Ordonnance De M Le Lieutenant General De Police Qui Condamne Le Nomme Guiedon Et Autres Carriers Dargenteuil A Faire Des Remblais A Leurs Carrieres Et Qui En Interdit Lusage

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne Léonard Lefort, en cinq cents livres d'amende, pour ne pas s'être conformé aux règlemens rendus sur le fait des carrières, du 22 septembre 1780

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Author : Paris (France). Lieutenant général de police
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Total Pages : 14 pages
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne Léonard Lefort, en cinq cents livres d'amende, pour ne pas s'être conformé aux règlemens rendus sur le fait des carrières, du 22 septembre 1780 by : Paris (France). Lieutenant général de police

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, rendue contre le nommé Cochois & sa femme, pour contravention aux règlemens des carrières

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Author : Paris (France). Lieutenant général de police
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