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Memoire Pour Les Doyen Chanoines Et Chapitre De Leglise De Paris Contre Sebastien Passerard Tuteur De Ses Neveux Mineurs Me Douet Darcq Av
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Paris, contre Sébastien Passerard, tuteur de ses neveux mineurs. (Me Douet D'Arcq, av.). by : Eglise catholique. Diocèse
Download or read book Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Paris, contre Sébastien Passerard, tuteur de ses neveux mineurs. (Me Douet D'Arcq, av.). written by Eglise catholique. Diocèse and published by . This book was released on 1762 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Paris, intimez... contre Me Bernard Collot, principal du collège de Fortet, appellant comme d'abus de la supériorité du chapitre de Paris sur le collège de Fortet, nomination à la principalité et aux bourses... (Me Sarazin, avoc.). by : Eglise catholique. Diocèse
Download or read book Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Paris, intimez... contre Me Bernard Collot, principal du collège de Fortet, appellant comme d'abus de la supériorité du chapitre de Paris sur le collège de Fortet, nomination à la principalité et aux bourses... (Me Sarazin, avoc.). written by Eglise catholique. Diocèse and published by . This book was released on 1732 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Memoire pour les Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise de Paris... Contre Me Bernard Collot, Principal du College de Fortet... Et encore contre le même Principal, et les Boursiers dudit College... (Signé Sarazin, Avocat). by : Sarazin (avocat.)
Download or read book Memoire pour les Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise de Paris... Contre Me Bernard Collot, Principal du College de Fortet... Et encore contre le même Principal, et les Boursiers dudit College... (Signé Sarazin, Avocat). written by Sarazin (avocat.) and published by . This book was released on 1734 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Premier Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Paris, seuls supérieurs... du collège de Fortet, intimez, contre Me Bernard Collot, prêtre et principal du collège de Fortet, appellant... by : Eglise catholique. Diocèse
Download or read book Premier Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Paris, seuls supérieurs... du collège de Fortet, intimez, contre Me Bernard Collot, prêtre et principal du collège de Fortet, appellant... written by Eglise catholique. Diocèse and published by . This book was released on 1733 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Memoire pour les doyen, chanoines & chapitre de l'Eglise de Paris, intimez & défendeurs. Contre Me Bernard Collot, principal du collège de Fortet, appellant comme d'abus de la superiorité du chapitre de Paris sur le collège de Fortet... Et encore contre le même principal, & les boursiers dudit college, appellans comme d'abus de la nomination du sieur Germain à la place du procureur du college, & demandeurs by :
Download or read book Memoire pour les doyen, chanoines & chapitre de l'Eglise de Paris, intimez & défendeurs. Contre Me Bernard Collot, principal du collège de Fortet, appellant comme d'abus de la superiorité du chapitre de Paris sur le collège de Fortet... Et encore contre le même principal, & les boursiers dudit college, appellans comme d'abus de la nomination du sieur Germain à la place du procureur du college, & demandeurs written by and published by . This book was released on 1734 with total page 14 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Paris, intimez... contre Me Bernard Collot, principal du collège de Fortet, appellant comme d'abus de la supériorité du chapitre de Paris, sur le collège de Fortet... et encore contre le même principal et les boursiers dudit collège, appellans comme d'abus de la nomination du sieur Germain à la place de procureur du collège, et demandeurs by : Eglise catholique. Diocèse
Download or read book Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Paris, intimez... contre Me Bernard Collot, principal du collège de Fortet, appellant comme d'abus de la supériorité du chapitre de Paris, sur le collège de Fortet... et encore contre le même principal et les boursiers dudit collège, appellans comme d'abus de la nomination du sieur Germain à la place de procureur du collège, et demandeurs written by Eglise catholique. Diocèse and published by . This book was released on 1734 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire... pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Paris, demandeurs... contre les cheveciers et chanoines des églises collégiales de Saint-Estienne-des-Grès, Saint-Benoist, Saint-Merry et du Saint-Sépulchre, défendeurs... (Me Doulcet, fils, avoc.). by : Eglise catholique. Diocèse
