Mémoire pour Mre Claude-Pierre de Saint-Martin, prêtre du diocèse de Bayeux, pourvu de la cure de Bellengreville, du même diocèse, demandeur, contre le sieur Le Métayer, prêtre du diocèse de Sées, prétendant droit à la même cure, défendeur

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Book Synopsis Mémoire pour Mre Claude-Pierre de Saint-Martin, prêtre du diocèse de Bayeux, pourvu de la cure de Bellengreville, du même diocèse, demandeur, contre le sieur Le Métayer, prêtre du diocèse de Sées, prétendant droit à la même cure, défendeur by : Claude-Pierre de Saint-Martin

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Mémoire signifié pour Me Pierre-Antoine Soyer, prêtre, pourvu de la cure d'Orviller, défendeur, contre l'abbé Ozenne, prieur de Lyons, demandeur, et contre le sieur Sirot, se disant acolyte du diocèse de Langres, prétendant droit à la même cure, intervenant

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Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Pierre-Antoine Soyer, prêtre, pourvu de la cure d'Orviller, défendeur, contre l'abbé Ozenne, prieur de Lyons, demandeur, et contre le sieur Sirot, se disant acolyte du diocèse de Langres, prétendant droit à la même cure, intervenant by : Pierre-Antoine Soyer

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Mémoire pour Me Jean-Baptiste Gentil, prêtre, pourvu de la cure de Saint-Martin de Lanluez et de Sainte-Jame, du diocèse de Chartres, contre Me Pierre Vincent, prêtre, curé de Saint-Thibault des Vignes, prétendant aussi avoir droit à la même cure

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Book Synopsis Mémoire pour Me Jean-Baptiste Gentil, prêtre, pourvu de la cure de Saint-Martin de Lanluez et de Sainte-Jame, du diocèse de Chartres, contre Me Pierre Vincent, prêtre, curé de Saint-Thibault des Vignes, prétendant aussi avoir droit à la même cure by : Jean-Baptiste Gentil

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Mémoire signifié pour Me Jacques Le Berruyer, prêtre du diocèse de Bayeux, pourvu en cour de Rome per obitum... de la cure régulière de Blay,... contre frère Etienne Basset, religieux de l'ordre de Prémontré, pourvu de la même cure... et contre M. l'abbé de Prémontré

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Mémoire pour le sieur François de Paule Mathieu, prêtre, curé de la paroisse de Saint-Jacques de Compiègne, appelant comme d'abus,... contre le sieur Claude Boulanger, prêtre du diocèse de Soissons, se prétendant pourvu de la même cure...

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Book Synopsis Mémoire pour le sieur François de Paule Mathieu, prêtre, curé de la paroisse de Saint-Jacques de Compiègne, appelant comme d'abus,... contre le sieur Claude Boulanger, prêtre du diocèse de Soissons, se prétendant pourvu de la même cure... by : François-de-Paule Mathieu

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Mémoire pour Claude Boscher, prêtre, curé ou vicaire perpétuel de l'église paroissiale de Saint-Michel, seule et unique paroisse de la ville et des faubourgs de Saint-Brieux, demandeur et défendeur, contre le chapitre de la même ville, défendeur et demandeur

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Book Synopsis Mémoire pour Claude Boscher, prêtre, curé ou vicaire perpétuel de l'église paroissiale de Saint-Michel, seule et unique paroisse de la ville et des faubourgs de Saint-Brieux, demandeur et défendeur, contre le chapitre de la même ville, défendeur et demandeur by : Paroisse Saint-Michel

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Mémoire pour Me Ch. Mansel curé de Lingesvres, diocèse de Bayeux contre Louis de Vic prétendant dévolutaire

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Mémoire pour M. Léonor de Bellemare, prêtre, pourvu de la cure d'Hecmanville au diocèse de Lisieux,... contre Me Jean Dehors, se disant pourvu de la même cure...

