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Author : J. B. T. A. de M.
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 872 pages
Book Rating : 4.:/5 (19 download)
Download or read book Nouveau manuel des notaires ou traité théorique et pratique du notariat written by J. B. T. A. de M. and published by . This book was released on 1818 with total page 872 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Petrus Hubert
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 408 pages
Book Rating : 4.A/5 ( download)
Download or read book Le manuel du notaire written by Petrus Hubert and published by . This book was released on 1877 with total page 408 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Édouard Clerc
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 650 pages
Book Rating : 4.A/5 ( download)
Download or read book Manuel théorique et pratique et formulaire général et complet du notariat written by Édouard Clerc and published by . This book was released on 1899 with total page 650 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Édouard Clerc
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 792 pages
Book Rating : 4.:/5 (9 download)
Download or read book Manuel théorique et pratique, et formulaire général et complet du notariat... written by Édouard Clerc and published by . This book was released on 1872 with total page 792 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Edouard Clerc
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (183 download)
Download or read book Manuel théorique et pratique et formulaire général et complet du notariat ... written by Edouard Clerc and published by . This book was released on 1863 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Guillaume Daudré
Publisher :
ISBN 13 : 9782856233139
Total Pages : 768 pages
Book Rating : 4.2/5 (331 download)
Download or read book Recueil de solutions d'examens professionnels written by Guillaume Daudré and published by . This book was released on 2017-09-19 with total page 768 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Pour sa seizième édition, le Recueil de solutions d'examens professionnels comprend quatre tomes : actes courants (t 1), droit de la famille (t 2), droit rural, de la construction, de l'urbanisme et de l'environnement (t 3), et droit des affaires (t 4). Le tome 3 regroupe, d'une part, des thèmes propres au droit de la construction (baux à construction, cessions de terrain contre remise de locaux à construire, ventes d'immeubles à construire, ventes d'immeubles à rénover...) ; d'autre part, des sujets spécialement consacrés au droit de l'environnement ; et, enfin, des thèmes concernant l'activité notariale dans le domaine du droit rural (baux ruraux, ventes et échanges d'immeubles ruraux, transmissions d'exploitations, sociétés agricoles...) qui concluent ce tome. Les thèmes de ces ouvrages ont été donnés aux examens de notaire et de premier clerc, ou reprennent des cas pratiques publiés dans le Defrénois. Toutes ces solutions ont été refondues et mises à jour à la date de publication de l'ouvrage, pour tenir compte, en particulier, des incidences des lois nouvelles, notamment de la loi ALUR, de la loi d'avenir pour l'agriculture du 13 octobre 2014 et de la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et de la jurisprudence la plus récente. Les candidats aux examens professionnels et universitaires y trouveront une aide approfondie pour leur préparation ; quant aux praticiens du "droit notarial", qui sont habitués à chercher dans les éditions successives de ce Recueil des solutions pour le règlement de dossiers bien réels, ils apprécieront les conseils donnés, les formules proposées et les nombreuses indications bibliographiques remises à jour. L'ouvrage se termine par des tables très complètes, qui permettent de l'utiliser comme un "dictionnaire de la pratique notariale".
Author : Albert Amiaud
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 266 pages
Book Rating : 4.A/5 ( download)
Download or read book Recherches bibliographiques sur le notariat français written by Albert Amiaud and published by . This book was released on 1881 with total page 266 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Édouard Clerc
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 772 pages
Book Rating : 4.B/5 (1 download)
Download or read book Manuel théorique et pratique et formulaire général et complet du notariat written by Édouard Clerc and published by . This book was released on 1858 with total page 772 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Édouard Clerc
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 766 pages
Book Rating : 4.:/5 (9 download)
Download or read book Manuel théorique et pratique et formulaire général et complet du notariat written by Édouard Clerc and published by . This book was released on 1863 with total page 766 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Edouard Clerc
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 1244 pages
Book Rating : 4.:/5 (716 download)
Download or read book Code des notaires explique written by Edouard Clerc and published by . This book was released on 1881 with total page 1244 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jean Hilaire
Publisher : FeniXX
ISBN 13 : 2130687814
Total Pages : 489 pages
Book Rating : 4.1/5 (36 download)
Download or read book La Science des notaires written by Jean Hilaire and published by FeniXX. This book was released on 2000-01-01T00:00:00+01:00 with total page 489 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: A travers la mise en formules juridiques des souhaits et volontés des clients, la pratique notariale est d'un poids certain sur l'évolution du système juridique. Ces dernières décennies, le notariat s'est donné les moyens de perfectionner les connaissances juridiques de ses membres, d'intervenir auprès des gouvernants pour répondre aux besoins créés par l'évolution de la société. « Copyright Electre »
Author :
Publisher :
ISBN 13 : 9782807207950
