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Memoire Pour Les Doyen Chanoines Et Chapitre De Leglise Cathedrale De Toul Sur La Demande En Cassation De Larret Du Parlement De Metz Du 22 Decembre 1735 Rendu En Faveur De Hussenot
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Toul, sur la demande en cassation de l'arrêt du parlement de Metz, du 22 décembre 1735 (rendu en faveur de Hussenot. - by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Mémoire pour le sieur Godran, chanoine de l'église cathédrale de Toul, sur sa demande en cassation d'un arrêt du parlement de Metz rendu à son préjudice et au profit du chapitre de la même église, le 15 juin 1747 by : Godran
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Toul, contre Quentin Hussenot,... curé-vicaire perpétuel de la paroisse de Void et de Wacon (Vacon), son annexe, dépendante dudit chapitre by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines... et chapitre de l'église comtes de Lyon, demandeurs en cassation d'un arrêt du parlement de Paris du 14 août 1764. [Au sujet des custodes-curés de Ste-Croix et de la cathédrale by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Gengoul de la ville de Toul, défendeurs, contre messire François Blouet de Camilli, évêque et comte de Toul, demandeur en cassation d'arrêt by : Collégiale Saint-Gengoult
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Nevers, appellans... contre M. de Besé [Beze] du Chollet, conseiller au parlement, et M. de Besé du Lis, conseiller en la Cour des aydes, intimez... by : Claude François de Bèze du Chollet
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