des Marchands & Echevins de ladite Ville, le ving-huit juillet 1699... by : Paris. Parlement
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Book Synopsis De par les Prévôt des Marchands et Échevins de la Ville de Paris, Ordonnance qui régle les dispositions préliminaires relatives à l'établissement des atteliers de charité accordés par le Roi pour procurer du travail et des secours pendant l'hiver 1788 à 1789 : du 2 décembre 1788 by : Paris (France). Prévôt des marchands et échevins
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Book Synopsis Ordonnance de Monsieur le Prévost de Paris ou son lieutenant civil, pour la police générale et règlement de la voyrie, contenant les fonctions de l'office et exercice des voyers et commis ; avec les droits qui leur appartiennent. Et deffenses à tous massons, charpentiers, menuisiers, charrons, sculpteurs, serruriers, et généralement à toutes personnes tant artisans que autres, de rien entreprendre sur ladite voyrie, sans la permission du voyer ou de ses commis... by : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis De par le Roi, messieurs les prévot des marchands, et échevins, et M. le lieutenant général de police. Ordonnance de police, portant règlement provisoire pour l'exercice de la vuidange de la ville & fauxbourgs de Lyon. Du 2 septembre 1785. (Signé, Basset & de La Rochette). by : Lyon. Police
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police ou Règlement contenant ce qui doit être observé pendant le jour et la nuit dans la ville et faubourgs de Paris, pour la sureté du public by : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police portant que les bouchers de la ville et fauxbourgs de Paris seront tenus de faire leur déclaration dans huitaine, au bureau de Jean-Baptiste Besuchet fermier du droit du sol pour livre sur les bestiaux dans les marchés de Sceaux et Poissy, des marchandises qu'ils ont dans leurs bouveries et bergeries ; et de rapporter et remettre les laissez-passer qui leur ont été délivrez pour les faire entrer à Paris, pour leur en être délivré de nouveaux du nombre des bestiaux qu'ils auront dans lesdites bouveries et bergeries ; et faute d'y satisfaire les laissez-passer qui leur ont été délivrez demeureront nuls... by : France. Châtelet de Paris
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