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Memoire Signifie Pour Me Jean Le Sure Pourvu Per Obitum Du Prieure De Conty Demandeur En Complainte Contre Le Sieur Claude Cherrier Pretendu Devolutaire Defendeur
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Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Jean Le Sure,... pourvu per obitum du prieuré de Conty, demandeur en complainte, contre le sieur Claude Cherrier, prétendu dévolutaire, défendeur by : Jean Le Sure
Download or read book Mémoire signifié pour Me Jean Le Sure,... pourvu per obitum du prieuré de Conty, demandeur en complainte, contre le sieur Claude Cherrier, prétendu dévolutaire, défendeur written by Jean Le Sure and published by . This book was released on 1730 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour Me Claude Cherrier pourvu à titre d'indult du prieuré de Saint Antoine de Conty contre Jean Le Sure prétendant droit au même bénéfice by :
Download or read book Mémoire pour Me Claude Cherrier pourvu à titre d'indult du prieuré de Saint Antoine de Conty contre Jean Le Sure prétendant droit au même bénéfice written by and published by . This book was released on 1731 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Second mémoire signifié, servant de réponse, pour Me Jean Le Sure, avocat, demandeur en intervention, contre le sieur abbé Bauldry, défendeur by : Jean Le Sure
Download or read book Second mémoire signifié, servant de réponse, pour Me Jean Le Sure, avocat, demandeur en intervention, contre le sieur abbé Bauldry, défendeur written by Jean Le Sure and published by . This book was released on with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire au conseil. (Pour Me Jean Le Sure, avocat, pourvu à cause de mort du prieuré de Conty, contre l'abbé Bauldry, résignataire. - Suivi d'observations du sieur Le Sure sur la rétractation des avocats consultants.). by : Jean Le Sure
Download or read book Mémoire au conseil. (Pour Me Jean Le Sure, avocat, pourvu à cause de mort du prieuré de Conty, contre l'abbé Bauldry, résignataire. - Suivi d'observations du sieur Le Sure sur la rétractation des avocats consultants.). written by Jean Le Sure and published by . This book was released on 1729 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Honoré Berard, avocat en la Cour, demandeur, contre le sieur Geai, défendeur by : Honoré Berard
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Book Synopsis Mémoire pour Me Jean Le Sure, contre le sieur abbé Bauldry et contre M. le procureur général by :
Download or read book Mémoire pour Me Jean Le Sure, contre le sieur abbé Bauldry et contre M. le procureur général written by and published by . This book was released on 1734 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Pierre-Antoine Soyer, prêtre, pourvu de la cure d'Orviller, défendeur, contre l'abbé Ozenne, prieur de Lyons, demandeur, et contre le sieur Sirot, se disant acolyte du diocèse de Langres, prétendant droit à la même cure, intervenant by : Pierre-Antoine Soyer
Download or read book Mémoire signifié pour Me Pierre-Antoine Soyer, prêtre, pourvu de la cure d'Orviller, défendeur, contre l'abbé Ozenne, prieur de Lyons, demandeur, et contre le sieur Sirot, se disant acolyte du diocèse de Langres, prétendant droit à la même cure, intervenant written by Pierre-Antoine Soyer and published by . This book was released on 1739 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Jean Bonnisset, prêtre, gradué nommé, et, en cette qualité, pourvu d'un canonicat de Saint-Pierre-le-Puellier,... appelant et demandeur, contre Me Guillaume Girard, prétendant droit au même canonicat, intimé et défendeur by : Théault
Download or read book Mémoire signifié pour Me Jean Bonnisset, prêtre, gradué nommé, et, en cette qualité, pourvu d'un canonicat de Saint-Pierre-le-Puellier,... appelant et demandeur, contre Me Guillaume Girard, prétendant droit au même canonicat, intimé et défendeur written by Théault and published by . This book was released on 1731 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire signifié pour frère J. An. Chaussé de la Morandière, pourvu du prieuré curé de S. Jean et S. Eustache contre le sieur Gilles de la Rue by :
Download or read book Mémoire signifié pour frère J. An. Chaussé de la Morandière, pourvu du prieuré curé de S. Jean et S. Eustache contre le sieur Gilles de la Rue written by and published by . This book was released on 1749 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
