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Memoire Signifie Pour La Veuve Et Les Heritiers Du Sieur De Varennes De Condat Contre Les Syndics Des Creanciers Des Sieur Et Dame Le Bartz Le Sieur Le Bartz De Servigne Les Heritiers Des Sieur Et Dame Ferret Et Ceux Tant Du Sieur Bonny Que Du Sieur Deschiens
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Book Synopsis Mémoire signifié pour la veuve et les héritiers du sieur de Varennes de Condat contre les syndics des créanciers des sieur et dame Le Bartz, le sieur Le Bartz de Servigné, les héritiers des sieur et dame Ferret, et ceux tant du sieur Bonny que du sieur Deschiens by : Guillaume Le Bartz
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Book Synopsis Mémoire pour la veuve et les héritiers du sieur de Varennes de Condat contre les syndics des créanciers des sieur et dame Le Bartz et du sieur de Servigné, et contre les héritiers des sieur et dame Ferret. (Août 1734.). by : Guillaume Le Bartz
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Book Synopsis Mémoire pour la dame veuve et les héritiers du sieur de Varennes de Condat contre la demoiselle de Pestivien et le sieur de Servigné. (Concernant le prix d'un bail fait aux auteurs de la demoiselle de Pestivien par les sieurs Le Bartz et de Varennes, associés.). by : Guillaume Le Bartz
Download or read book Mémoire pour la dame veuve et les héritiers du sieur de Varennes de Condat contre la demoiselle de Pestivien et le sieur de Servigné. (Concernant le prix d'un bail fait aux auteurs de la demoiselle de Pestivien par les sieurs Le Bartz et de Varennes, associés.). written by Guillaume Le Bartz and published by . This book was released on 1726 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les sieur et dame Le Bartz... contre les sieurs héritiers Ferret, Michau de Montaran, la dame veuve et héritiers de Varennes de Condat, et consorts... by : Renée Le Bartz
Download or read book Mémoire pour les sieur et dame Le Bartz... contre les sieurs héritiers Ferret, Michau de Montaran, la dame veuve et héritiers de Varennes de Condat, et consorts... written by Renée Le Bartz and published by . This book was released on 1715 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Memoire signifie, pour la Veuve, enfans et héritiers de Georges Ruel... Contre Dame Anne-Benigne-Fare-Therese de Beringhen, Veuve de Messire Emanuel, Marquis de Vassé... (signé de Beaubois, Avocat) by : Beaubois
Download or read book Memoire signifie, pour la Veuve, enfans et héritiers de Georges Ruel... Contre Dame Anne-Benigne-Fare-Therese de Beringhen, Veuve de Messire Emanuel, Marquis de Vassé... (signé de Beaubois, Avocat) written by Beaubois and published by . This book was released on 1732 with total page 24 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour la dame Le Bartz et le sieur de Servigné, son fils,... contre les sieurs héritiers Ferret et Michau... by : Renée Le Bartz
Download or read book Mémoire pour la dame Le Bartz et le sieur de Servigné, son fils,... contre les sieurs héritiers Ferret et Michau... written by Renée Le Bartz and published by . This book was released on 1715 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Memoire signifié, pour Demoiselle Madeleine Pellet, veuve du sieur Thomas Vêpres, dit Reydet, fils naturel du sieur François Vêpres, Bourgeois de Lyon. Contre ledit sieur Vêpres... (signé Hardoin de La Reynnerie, Avocat) by :
Download or read book Memoire signifié, pour Demoiselle Madeleine Pellet, veuve du sieur Thomas Vêpres, dit Reydet, fils naturel du sieur François Vêpres, Bourgeois de Lyon. Contre ledit sieur Vêpres... (signé Hardoin de La Reynnerie, Avocat) written by and published by . This book was released on 1779 with total page 28 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire signifié pour dame Henriette Gauthier, veuve du sieur de Kermélo, chevalier de l'ordre de Saint-Lazare, et ayant renoncé à leur communauté de biens, contre les sieurs Du Jong de Boisquenay, Pierre Jarnan et Anne Rocher, sa femme, héritiers dudit sieur de Kermélo,... et Jean Kerno, Julien Béchemel et autres tiers saisis, assignés pour voir déclarer l'arrêt commun avec eux by : Kermélo
