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Memoire Signifie Pour Messire Louis Francois De Quesse De Valcourt Prevot Et Chanoine De Leglise Collegiale De Saint Sauveur De Metz Demandeur Contre Messire Jean Claude Rabbet Doyen Et Le Chapitre De La Meme Eglise
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Book Synopsis Mémoire signifié pour messire Louis-François de Quesse de Valcourt,... prévôt et chanoine de l'église collégiale de Saint-Sauveur de Metz, demandeur, contre messire Jean-Claude Rabbet, doyen, et le chapitre de la même église... by : Louis-François de Quesse de Valcourt
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Book Synopsis Mémoire pour messire Louis-François de Quesse de Valcourt,... prévôt de l'église collégiale de Saint-Sauveur de Metz, demandeur, contre Me Jean-Claude Rabbet,... doyen de ladite église, et le chapitre de la même église, demandeurs en intervention et défendeurs by :
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Book Synopsis Mémoire pour messire L. F. de Quesse de Valcourt... abbé... de N. D. du Fontenelles prévôt et chanoine de l'église collegiale de S. Sauveur de Metz. Contre messire J. Cl. Rabbet, doyen et le chapitre de la même église by :
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Book Synopsis Mémoire sommaire signifié pour messire Claude-Jean Rabet,... doyen de l'église collégiale de Saint-Sauveur de la ville de Metz, défendeur et demandeur, et encore pour les chanoines et chapitre de ladite église, intervenants,... contre messire Louis-François de Quesse de Valcourt,... chanoine et prévôt de ladite église,... demandeur et défendeur by : Louis-François de Quesse de Valcourt
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Book Synopsis Mémoire pour messire Rabet, chanoine de l'église S. Sauveur de Metz. Contre messire de Quesse de Valcourt by :
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Book Synopsis Mémoire signifié pour messire Léonard-François de Chevriers, comte de Saint-Mauris, procédant sous l'autorité de messire Louis de Gaspard du Soux, seigneur de Foncraine, son curateur aux causes, et ledit sieur du Soux audit nom, intimés, contre François Poncet,... curateur créé à la succession bénéficiaire de Me Philibert-Alexandre Chevriers de Saint-Mauris, prévôt de l'église de Saint-Pierre de Mâcon, appelant, et contre les prévôt, chanoines et chapitre de ladite église,... intervenants by : Léonard-François comte de Chevriers de Saint-Mauris
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Book Synopsis Memoire signifié pour Messire Claude-Antoine de Choiseul-Beaupré, Eveque et Comte de Chalons, ..., les Doyen, ... et Chapitre de l'Eglise de S. Etienne, Cathedrale de Chalons ; Messire Toussaint le Maistre, ... ; les Peres Jesuites du College de Chalons. Et encore pour Messire Philippes-Maurice Saguez de Breuvery, ... ; Me François de Parvillez..., Intervenans et Demandeurs. Contre Claude Cabaret by : Durand
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Book Synopsis Mémoire pour messire Jean Messier, curé, vicaire perpétuel de la paroisse de Saint-Cloud, demandeur et défendeur, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Cloud, défendeurs et demandeurs by : Collégiale de Saint-Cloud
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Book Synopsis Mémoire signifié pour messire Vincent-François Desmarets, évêque de S. Malo, les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de la même ville, contre dame Françoise Gilbert de la Saudre, autorisée par justice à la poursuite de ses droits sur le refus de Pierre Le Fer, sieur de la Saudre, son mari, et dame Marie-Servanne Miniac, épouse du sieur de la Motte by : Église catholique. Diocèse
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Book Synopsis Mémoire signifié pour messire Jacques Huvet, abbé commendataire de l'abbaye de Notre-Dame de Longues, prévôt de l'église collégiale de Saint-Just de Lyon,... contre demoiselles Jeanne-Susanne et Marie Godin, filles majeures, et Jean-Mathieu Godin, chanoine, baron de l'église collégiale de Saint-Just de Lyon, héritiers de feu Me Jean Godin, avocat ès cours de Lyon, demandeurs by : Jacques Huvet
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Book Synopsis Mémoire pour Me Jean-Louis Leseur, chanoine de l'église cathédrale de Metz, appelant comme d'abus, contre les princier, doyen, chanoines et chapitre de la même ville, intimés by : Jean-Louis Leseur (chanoine.)
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Book Synopsis Mémoire signifié servant d'écritures pour Me Claude-Matthieu Pelegrin, chapelain de la Sainte-Chapelle de Paris, bénéficier de l'église d'Aix, demandeur,... contre les prévôt, chanoines et chapitre de l'église de Saint-Sauveur d'Aix, défendeurs by :
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Book Synopsis Mémoire signifié pour Messire Gaspard-François de Lalive et Messire Joseph-Christophe de Lalive, contre les Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Église de Paris by :
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Book Synopsis Mémoire servant de salvation de production nouvelle, pour Mre Jacques de Marcq,... prévôt et chanoine de l'église collégiale de Saint-Amé [de Douai]..., appellant comme d'abus, contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église, intimés by : Capon
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Book Synopsis Mémoire signifié pour messire Pierre-Julien Richer, prêtre du diocèse de Sens,... prévôt et chanoine de l'église, et vicaire général de M. l'évêque du Puy, défendeur et demandeur, et messire François de Beringhen, évêque et seigneur du Puy, contre Me Jacques Bujon, prêtre du diocèse de Tours, curé de la paroisse de Nesle-le-Repond,... pourvu à titre d'indult de la même prévôté, demandeur et défendeur by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Mémoire signifié pour... Jean-Baptiste Desvoys, curé de Génicourt, diocèse de Verdun, demandeur en cassation d'un arrêt du parlement de Metz, du 17 juin 1754, contre les prévôt, doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Sainte-Marie-Madeleine de Verdun... by : Jean-Baptiste Desvoys
Download or read book Mémoire signifié pour... Jean-Baptiste Desvoys, curé de Génicourt, diocèse de Verdun, demandeur en cassation d'un arrêt du parlement de Metz, du 17 juin 1754, contre les prévôt, doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Sainte-Marie-Madeleine de Verdun... written by Jean-Baptiste Desvoys and published by . This book was released on 1758 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour Me Gilbert de La Fond, prêtre, bachelier de Sorbonne, clerc ordinaire de la chapelle de feu Mgr le duc de Berry, chanoine de l'église collégiale de S. - Sauveur de Metz, intimé... contre Me Joseph-Hyacinthe de Gray, prêtre, prétendant au même bénéfice, appellant, et encore contre Me Jean-Michel Georges, chanoine de l'église cathédrale de Metz, deffendeur by : Gilbert de La Fond
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