Mémoire signifié pour les sieur et dame de Maranville, et les sieur et dame de Saint-Vandelin, contre le sieur de Rouhier de Charentenay

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Book Synopsis Mémoire signifié pour les sieur et dame de Maranville, et les sieur et dame de Saint-Vandelin, contre le sieur de Rouhier de Charentenay by : De Maranville

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Mémoire signifié pour la dame marquise de Saint-André, baronne de Colanges et autres lieux, contre le sieur de Brosses, seigneur de Chavannes, et se disant haut justicier de Dun-le-Roi en Mâconnais

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Book Synopsis Mémoire signifié pour la dame marquise de Saint-André, baronne de Colanges et autres lieux, contre le sieur de Brosses, seigneur de Chavannes, et se disant haut justicier de Dun-le-Roi en Mâconnais by : marquise de Saint-André

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Mémoire signifié pour la dame de Barville, contre le sieur de Barville, son mari

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Book Synopsis Mémoire signifié pour la dame de Barville, contre le sieur de Barville, son mari by : dame de Barville

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Mémoire signifié pour le sieur Merland, mineur, et son curateur, contre les tuteurs de la dame marquise du Chastellet, dame de la baronnie des Essarts en Bas-Poitou, évêché de Luçon... et le sieur Callié [ou Caillé], curé de la paroisse, se disant desservant une fondation de deux messes par semaine, dans la chapelle du château de ladite baronnie

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Book Synopsis Mémoire signifié pour le sieur Merland, mineur, et son curateur, contre les tuteurs de la dame marquise du Chastellet, dame de la baronnie des Essarts en Bas-Poitou, évêché de Luçon... et le sieur Callié [ou Caillé], curé de la paroisse, se disant desservant une fondation de deux messes par semaine, dans la chapelle du château de ladite baronnie by : Merland

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Memoire signifie, pour la Veuve, enfans et héritiers de Georges Ruel... Contre Dame Anne-Benigne-Fare-Therese de Beringhen, Veuve de Messire Emanuel, Marquis de Vassé... (signé de Beaubois, Avocat)

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Book Synopsis Memoire signifie, pour la Veuve, enfans et héritiers de Georges Ruel... Contre Dame Anne-Benigne-Fare-Therese de Beringhen, Veuve de Messire Emanuel, Marquis de Vassé... (signé de Beaubois, Avocat) by : Beaubois

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Mémoire signifié pour dame Henriette Gauthier, veuve du sieur de Kermélo, chevalier de l'ordre de Saint-Lazare, et ayant renoncé à leur communauté de biens, contre les sieurs Du Jong de Boisquenay, Pierre Jarnan et Anne Rocher, sa femme, héritiers dudit sieur de Kermélo,... et Jean Kerno, Julien Béchemel et autres tiers saisis, assignés pour voir déclarer l'arrêt commun avec eux

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Book Synopsis Mémoire signifié pour dame Henriette Gauthier, veuve du sieur de Kermélo, chevalier de l'ordre de Saint-Lazare, et ayant renoncé à leur communauté de biens, contre les sieurs Du Jong de Boisquenay, Pierre Jarnan et Anne Rocher, sa femme, héritiers dudit sieur de Kermélo,... et Jean Kerno, Julien Béchemel et autres tiers saisis, assignés pour voir déclarer l'arrêt commun avec eux by : Kermélo

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Mémoire signifié pour le sieur comte de Langeron et la dame comtesse de Bissy, ès noms, demandeurs, contre le sieur comte de Carcado, le marquis de Canizy, le vieux comte et la dame comtesse de Forcalquier, et le sieur baron de Longueuil, défendeurs. (Succession de Sébastien de Rosmadec, marquis de Molac

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Addition de mémoire signifié, pour le Sieur Fleury. Contre la Dame Masson... (Signé de Chambort, Avocat)

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Book Synopsis Addition de mémoire signifié, pour le Sieur Fleury. Contre la Dame Masson... (Signé de Chambort, Avocat) by : Chambort

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Mémoire signifié sur délibéré, pour la dame Perdoux, veuve du sieur Charles Combault,... contre le sieur Aubri d'Armanville... et contre les sieur et demoiselle Tourlier...