Total Pages : 230 pages
Book Rating : 4.2/5 (79 download)
Download or read book Impact de la réforme du droit des biens sur la pratique notariale written by and published by . This book was released on 2021 with total page 230 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La loi du 4 février 2020, portant sur le livre 3 du Code civil intitulé "Les biens", a été publiée au Moniteur belge du 17 mars 2020. Elle entrera en vigueur le premier jour du dix-huitième mois qui suit celui de sa publication, soit le 1er septembre 2021. Les règles nouvelles en matière de publicité foncière, intégrées au nouveau Code civil, entreront en vigueur un peu plus tard.00Cette réforme de grande ampleur du droit des biens peut, à elle seule, alimenter le contenu de nombreux ouvrages. Dès lors, il n'y a que certains aspects concernant directement la pratique notariale qui ont été retenus ici. Pascale Lecocq présente d'abord le cadre général de la réforme. Nicolas Bernard nous propose ensuite l'étude et l'examen de deux droits réels immobiliers qui sont de plus en plus souvent utilisés dans la pratique : l'emphytéose et la superficie. Le droit réel qui a sans doute été le plus impacté par la réforme est l'usufruit. Alain-Charles Van Gysel et Vincent Wyart nous expliquent quelles sont les conséquences de ces modifications et comment les notaires devront à l'avenir conseiller tant les usufruitiers que les nus-propriétaires. Jean-François Romain traite ensuite des incursions du droit des biens dans le droit des obligations. C'est un sujet qui s'avère intéressant pour les notaires en charge de rédiger les actes relatifs à ces obligations qui portent des droits réels immobiliers. Enfin, Laurent Barnich nous explique quels sont les nouveaux actes transcrits dans les registres de la documentation patrimoniale. Il commente également le nouveau régime des mentions marginales.
Author : Edouard Clerc
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (691 download)
Download or read book Formulaire général et complet et manuel théorique et pratique du notariat written by Edouard Clerc and published by . This book was released on 1913 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Thibault Denotte
Publisher : Éditions Larcier
ISBN 13 : 9782804458232
Total Pages : 1106 pages
Book Rating : 4.4/5 (582 download)
Download or read book Les Codes thématiques Larcier written by Thibault Denotte and published by Éditions Larcier. This book was released on 2013-02-12 with total page 1106 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Depuis sa première édition, ce Code a l'ambition de reprendre, en un seul volume, l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat. Il s’adresse principalement aux notaires et à leurs collaborateurs, aux candidats notaires, aux participants au concours et aux étudiants du master en notariat mais aussi à tous ceux et celles qui, au quotidien, pratiquent les mêmes branches juridiques que les notaires. La sélection des textes s’est faite dans le souci de fournir à l’utilisateur un outil performant, pratique et facilement transportable. Cette sélection a été appuyée par un comité scientifique composé par quelques-uns des plus éminents professeurs des écoles francophones universitaires de notariat. Cette septième édition du Code est à jour au 1er janvier 2013. Elle intègre donc toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle. Le Code est en outre régulièrement mis à jour par le biais d’une liste de distribution à laquelle le lecteur peut souscrire - sans supplément de prix - grâce au bon d’inscription disponible au sein des pages liminaires. Vous pouvez également disposer de compléments reprenant une série de textes moins utilisés. Ceux-ci sont disponibles sur le site www.larcier.com ou sur simple demande à l’éditeur.
Author : Edouard Clerc
Publisher : Wentworth Press
ISBN 13 : 9780341280446
Total Pages : 762 pages
Book Rating : 4.2/5 (84 download)
Download or read book Manuel Théorique Et Pratique Et Formulaire Général Et Complet Du Notariat: Contenant: 1° Des Explications Développées de Droit Et de Pratique Sur Chac written by Edouard Clerc and published by Wentworth Press. This book was released on 2018-08-09 with total page 762 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This work has been selected by scholars as being culturally important, and is part of the knowledge base of civilization as we know it. This work was reproduced from the original artifact, and remains as true to the original work as possible. Therefore, you will see the original copyright references, library stamps (as most of these works have been housed in our most important libraries around the world), and other notations in the work. This work is in the public domain in the United States of America, and possibly other nations. Within the United States, you may freely copy and distribute this work, as no entity (individual or corporate) has a copyright on the body of the work. As a reproduction of a historical artifact, this work may contain missing or blurred pages, poor pictures, errant marks, etc. Scholars believe, and we concur, that this work is important enough to be preserved, reproduced, and made generally available to the public. We appreciate your support of the preservation process, and thank you for being an important part of keeping this knowledge alive and relevant.
Author : Jean-Joseph Wagner
Publisher :
ISBN 13 : 9782879984391
Total Pages : 526 pages
Book Rating : 4.9/5 (843 download)
Download or read book Code du notariat 2020 written by Jean-Joseph Wagner and published by . This book was released on 2019 with total page 526 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce Code, qui rassemble l?ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat, s?adresse aux notaires et à leurs collaborateurs, aux candidats notaires, mais aussi à tous ceux et celles qui, au quotidien, pratiquent les mêmes branches juridiques que les notaires.0Les textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Mémorial au 1er novembre 2019.
