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Ordonnance De M Le Lieutenant General De Police Qui Defend Au Nomme Noel Rotisseur Et A Tous Autres De Maltraiter Et Troubler Les Commis De R Barbier Fermier Des Droits Sur La Volaille Dans Les Fonctions De Leurs Emplois Et Condamne Ledit Noel En 500 Livres Damende
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police qui défend au nommé Noël, rotisseur, et à tous autres de maltraiter et troubler les commis de R. Barbier, fermier des droits sur la volaille, dans les fonctions de leurs emplois, et condamne ledit Noël en 500 livres d'amende by : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police qui fait défenses au nommé Rabans, maître rotisseur, regratier sur le carreau de la Vallée, et à tous autres, d'insulter ni troubler les commis de R. Barbier, fermier des droits sur la volaille, dans les fonctions de leurs emplois ; condamne ledit Rabans en 50 livres de dommages et intérêts et en 500 liv. d'amende by : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police qui fait défenses au nommé Lalbertault, maître rotisseur à Paris et regratier sur le carreau de la Vallée, de plus injurier et troubler les commis de R. Barbier, fermier des droits sur la volaille, dans les fonctions de leurs emplois, et pour l'avoir fait le condamne en 500 livres d'amende by : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police qui fait défenses au nommé Lemaire, maître rotisseur, d'insulter et troubler les commis des officiers de la communauté des contrôleurs de la volaille dans les fonctions de leurs emplois, et condamne ledit Lemaire en 15 livres de dommages et intérêts, en l'amende et aux dépens, pour l'avoir fait by : France. Châtelet de Paris
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