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Book Synopsis Mémoire signifié sur délibéré, pour la dame Perdoux, veuve du sieur Charles Combault,... contre le sieur Aubri d'Armanville... et contre les sieur et demoiselle Tourlier... by : dame Perdoux Combault (veuve de Charles)

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Mémoire abrégé pour la Dame la Marcis ... contre le Sieur Massac ... pour servir de réfutation, à plusieurs faits controuvés ... qu'il appelle ses malheurs

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Book Synopsis Mémoire abrégé pour la Dame la Marcis ... contre le Sieur Massac ... pour servir de réfutation, à plusieurs faits controuvés ... qu'il appelle ses malheurs by : Massac

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Mémoire signifié pour la veuve et les représentants du marquis de Prye (Prie),... contre la dame de Pléneuf et le sieur Berthelot de Baye, son fils, et encore contre le substitut de monsieur le procureur général et les commissaires du Châtelet

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Book Synopsis Mémoire signifié pour la veuve et les représentants du marquis de Prye (Prie),... contre la dame de Pléneuf et le sieur Berthelot de Baye, son fils, et encore contre le substitut de monsieur le procureur général et les commissaires du Châtelet by : Anne marquise de Prie (née Briandos de Castéra)

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Mémoire signifié pour la dame marquise du Pont-du-Château, appelante de sentence du Châtelet du 21 août 1737, et demanderesse, contre le sieur marquis du Pont-du-Château, intimé et défendeur

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Book Synopsis Mémoire signifié pour la dame marquise du Pont-du-Château, appelante de sentence du Châtelet du 21 août 1737, et demanderesse, contre le sieur marquis du Pont-du-Château, intimé et défendeur by : Denis-Michel de marquis Montboissier de Beaufort-Canillac du Pont-du Château

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Mémoire signifié pour Dame Claudine Cassille,... contre Mr. le duc de Villeroy,... et encore Me. Jacques Hesdelin,...

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Book Synopsis Mémoire signifié pour Dame Claudine Cassille,... contre Mr. le duc de Villeroy,... et encore Me. Jacques Hesdelin,... by : Delagrange

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Mémoire signifié pour dame Gilberte Rollet, veuve de messire Jacques-Amable de Soubrany, sieur de Benistant,... défenderesse, contre François Durand, sieur de Pérignat,... héritier de défunte dame Perrette Champflour, sa mère,... demanderesse

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Mémoire pour Monsieur et Madame de la Bedoyère contre le sieur de la Bedoyère leur fils, ...

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Book Synopsis Mémoire pour Monsieur et Madame de la Bedoyère contre le sieur de la Bedoyère leur fils, ... by :

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Mémoire signifié pour messire François de Chastenay,... comte de Rochefort, et dame Marie Du Fresnoy, son épouse,... appelants et demandeurs, contre le sieur François de Luetin et messire Emilien Chartraire, seigneur de Romilly,... intimés et défendeurs

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Book Synopsis Mémoire signifié pour messire François de Chastenay,... comte de Rochefort, et dame Marie Du Fresnoy, son épouse,... appelants et demandeurs, contre le sieur François de Luetin et messire Emilien Chartraire, seigneur de Romilly,... intimés et défendeurs by : François de Châtenay comte de Rochefort

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Mémoire pour M. le maréchal Duc de Richelieu, pair de France, contre le sieur Vedel de Montel, major du régiment Dauphin-infanterie

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Book Synopsis Mémoire pour M. le maréchal Duc de Richelieu, pair de France, contre le sieur Vedel de Montel, major du régiment Dauphin-infanterie by :

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