Mémoire pour les créanciers du feu... comte de Cerny contre les enfants mineurs du... comte de Grandpré

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Book Synopsis Mémoire pour les créanciers du feu... comte de Cerny contre les enfants mineurs du... comte de Grandpré by : Louis de Boutillac comte de Cerny

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Mémoire sur délibéré, pour les directeurs des créanciers du feu comte de Bonneval contre le sieur comte de Bonneval et consorts

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Book Synopsis Mémoire sur délibéré, pour les directeurs des créanciers du feu comte de Bonneval contre le sieur comte de Bonneval et consorts by :

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Mémoire sur délibéré, pour les directeurs des créanciers du feu comte de Bonneval contre le... comte de Bonneval et consorts

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Book Synopsis Mémoire sur délibéré, pour les directeurs des créanciers du feu comte de Bonneval contre le... comte de Bonneval et consorts by : Bonneval (de.)

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Mémoire servant de réponse au mémoire des créanciers du feu comte de Bonneval, pour le... comte de Bonneval et la... marquise de Chalmazel... contre les directeurs des créanciers du feu comte de Bonneval

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Mémoire pour les directeurs des créanciers du feu comte de Bonneval contre le sieur comte de Bonneval, et encore contre les sieur et dame de Chalmazel et le... marquis de Gontaut-Biron....

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Mémoire sur délibéré, pour les directeurs des créanciers du feu comte de Bonneval, contre le sieur comte de Bonneval & consors

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Mémoire pour les directeurs des créanciers du feu comte de Bonneval, contre le sieur comte de Bonneval, et encore contre les sieur & dame de Chalmazel, & le sieur marquis de Gontaut-Biron, légataire universel de la dame comtesse de Bonneval, parties intervenantes

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Addition au mémoire des acquéreurs et créanciers de feu M. le comte de Saint-Amour père, contenant quelques faits essentiels et décisifs contre la demande que M. le comte de Saint-Amour fils a portée au conseil d'Etat sous le nom des principales familles et de la noblesse du comté de Bourgogne, intéressées à la conservation des biens substitués

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Mémoire pour les directeurs des créanciers du feu comte de Bonneval contre le... comte de Bonneval, et encore contre les sieur et dame de Chalmazel et le... marquis de Gontaut-Biron...

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Book Synopsis Mémoire pour les directeurs des créanciers du feu comte de Bonneval contre le... comte de Bonneval, et encore contre les sieur et dame de Chalmazel et le... marquis de Gontaut-Biron... by : Bonneval (de.)

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Mémoire signifié pour les créanciers de feu M. le prince de Guise, ayant des titres authentiques passés en Lorraine, contre M. le prince, madame la princesse de Beauvau, et les enfants mineurs de M. le maréchal duc de Richelieu, héritiers bénéficiaires de M. le prince et de madame la princesse de Guise

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Mémoire en réplique pour les créanciers du feu marquis de Wargemont [Le Fournier de Wargemont], intimés, en présence du comte de Verton, aussi intimé et des maire et échevins d'Abbeville, intervenants, contre le marquis de Wargemont, appellant

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