Mémoire signifié pour Me Guillaume Demaison, prêtre,... pourvu... de la cure de Saint-Martin de Nevic,... contre M. Pierre Bernard, prêtre, curé de Saint-Pierre de Javersac,... se prétendant... pourvu de la même cure...

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Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Guillaume Demaison, prêtre,... pourvu... de la cure de Saint-Martin de Nevic,... contre M. Pierre Bernard, prêtre, curé de Saint-Pierre de Javersac,... se prétendant... pourvu de la même cure... by : Guillaume Demaison

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Mémoire signifié pour Me Pierre-Antoine Soyer, prêtre, pourvu de la cure d'Orviller, défendeur, contre l'abbé Ozenne, prieur de Lyons, demandeur, et contre le sieur Sirot, se disant acolyte du diocèse de Langres, prétendant droit à la même cure, intervenant

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Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Pierre-Antoine Soyer, prêtre, pourvu de la cure d'Orviller, défendeur, contre l'abbé Ozenne, prieur de Lyons, demandeur, et contre le sieur Sirot, se disant acolyte du diocèse de Langres, prétendant droit à la même cure, intervenant by : Pierre-Antoine Soyer

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Mémoire signifié pour Me Jean Bonnisset, prêtre, gradué nommé, et, en cette qualité, pourvu d'un canonicat de Saint-Pierre-le-Puellier,... appelant et demandeur, contre Me Guillaume Girard, prétendant droit au même canonicat, intimé et défendeur

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Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Jean Bonnisset, prêtre, gradué nommé, et, en cette qualité, pourvu d'un canonicat de Saint-Pierre-le-Puellier,... appelant et demandeur, contre Me Guillaume Girard, prétendant droit au même canonicat, intimé et défendeur by : Théault

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Mémoire signifié. Pour frere Marc Pilhes, prêtre, chanoine régulier de la Congrégation de France, pourvû du prieuré-cure de Saint-Martin de Ranton, diocèse de Poitiers. Contre Me Guillaume Brancheu, prétendant droit au même bénéfice

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Book Synopsis Mémoire signifié. Pour frere Marc Pilhes, prêtre, chanoine régulier de la Congrégation de France, pourvû du prieuré-cure de Saint-Martin de Ranton, diocèse de Poitiers. Contre Me Guillaume Brancheu, prétendant droit au même bénéfice by :

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Mémoire signifié pour Me Antoine de La Cotte, prêtre,... pourvu par mort de la cure de la Madeleine de la Ville-l'Evêque, demandeur et appelant comme d'abus, contre Me Jacques Cadot, prêtre, prétendant droit à la même cure, défendeur,... et... contre Me Julien Hubert, intervenant

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Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Antoine de La Cotte, prêtre,... pourvu par mort de la cure de la Madeleine de la Ville-l'Evêque, demandeur et appelant comme d'abus, contre Me Jacques Cadot, prêtre, prétendant droit à la même cure, défendeur,... et... contre Me Julien Hubert, intervenant by : Jacques Cadot (curé.)

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Second memoire signifié, servant de réponse au memoire prétendu signifié

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Book Synopsis Second memoire signifié, servant de réponse au memoire prétendu signifié by : Louis Fuet

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Second mémoire signifié, servant de réponse au mémoire prétendu signifié, pour Me Pierre Boulet, prêtre,... pourvu... de la cure de Ville-l'Evêque,... contre le sieur Martin...

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Book Synopsis Second mémoire signifié, servant de réponse au mémoire prétendu signifié, pour Me Pierre Boulet, prêtre,... pourvu... de la cure de Ville-l'Evêque,... contre le sieur Martin... by : Pierre Boulet

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Mémoire signifié pour Me Jacques Le Berruyer, prêtre du diocèse de Bayeux, pourvu en cour de Rome per obitum... de la cure régulière de Blay,... contre frère Etienne Basset, religieux de l'ordre de Prémontré, pourvu de la même cure... et contre M. l'abbé de Prémontré

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Mémoire signifié pour Me Michel Bilheux, prêtre du diocèse du Mans, pourvu par résignation du prieuré-cure de Saint-Martin de Marsillé-la-Ville,... contre frère Gabriel Foudrier de Boisrevaux,... prétendant droit au même prieuré-cure...

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Mémoire signifié, pour frère Léon Puginier,... prieur-curé du prieuré-cure de Saint-Martin. d'Alpeuch [Alpuech], demandeur, contre Me Pierre de Brejal, prêtre séculier, prétendant droit au même prieuré, défendeur

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Mémoire pour le sieur Manoury, prêtre, pourvu de la cure de Saint-Paul-de-Fourques, défendeur, contre le sieur Rouzée, prêtre, prétendant droit au même bénéfice, demandeur, et monsieur le comte de Clermont, intervenant...

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Book Synopsis Mémoire pour le sieur Manoury, prêtre, pourvu de la cure de Saint-Paul-de-Fourques, défendeur, contre le sieur Rouzée, prêtre, prétendant droit au même bénéfice, demandeur, et monsieur le comte de Clermont, intervenant... by : Rouzée

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Memoire signifié, pour Me Antoine de La Cotte, Prêtre... pourvû par mort de la Cure de la Magdelaine de la Ville. l'Evêque... Contre Me Jacques Cadot, Prêtre prétendant droit à la même Cure... Et encore contre Me Julien Hubert... prétendant droit à la même Cure... (Signé de Laverdy, Avocat).

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Mémoire signifié pour messire Jean Lamy, prêtre, pourvu, en vertu de ses grades, d'un canonicat de l'église cathédrale de Noyon,... contre messire Martin L'Escuru, prêtre, curé de la paroisse de Bailly, prétendant droit au même canonicat...

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Mémoire. (Pour le curé de S... contre l'abbé G..., prêtre interdit, pourvu par résignation de la cure de S. M...).

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Book Synopsis Mémoire. (Pour le curé de S... contre l'abbé G..., prêtre interdit, pourvu par résignation de la cure de S. M...). by : Curé de S...

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