Download or read book Mémoire signifié pour dame Henriette Gauthier, veuve du sieur de Kermélo, chevalier de l'ordre de Saint-Lazare, et ayant renoncé à leur communauté de biens, contre les sieurs Du Jong de Boisquenay, Pierre Jarnan et Anne Rocher, sa femme, héritiers dudit sieur de Kermélo,... et Jean Kerno, Julien Béchemel et autres tiers saisis, assignés pour voir déclarer l'arrêt commun avec eux written by Kermélo and published by . This book was released on 1750 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire signifié pour dame Marie Verot, veuve et héritière par bénéfice d'inventaire du feu sieur Pasquier,... appelante d'une ordonnance par défaut rendue par le sieur intendant de Lyon, le 27 août 1728, contre le sieur L'Escalier, syndic des créanciers du sieur Antoine Benoît... by : Pasquier
Download or read book Mémoire signifié pour dame Marie Verot, veuve et héritière par bénéfice d'inventaire du feu sieur Pasquier,... appelante d'une ordonnance par défaut rendue par le sieur intendant de Lyon, le 27 août 1728, contre le sieur L'Escalier, syndic des créanciers du sieur Antoine Benoît... written by Pasquier and published by . This book was released on 1750 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire signifié pour messire Jean, marquis de Lambertie,... contre les syndics et directeurs des créanciers du feu sieur Delaye (de Laye),... le curateur à la succession vacante du sieur Delaye, et contre le procureur plus ancien des créanciers opposants by : Jean de Laye
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les dame veuve et sieurs héritiers de messire Antoine Crosat (Crozat),... et messire Louis Hargenvilliers,... contre Jeanne-Simonne Masson, épouse de Nicolas-Philippe Aubert de Châtillon,... se disant séparée de biens d'avec lui... by : Marguerite-Marie Le Gendre Crozat (veuve d'Antoine)
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Book Synopsis Mémoire pour demoiselles Guillauma Christine De la Combe, veuve du Sr. Abraham Martin, et Suzanne De la Combe, femme du sieur Jean Jaques Cheneviére, demanderesses et recourantes de la sentence de Nos Seigneurs du Petit Conseil du 26 août 1722 by : Jaques Martine
Download or read book Mémoire pour demoiselles Guillauma Christine De la Combe, veuve du Sr. Abraham Martin, et Suzanne De la Combe, femme du sieur Jean Jaques Cheneviére, demanderesses et recourantes de la sentence de Nos Seigneurs du Petit Conseil du 26 août 1722 written by Jaques Martine and published by . This book was released on 1722 with total page 12 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire signifié pour la veuve et héritiers du sieur Gabriel-François Quillau, libraire-imprimeur à Paris, appelants, contre demoiselle Antoinette Guyot Desfontaines, héritière du feu sieur abbé Desfontaines, son oncle, intimée by : Gabriel-François Quillau (héritiers.)
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Book Synopsis Mémoire signifié pour Michel Renouard, sieur de la Dalvardière, héritier de l'estoc et côté paternel de la damoiselle Renouard de Villayer, fille de monsieur de Villayer, maître des requêtes, intimé et appelant, contre messire Michel-Anne-Sébastien, marquis de Rosmadec, et consorts, qui se prétendent habiles à se porter héritiers dans la même succession au même estoc paternel, et contre monsieur de Fourqueux et autres héritiers du côté maternel, appelants et intimés by : damoiselle Renouard de Villayer
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Book Synopsis Mémoire signifié, servant de salvations, pour dame Françoise de Chaveron de Maignac, veuve de messire François Regnault,... seigneur de la Soudière,... au nom et comme commune et tutrice naturelle de Joachim Regnault,... seigneur de la Rochebrune, Mre François Regnault,... seigneur de la Soudière, Mre Pierre Regnault,... messire François Regnault,... demoiselles Henriette et Catherine Regnault, filles majeures, tous héritiers dudit feu sieur Regnault de la Soudière, leur père,... contre messire Louis Rossignol,... seigneur de Sceaux,... intimé by : Françoise de Chaveron de Maignac Regnault (veuve de François)
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Book Synopsis Mémoire... pour la dame veuve du sieur Duverger, ancien notaire, greffier du Grenier à sel de Chartres, contre les dlles Bruneau ès noms, et le sieur Girouard, héritiers collatéraux, en partie, dudit sieur Duverger by : Marie-Elisabeth Petit Duverger (veuve d'Eloi)
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les créanciers du sieur Jary et sa femme, défendeurs, contre le syndic du clergé de Reims, demandeur, M. Méliand, maître des requêtes, demandeur, et le sieur Jary et sa femme, défendeurs by : Jary
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