Ordonnance De M Le Lieutenant General De Police Du 13 Octobre 1728

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Ordonnance de M. le lieutenant general de police. Du 13. octobre 1728

Author : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant general de police. Du 13. octobre 1728 by : France. Châtelet de Paris

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, rendue contre plusieurs carriers d'Argenteuil

Author : Paris (France)
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, rendue contre plusieurs carriers d'Argenteuil by : Paris (France)

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne Léonard Lefort, en cinq cents livres d'amende, pour ne pas s'être conformé aux règlemens rendus sur le fait des carrières, du 22 septembre 1780

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Author : Paris (France). Lieutenant général de police
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne Léonard Lefort, en cinq cents livres d'amende, pour ne pas s'être conformé aux règlemens rendus sur le fait des carrières, du 22 septembre 1780 by : Paris (France). Lieutenant général de police

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, rendue contre la veuve de Parme, pour par elle avoir contrevenu aux réglemens des carrières

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Author : Paris (France)
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, rendue contre la veuve de Parme, pour par elle avoir contrevenu aux réglemens des carrières by : Paris (France)

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Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police,... rendue le 13 novembre 1748 en faveur de M. de Vintimille, des Comtes de Marseille et du Luc, contre les officiers controlleurs de la marchandise de foin. Qui juge que le privilège accordé par le Roi aux bourgeois de Paris, d'y faire entrer les foins qu'ils auront récoltés dans les terres qui'ils font valoir par leurs mains, n'est point limité

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Author : France. Châtelet de Paris
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Download or read book Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police,... rendue le 13 novembre 1748 en faveur de M. de Vintimille, des Comtes de Marseille et du Luc, contre les officiers controlleurs de la marchandise de foin. Qui juge que le privilège accordé par le Roi aux bourgeois de Paris, d'y faire entrer les foins qu'ils auront récoltés dans les terres qui'ils font valoir par leurs mains, n'est point limité written by France. Châtelet de Paris and published by . This book was released on 1748 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Ordonnance de M. le lieutenant général de police, concernant les soldats, cavaliers et dragons des troupes de Sa Majesté, qui sont ou qui viendront à Paris avec des congés absolus, de semestre ou de réforme

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Author : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, concernant les soldats, cavaliers et dragons des troupes de Sa Majesté, qui sont ou qui viendront à Paris avec des congés absolus, de semestre ou de réforme by : France. Châtelet de Paris

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Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police... portant que les droits établis sur les métiers à faire bas, continueront d'être payés en exécution de l'arrêt du conseil... du 20 octobre 1727...

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Author : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police... portant que les droits établis sur les métiers à faire bas, continueront d'être payés en exécution de l'arrêt du conseil... du 20 octobre 1727... by : France. Châtelet de Paris

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police ou Règlement contenant ce qui doit être observé pendant le jour et la nuit dans la ville et faubourgs de Paris, pour la sureté du public

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Author : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police ou Règlement contenant ce qui doit être observé pendant le jour et la nuit dans la ville et faubourgs de Paris, pour la sureté du public by : France. Châtelet de Paris

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Ordonnance de M. Le lieutenant général de police qui fixe les jours et heures auxquels sera ouvert le bureau établi en exécution de l'arrêt du conseil du 4 octobre 1786, pour la marque des couvertures de laine, soie ou coton, fabriquées dans la ville et faubourgs de Paris

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Author : France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de M. le lieutenant général de police relative à la visite des livres amenés à Paris par voie de terre ou d'eau

Author : France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de monsieur le lieutenant general de police, Commissaire du Conseil en cette partie

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, rendue contre plusieurs carriers d'Argenteuil

Author : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, rendue contre plusieurs carriers d'Argenteuil by : France. Châtelet de Paris

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, concernant les salpêtriers de la Ville & faubourgs de Paris, du 4 Août 1779 ...

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui interdit la carriere du nommé Paquin, au territoire de Clichy, & qui le condamme [sic] en cinq cents livres d'amende

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Author : Paris (France). Lieutenant général de police
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui interdit la carriere du nommé Paquin, au territoire de Clichy, & qui le condamme [sic] en cinq cents livres d'amende by : Paris (France). Lieutenant général de police

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, concernant les salpêtriers de la Ville & faubourgs de Paris, du 4 Août 1779 (signé Lenoir).

Author : Paris. Prévôté
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Ordonnance de M. le lieutenant général de police (commissaire en cette partie) qui proroge pour six mois, à compter du 1er juillet 1745, le délai porté par l'ordonnance rendue le 30 janvier de la même année, au sujet de l' article XLVIII du réglement du 16 juillet 1743, concernant la bonneterie

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Author : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police (commissaire en cette partie) qui proroge pour six mois, à compter du 1er juillet 1745, le délai porté par l'ordonnance rendue le 30 janvier de la même année, au sujet de l' article XLVIII du réglement du 16 juillet 1743, concernant la bonneterie by : France. Châtelet de Paris

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Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police, portant règlement pour les colporteurs et les afficheurs

Author : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police, portant règlement pour les colporteurs et les afficheurs by : France. Châtelet de Paris

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