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Memoire Pour Les Marguilliers De Loeuvre Et Fabrique De La Paroisse De S Pierre Des Arcis En La Cite Defendeurs Contre Me Corbeil Procureur En La Cour Ancien Marguillier De La Meme Paroisse Demandeur Me Auvray Avoc
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Book Synopsis Mémoire pour les marguilliers de l'oeuvre et fabrique de la paroisse de S.-Pierre-des-Arcis en la cité, défendeurs... contre Me Corbeil, procureur en la Cour, ancien marguillier de la même paroisse, demandeur... (Me Auvray, avoc.). by : Paroisse Saint-Pierre-des-Arcis
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Book Synopsis Mémoire pour les curé et marguilliers de la paroisse de Saint-Pierre-des-Arcis en la cité, contre Me Corbeil, procureur en la Cour, ancien marguillier de cette paroisse, en présence du nommé Failly et sa femme. (Me Le Prestre, av.). by : Paroisse Saint-Pierre-des-Arcis
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Book Synopsis Mémoire pour les curé et marguilliers de l'oeuvre et fabrique de la paroisse de Saint-Germain-l'Auxerrois, à Paris, contre le sieur Duryer, marchand orfèvre et marguillier de sa paroisse, et la dame son épouse by : Alix
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Book Synopsis Memoire, pour les Marguilliers de l'Eglise Royale Collegiale et Paroissiale de Saint Germain l'Auxerrois ... Contre les Sieurs Chanoines et Chapitre de la meme Eglise (signé Jullien de Prunay, Avocat) by :
Download or read book Memoire, pour les Marguilliers de l'Eglise Royale Collegiale et Paroissiale de Saint Germain l'Auxerrois ... Contre les Sieurs Chanoines et Chapitre de la meme Eglise (signé Jullien de Prunay, Avocat) written by and published by . This book was released on 1729 with total page 12 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les marguilliers de l'oeuvre et fabrique de l'église parroissiale de Sainte-Magdelaine de la ville de Troyes, défendeurs et demandeurs, contre le sindic du clergé du diocèse de Troyes, demandeur, M. l'évêque de Troyes, demandeur et défendeur, les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de St-Pierre de Troyes, défendeurs et demandeurs, et Me Louis le Febvre, curé de l'église paroissiale de Sainte-Magdelaine de la même ville, défendeur et demandeur by : Le Fevre
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Book Synopsis Mémoire pour les sieurs curé & marguilliers de l'œuvre, & fabrique de la paroisse de Montreuil, intimés by :
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Book Synopsis A NN. SS. de Parlement en la Grand'Chambre, supplient... les marguilliers en exercice et anciens de l'oeuvre et fabrique de la paroisse de Saint-Jean-en-Grêve de cette ville, défendeurs, et demandeurs, contre M. le procureur-général, demandeur, le sieur Bailly du Coudray, trésorier, et la dame présidente Le Pileur de Brevannes, trésorière des pauvres de la charité de ladite paroisse, défendeurs, et Mre Marc-Louis Royer... curé de ladite paroisse, intervenant by : Boiste
Download or read book A NN. SS. de Parlement en la Grand'Chambre, supplient... les marguilliers en exercice et anciens de l'oeuvre et fabrique de la paroisse de Saint-Jean-en-Grêve de cette ville, défendeurs, et demandeurs, contre M. le procureur-général, demandeur, le sieur Bailly du Coudray, trésorier, et la dame présidente Le Pileur de Brevannes, trésorière des pauvres de la charité de ladite paroisse, défendeurs, et Mre Marc-Louis Royer... curé de ladite paroisse, intervenant written by Boiste and published by . This book was released on 1783 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les sieurs curé, marguilliers en charge et anciens marguilliers de la paroisse des SS. Innocents, demandeurs et défendeurs, contre le sieur Guillaume Disnematin, marguillier comptable de ladite paroisse pour l'année 1733, se disant seul maître des droits actifs et passifs de la fabrique de cette paroisse... by : Louis Mannory
Download or read book Mémoire pour les sieurs curé, marguilliers en charge et anciens marguilliers de la paroisse des SS. Innocents, demandeurs et défendeurs, contre le sieur Guillaume Disnematin, marguillier comptable de ladite paroisse pour l'année 1733, se disant seul maître des droits actifs et passifs de la fabrique de cette paroisse... written by Louis Mannory and published by . This book was released on 1734 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les marguilliers, comptable en charge et anciens de l'oeuvre et fabrique de l'église de Saint-Roch, contre monsieur le procureur général et contre le sieur Marduel, curé de l'église de Saint-Roch by : La Malle (de.)
