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Memoire Signifie Servant Decritures Pour Me Claude Matthieu Pelegrin Chapelain De La Sainte Chapelle De Paris Beneficier De Leglise Daix Demandeur Contre Les Prevot Chanoines Et Chapitre De Leglise De Saint Sauveur Daix Defendeurs
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Book Synopsis Mémoire signifié servant d'écritures pour Me Claude-Matthieu Pelegrin, chapelain de la Sainte-Chapelle de Paris, bénéficier de l'église d'Aix, demandeur,... contre les prévôt, chanoines et chapitre de l'église de Saint-Sauveur d'Aix, défendeurs by :
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Book Synopsis Second mémoire servant de réplique pour Me Matthieu Pelegrin, prêtre, chapelain de la Sainte-Chapelle du Palais à Paris, et bénéficier de l'église d'Aix, demandeur,... contre les prévôt, chanoines et chapitre de l'église d'Aix, défendeurs by : Matthieu Pelegrin
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Book Synopsis Mémoire signifié servant de réponse pour les trésorier et chanoines de l'église collégiale de Saint-Jacques-de-l'Hôpital à Paris, demandeurs, contre les grand maître, chevaliers et commandeurs de l'ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, défendeurs, en présence du sieur archevêque de Paris, demandeur en sommation, et encore des sieurs agents généraux du clergé de France, intervenants by : hôpital et confrérie de Saint-Jacques Église
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Book Synopsis Mémoire signifié Servant de réponse. Pour les Tresoriers et Chanoines de l'Eglise Collégiale de Saint-Jacques de l'Hôpital à Paris, Demandeurs. Contre les grand-Maistre, Chevaliers et Commandeurs de l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel & de Saint Lazare de Jerusalem, Defendeur. En presence du Sieur Archevêque de Paris, Demandeur en sommation. Et encore des Sieurs Agens Gnéraux du Clergé de France Intervenans.. by :
Download or read book Mémoire signifié Servant de réponse. Pour les Tresoriers et Chanoines de l'Eglise Collégiale de Saint-Jacques de l'Hôpital à Paris, Demandeurs. Contre les grand-Maistre, Chevaliers et Commandeurs de l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel & de Saint Lazare de Jerusalem, Defendeur. En presence du Sieur Archevêque de Paris, Demandeur en sommation. Et encore des Sieurs Agens Gnéraux du Clergé de France Intervenans.. written by and published by . This book was released on 1732 with total page 1 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire sommaire signifié pour messire Claude-Jean Rabet,... doyen de l'église collégiale de Saint-Sauveur de la ville de Metz, défendeur et demandeur, et encore pour les chanoines et chapitre de ladite église, intervenants,... contre messire Louis-François de Quesse de Valcourt,... chanoine et prévôt de ladite église,... demandeur et défendeur by : Louis-François de Quesse de Valcourt
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Book Synopsis Mémoire signifié pour messire Léonard-François de Chevriers, comte de Saint-Mauris, procédant sous l'autorité de messire Louis de Gaspard du Soux, seigneur de Foncraine, son curateur aux causes, et ledit sieur du Soux audit nom, intimés, contre François Poncet,... curateur créé à la succession bénéficiaire de Me Philibert-Alexandre Chevriers de Saint-Mauris, prévôt de l'église de Saint-Pierre de Mâcon, appelant, et contre les prévôt, chanoines et chapitre de ladite église,... intervenants by : Léonard-François comte de Chevriers de Saint-Mauris
Download or read book Mémoire signifié pour messire Léonard-François de Chevriers, comte de Saint-Mauris, procédant sous l'autorité de messire Louis de Gaspard du Soux, seigneur de Foncraine, son curateur aux causes, et ledit sieur du Soux audit nom, intimés, contre François Poncet,... curateur créé à la succession bénéficiaire de Me Philibert-Alexandre Chevriers de Saint-Mauris, prévôt de l'église de Saint-Pierre de Mâcon, appelant, et contre les prévôt, chanoines et chapitre de ladite église,... intervenants written by Léonard-François comte de Chevriers de Saint-Mauris and published by . This book was released on 1740 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