Download or read book Mémoire... pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Paris, demandeurs... contre les cheveciers et chanoines des églises collégiales de Saint-Estienne-des-Grès, Saint-Benoist, Saint-Merry et du Saint-Sépulchre, défendeurs... (Me Doulcet, fils, avoc.). written by Eglise catholique. Diocèse and published by . This book was released on 1760 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Verdun, intimés, contre le sieur Simon-Geoffroi Duret, appellant comme d'abus by : Eglise catholique. Diocèse
Download or read book Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Verdun, intimés, contre le sieur Simon-Geoffroi Duret, appellant comme d'abus written by Eglise catholique. Diocèse and published by . This book was released on 1734 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, contre les sieurs de Laforest et Desfrançois, custodes de Ste-Croix de la même ville Signé : Me Terrasson, avocat by :
Download or read book Mémoire pour les doyen, chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, contre les sieurs de Laforest et Desfrançois, custodes de Ste-Croix de la même ville Signé : Me Terrasson, avocat written by and published by . This book was released on 1761 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Grenoble, défendeurs, contre M. l'évêque de Grenoble, demandeur by : Eglise catholique. Diocèse
Download or read book Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Grenoble, défendeurs, contre M. l'évêque de Grenoble, demandeur written by Eglise catholique. Diocèse and published by . This book was released on 1729 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Second Mémoire pour Me Jean-Baptiste-Louis Chamu, brevetaire de joyeux-avénement à la couronne, demandeur ; contre les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Paris, et encore contre les chanoines et chapitre de l'église du Saint-Sépulchre, défendeurs. (Brunet, proc.). by : Jean-Baptiste-Louis Chamu
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Noyon, intimés... contre le sieur Cuquigny, chanoine de l'église cathédrale de Noyon, appellant comme d'abus... et encore contre... Lottin, imprimeur à Paris, en présence de M. de la Cropte de Bourzac, évêque et comte de Noyon,... (Me Doulcet, fils, avoc.). by :
Download or read book Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Noyon, intimés... contre le sieur Cuquigny, chanoine de l'église cathédrale de Noyon, appellant comme d'abus... et encore contre... Lottin, imprimeur à Paris, en présence de M. de la Cropte de Bourzac, évêque et comte de Noyon,... (Me Doulcet, fils, avoc.). written by and published by . This book was released on 1763 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire sur délibéré pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Paris, défendeurs, contre les chanoines de S. Benoit et du Saint Sepulchre, les chefcier et chanoines de Saint Merry et de S. Etienne des Grès, demandeurs by : Léonard d'Amarzit de Sahuguet Espagnac (abbé d')
Download or read book Mémoire sur délibéré pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Paris, défendeurs, contre les chanoines de S. Benoit et du Saint Sepulchre, les chefcier et chanoines de Saint Merry et de S. Etienne des Grès, demandeurs written by Léonard d'Amarzit de Sahuguet Espagnac (abbé d') and published by . This book was released on 1761 with total page 20 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Paris, défendeurs, contre les sieurs propriétaires de l'île Notre-Dame, demandeurs en requête du by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Noyon, intimés,... contre le sieur Cuquigny, chanoine de l'église cathédrale de Noyon,... et encore contre le sieur Lottin, imprimeur à Paris by :
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église... de Saint-Quentin... contre Me André-Nicolas Caignard,... et Me Antoine Hourlier,... by : Collégiale de Saint-Quentin
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise, comtes de Lyon, intimés, contre les sieurs de La Forest et Desfrançois, custodes de Sainte Croix, appellans... by :
Download or read book Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise, comtes de Lyon, intimés, contre les sieurs de La Forest et Desfrançois, custodes de Sainte Croix, appellans... written by and published by . This book was released on 1761 with total page 52 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