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Book Synopsis Mémoire pour M. Léonor de Bellemare, prêtre, pourvu de la cure d'Hecmanville au diocèse de Lisieux,... contre Me Jean Dehors, se disant pourvu de la même cure... by : Léonor de Bellemare

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Mémoire signifié pour Me Michel Bilheux, prêtre du diocèse du Mans, pourvu par résignation du prieuré-cure de Saint-Martin de Marsillé-la-Ville,... contre frère Gabriel Foudrier de Boisrevaux,... prétendant droit au même prieuré-cure...

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Memoire pour Mre. Claude-Ambroise-François Mareschall Daudeux, prêtre, vicaire-général du diocese de St. Omer, intimé en appel de sentence rendue par le lieutenant au siege de la ville de Digne, le 23 août 1776. Contre Mre. Honoré-Maxime Bourret, prêtre-curé du lieu de Trigance, appellant. [Pascalis, avocat. Revest, procureur. M. le conseiller de Ballon, rapporteur.].

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Book Synopsis Memoire pour Mre. Claude-Ambroise-François Mareschall Daudeux, prêtre, vicaire-général du diocese de St. Omer, intimé en appel de sentence rendue par le lieutenant au siege de la ville de Digne, le 23 août 1776. Contre Mre. Honoré-Maxime Bourret, prêtre-curé du lieu de Trigance, appellant. [Pascalis, avocat. Revest, procureur. M. le conseiller de Ballon, rapporteur.]. by : Barlet (avocat)

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Mémoire pour messire Etienne-Joseph Surblé, clerc tonsuré du diocèse de Coutances,... pourvu d'un canonicat et prébende en l'église de Bayeux, demandeur, contre messire Jean Desmorests, clerc tonsuré du diocèse de Reims,... prétendant droit aux mêmes canonicat et prébende, défendeur

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Book Synopsis Mémoire pour messire Etienne-Joseph Surblé, clerc tonsuré du diocèse de Coutances,... pourvu d'un canonicat et prébende en l'église de Bayeux, demandeur, contre messire Jean Desmorests, clerc tonsuré du diocèse de Reims,... prétendant droit aux mêmes canonicat et prébende, défendeur by : Etienne-Joseph Surblé

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Mémoire signifié pour Me Jacques Le Berruyer, prêtre du diocèse de Bayeux, pourvu en cour de Rome per obitum... de la cure régulière de Blay,... contre frère Etienne Basset, religieux de l'ordre de Prémontré, pourvu de la même cure...

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Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Jacques Le Berruyer, prêtre du diocèse de Bayeux, pourvu en cour de Rome per obitum... de la cure régulière de Blay,... contre frère Etienne Basset, religieux de l'ordre de Prémontré, pourvu de la même cure... by : Jacques Le Berruyer

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Mémoire signifié pour le sieur Montouroy,... curé de la paroisse de Saint-Martin de Pauliac,... contre le sieur Trech, prêtre du diocèse de Tulle,... se disant encore pourvu de la cure de Saint-Martin de Pauliac...

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Mémoire pour Me Claude Terrenoire, prêtre, pourvu sur résignation en cour de Rome de la cure de S.-Martin de la Plaine,... appelant d'une sentence arbitrale du 27 juin 1724,... contre Me Gaspard-Marie Riche,... prétendant droit au même bénéfice...

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Mémoire Pour M. Pierre-Laurent Gardon, Prêtre, Prébentier Royal de Notre-Dame de Mont-Brison, pourvu de la Prébende de Trolio, Contre M. Alexis-Marie Dorigni, Écuyer, Clerc tonsuré du Diocèse de Châlons-sur-Marne, prétendant droit à la même Prébende

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Mémoire signifié pour Me Pierre Prunier, prêtre du diocèse du Mans, défendeur et demandeur, contre Me Jacques Guillou, prêtre du même diocèse, demandeur et défendeur, et encore contre le sieur Dubouzet de Roquepine, abbé de Saint-Nicolas d'Angers, intervenant

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Mémoire signifié. Pour frere Marc Pilhes, prêtre, chanoine régulier de la Congrégation de France, pourvû du prieuré-cure de Saint-Martin de Ranton, diocèse de Poitiers. Contre Me Guillaume Brancheu, prétendant droit au même bénéfice

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