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Book Synopsis Précis pour les marguilliers de l'oeuvre et fabrique de la paroisse de Saint-Léger de la ville de Saint-Maixent, défendeurs, contre Joseph Lecocq, procureur en la sénéchaussée de la même ville, et consorts, demandeurs, en présence des religieux Cordeliers de la même ville et du sieur Giraudeau de Germon, avocat du roi, aussi de la même ville by : Ordre des frères mineurs
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Book Synopsis Mémoire pour les [curé et] marguilliers de l'église de Saint-Paul, stipulans pour les pauvres honteux de la même paroisse, deffendeurs, contre les curé et marguilliers de Sainte-Marguerite au fauxbourg Saint-Antoine, demandeurs (Me Macé, av.). by : Paroisse Sainte-Marguerite
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Book Synopsis Mémoire pour les marguilliers de l'oeuvre et fabrique de la parroisse de Sainte-Marie-Magdelaine de la ville de Troyes, accusateurs, appelans, intimés, deffendeurs et demandeurs, contre Me Louis Paillot, prestre, curé de la mesme église, accusé, intimé... et encore contre Me Nicolas le Moyne, prestre aussi accusé, demandeur et deffendeur by : Roullier (proc.)
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Book Synopsis Memoire pour les sieurs curé & marguilliers de la paroisse de Saint Jean en Greve de la ville de Paris. Contre les Reverends Peres, prieur & religieux carmes, dits Billettes, établis sur la même paroisse by : Paroisse Saint-Jean-en-Grève (Paris).
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Book Synopsis Second mémoire pour les marguilliers en charge, comptable et anciens de l'oeuvre et fabrique de l'église de Saint-Roch, contre monsieur le procureur général et contre le sieur Marduel, curé de l'église de Saint-Roch... by : La Malle (de.)
Download or read book Second mémoire pour les marguilliers en charge, comptable et anciens de l'oeuvre et fabrique de l'église de Saint-Roch, contre monsieur le procureur général et contre le sieur Marduel, curé de l'église de Saint-Roch... written by La Malle (de.) and published by . This book was released on 1786 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les curé et marguilliers de l'oeuvre et fabrique de Saint-Louis-en-l'Isle, à Paris, contre M. le procureur général by : Paroisse Saint-Louis-en-L'Ile
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Book Synopsis Mémoire pour les curé et marguilliers de l'oeuvre et fabrique de l'église paroissiale de Sainte-Geneviève-du-Miracle-des-Ardents, à Paris, au sujet des acquisitions que l'auspice (sic) des Enfants trouvés, établi à Paris, rue Neuve Notre-Dame, se propose de faire sur l'étendue de ladite paroisse by : Hôpital des enfants trouvés
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Book Synopsis Délibérations, mémoire, consultations et observations, pour les marguilliers de la paroisse de Sainte-Madeleine en la Cité, au sujet du procès qu'ils ont au parlement avec M. leur curé, à l'occasion de ses prétentions sur les droits honorifiques des marguilliers. (10 août 1758-17 mai 1760.). by :
Download or read book Délibérations, mémoire, consultations et observations, pour les marguilliers de la paroisse de Sainte-Madeleine en la Cité, au sujet du procès qu'ils ont au parlement avec M. leur curé, à l'occasion de ses prétentions sur les droits honorifiques des marguilliers. (10 août 1758-17 mai 1760.). written by and published by . This book was released on 1760 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
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