Mémoire pour les Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise Collégiale et éxempte de St. Pierre et St. Paul de Weissembourg ... contre Me. Jean Michel Sepoffsky Prêtre du Diocèse de Spire ... et encore contre Me. Jean François Wiccard Chanoine dudit Weissembourg ... et encore contre Messire François Christoph Evêque de Spire, Prévôt de Weissembourg

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Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Saint-Cloud, demandeurs en lettres en forme de requête civile et défendeurs, contre Me Matthieu Fabregou, prêtre, se disant chapelain de la chapelle de Saint-Jean, fondée dans la même église, intimé et demandeur

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Book Synopsis Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Saint-Cloud, demandeurs en lettres en forme de requête civile et défendeurs, contre Me Matthieu Fabregou, prêtre, se disant chapelain de la chapelle de Saint-Jean, fondée dans la même église, intimé et demandeur by : Collégiale de Saint-Cloud

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Mémoire pour les prévôt, doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Pierre de Lille, et pour messire Charles Maguirre, ancien chanoine de cette église, élu doyen par le chapitre, et messire Raymond-Louis de Valory, aussi ancien chanoine et élu trésorier, contre Me François Deme, prêtre du diocèse d'Apt, se disant pourvu du doyenné en cour de Rome, et messire Jean-François Obert de Chausnes, pourvu en cour de Rome de la trésorerie

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Mémoire pour les Doyen, Chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, demandenrs, contre le Syndic du clergé du diocèse de Lyon, défendeur (Me Courtin, avocat), au sujet de la nouvelle liturgie

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Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Martin de L'Isle-Jourdain, diocèse de Toulouse,... contre Me Jean-Pierre Ribaut,... vicaire perpétuel de la même église et prétendant droit à l'un des canonicats de la collégiale, et contre Me Jean Faget, pourvu de ce même canonicat...

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Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Sainte-Marie-Madelaine de Verdun, deffendeurs, contre... Bertrand Charlet, prévost, chanoine de ladite église... et archidiacre de l'Eglise de Verdun, demandeur

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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Sainte-Marie-Madelaine de Verdun, deffendeurs, contre... Bertrand Charlet, prévost, chanoine de ladite église... et archidiacre de l'Eglise de Verdun, demandeur by : Collégiale Sainte-Marie-Madelaine

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Mémoire signifié pour messieurs les doyen, chanoines & chapitre de l'église royale & collégiale de N. D. du Val de Provins ; appellans et demandeurs. Contre Me Pierre Hareng, prêtre licencié en théologie, curé de la paroisse de Ste Croix de la ville de Provins, doyen rural du détroit de Provins ; intimé, & deffendeur..

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Book Synopsis Mémoire signifié pour messieurs les doyen, chanoines & chapitre de l'église royale & collégiale de N. D. du Val de Provins ; appellans et demandeurs. Contre Me Pierre Hareng, prêtre licencié en théologie, curé de la paroisse de Ste Croix de la ville de Provins, doyen rural du détroit de Provins ; intimé, & deffendeur.. by : Louis Michelin

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Mémoire pour les doyen, chanoines-comtes de Lyon, intimez sur l'appel comme d'abus, et demandeurs, contre Me Jean Pescher, chanoine, archidiacre du chapitre royal de l'Isle-Barbe, près Lyon, et Me Louis Fabry, prêtre, chanoine et chambrier du même chapitre, appelans comme d'abus de l'union de la manse capitulaire de l'Isle-Barbe au chapitre primatial de Lyon, et de la translation du séminaire de Saint-Pothin, dans l'église de l'Isle-Barbe...

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Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Amé en Douai, et le sieur Jean-François Malpaix, prévôt de la même église, contre le sieur Jacques de Marcq, se disant aussi prévôt de Saint-Amé

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Mémoire pour les doyen, chantre, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Mortain... contre Me Etienne de Gombout de Beaulieu,... pourvu de la théologale de la même église...

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Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Saint-Quentin, intimés et défendeurs, contre Louis Cailleau, meunier à Etreillers, et Jean Barlemont, meunier à Savy, appelants de sentence rendue au bailliage royal de Saint-Quentin, les 14 février 1757 et 11 mai 1759, et encore contre Pierre-Philippe et Michel Despierres, meuniers à Etrain et à Joncourt, et consorts, intervenants...

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Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise, comtes de Lyon, intimés, contre les sieurs de La Forest et Desfrançois, custodes de Sainte Croix, appellans...

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Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Notre-Dame de Dammartin, appelants et demandeurs, contre Me Charles Prevost, titulaire de la chapelle de S. Jacques, dite de Ferry, fondée dans la même l'église collégiale, intimé et défendeur

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Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de La Saussaye, diocèse d'Evreux,... contre le sieur abbé, Legras, chanoine de la même église...

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Mémoire signifié pour les prévôt doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Sainte-Magdelaine de Verdun, défendeurs, contre Jean-Baptiste Desvois, prêtre, curé de la paroisse de Genicourt, demandeur

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Book Synopsis Mémoire signifié pour les prévôt doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Sainte-Magdelaine de Verdun, défendeurs, contre Jean-Baptiste Desvois, prêtre, curé de la paroisse de Genicourt, demandeur by : Collégiale Sainte-Marie-Madelaine

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Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de Saint-Vincent de Mâcon, appellans... contre Me Jacques Robert, confrère du grand autel, Me Jean-Baptiste Jourdan, et Me Henry Raverot, confrères du petit autel, tous chapelains de la chapelle de Saint-Georges, unie à leur confrairie... intimez...

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Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Grenoble, demandeurs en règlement de juges,... contre le sieur Louis Bastide, prêtre, ci-devant habitué dans la même église, et aujourd'hui chanoine dans l'église collégiale de Saint-Agricol d'Avignon,... et contre sieur François Allois de Theis, sieur d'Herculais, héritier par bénéfice d'inventaire de feu sieur Jacques de Commiers...

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