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Author : Bernard Jadaud
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 360 pages
Book Rating : 4.:/5 (31 download)
Download or read book L'impôt et les groupes de sociétés written by Bernard Jadaud and published by . This book was released on 1970 with total page 360 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Marc Boulenger
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 345 pages
Book Rating : 4.:/5 (494 download)
Download or read book L'impôt et l'entreprise written by Marc Boulenger and published by . This book was released on 1947 with total page 345 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Descat Jean-Philippe
Publisher : BoD - Books on Demand
ISBN 13 : 2322274038
Total Pages : 368 pages
Book Rating : 4.3/5 (222 download)
Download or read book L'optimisation fiscale pour les entreprises written by Descat Jean-Philippe and published by BoD - Books on Demand. This book was released on 2022-03-01 with total page 368 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Payer le moins d'impôts et taxes possible, tel est le sens de l'optimisation fiscale. Cette démarche n'est pas réservée qu'aux multinationales qui défraient régulièrement l'actualité. Elle est à la portée de toutes les entreprises même les plus modestes. Point n'est nécessaire de concevoir forcément des montages juridiques sophistiqués. Il suffit souvent de revenir aux fondamentaux : maximiser les charges déductibles, minimiser les recettes et le bénéfice imposables, utiliser toutes les opportunités de défiscalisation offertes par l'Etat, privilégier une approche globale des situations fiscales de l'entreprise et de son dirigeant, sur le plan du bénéfice, des revenus, du patrimoine. C'est tout l'objet de cet ouvrage d'aider les professionnels à détecter les leviers d'action à leur disposition et prendre les décisions les moins onéreuses fiscalement, voire, en quelque sorte, de tendre vers une évasion fiscale entièrement légale.
Author : Jean-Philippe Descat
Publisher : BoD - Books on Demand
ISBN 13 : 2322460729
Total Pages : 264 pages
Book Rating : 4.3/5 (224 download)
Download or read book L'optimisation fiscale pour les entreprises written by Jean-Philippe Descat and published by BoD - Books on Demand. This book was released on 2023-04-18 with total page 264 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Payer le moins d'impôts et taxes possible, tel est le sens de l'optimisation fiscale. Cette démarche n'est pas réservée qu'aux seules multinationales qui défraient régulièrement l'actualité. Elle est à la portée de toutes les entreprises même les plus modestes. Point n'est nécessaire de concevoir forcément des montages juridiques sophistiqués. Il suffit souvent de revenir aux fondamentaux : maximiser les charges déductibles, minimiser les recettes et les bénéfices imposables, utiliser toutes les opportunités de défiscalisation offertes par l'Etat, privilégier une approche globale des situations fiscales de l'entreprise et de son dirigeant, sur le plan du bénéfice, des revenus, du patrimoine. C'est tout l'objet de cet ouvrage d'aider les professionnels à détecter les leviers d'action à leur disposition et prendre les décisions les moins onéreuses fiscalement, voire, en quelque sorte, de tendre vers une évasion fiscale entièrement légale.
Author : Camille Marpillat
Publisher : Éditions Larcier
ISBN 13 : 2807906419
Total Pages : 90 pages
Book Rating : 4.8/5 (79 download)
Download or read book La territorialité de l'impôt sur les sociétés dans l'économie numérique written by Camille Marpillat and published by Éditions Larcier. This book was released on 2018-06-11 with total page 90 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Économie numérique et territorialité semblent être des expressions antinomiques. Pourtant, le droit fiscal tente d’appréhender les revenus issus du digital, rattachés à des acteurs nomades, en arguant de frontières physiques qu’ils ignorent. Dans ce contexte, les administrations fiscales ne sont plus à même de remplir leur rôle de perceptrice de l’impôt d’autant plus lorsqu’elles sont confrontées aux puissants géants du numérique en position dominante sur leurs différents marchés. Face aux difficultés grandissantes de la fiscalité et des principes qui la compose, des solutions d’urgence mais aussi de fond, que cet ouvrage a vocation à identifier et analyser pour ce qui est du principe de territorialité de l’impôt sur les sociétés, se précisent. Pourtant, force est de constater que les évolutions sont lentes face à un secteur en pleine croissance, en sus, synonyme de rapidité. Cependant, les initiatives nationales et internationales se multiplient et l’opinion publique attend des actions rapides suite aux récentes affaires médiatiques qui ont notamment révélées les pratiques d’optimisation fiscales des GAFA. Ainsi, les acteurs du numérique doivent se préparer aux transformations et changements à venir de la fiscalité pour s’y adapter et se couvrir des risques qu’ils représentent pour eux. L’avenir de la territorialité de l’impôt sur les sociétés telle que nous la connaissons aujourd’hui est plus qu’incertain dans un monde économique sans frontière et l’avènement du numérique n’est que le catalyseur de ce phénomène. Dans un esprit de synthèse, cet ouvrage revient sur les difficultés rencontrées par le principe de territorialité de l’impôt sur les sociétés, face aux acteurs du digital, tant sur le plan français qu’international et sur les solutions envisagées et envisageables pour faire évoluer ce principe afin de permettre aux États de taxer les revenus issus de ce nouveau secteur. Les pistes d’une fiscalité harmonisée au sein de l’Union européenne ou d’un projet spécifique à ce domaine au niveau de cette institution supra-nationale sont privilégiées bien que leur mise en œuvre semble, à ce stade, difficile.
Author : Maurice Cozian
Publisher :
ISBN 13 : 9782711038299
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.0/5 (382 download)
Download or read book Précis de fiscalité des entreprises written by Maurice Cozian and published by . This book was released on 2023-09-06 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Mohamed Mounir
Publisher :
ISBN 13 : 9789954396100
Total Pages : 466 pages
Book Rating : 4.3/5 (961 download)
Download or read book Fiscalité de l'entreprise written by Mohamed Mounir and published by . This book was released on 2017 with total page 466 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Pierre-François Coppens
Publisher : Éditions Larcier
ISBN 13 : 9782804431785
Total Pages : 808 pages
Book Rating : 4.4/5 (317 download)
Download or read book L'entreprise face au droit fiscal belge – Volume 1 written by Pierre-François Coppens and published by Éditions Larcier. This book was released on 2008-12-22 with total page 808 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Plus qu’une simple mise à jour, l’ouvrage constitue une nouvelle édition de l’ouvrage paru en 2004 et qui avait connu un vif succès. Ce premier volume traite des règles communes à toutes les entreprises, de l’impôt des personnes physiques et de la procédure fiscale. La matière, enrichie de nombreux exemples et illustrations jurisprudentielles, est exposée sous la forme de 14 thèmes. La détermination de l’assiette imposable d’un entrepreneur individuel et d’un dirigeant d’entreprise, le calcul de l’IPP (en ce compris les multiples et récentes réductions d’impôts), les revenus immobiliers, mobiliers et divers, le régime des plus-values (en cours d’activité professionnelle ou à l’occasion de la cessation d’activité), les frais professionnels, les provisions et réductions de valeur, la procédure fiscale constituent les principaux sujets de l’ouvrage, traités de manière didactique et vivante. Fidèle à son habitude, l’auteur décompose chacun des thèmes en une synthèse de la matière, des développements techniques, des exemples, des notes d’observation fouillées et une bibliographie détaillée. Le second volume, à paraître en 2009, sera consacré à l’impôt des sociétés et à l’impôt des non-résidents.
Author : Emmanuel Tauzin
Publisher : Editions L'Harmattan
ISBN 13 : 229656349X
Total Pages : 386 pages
Book Rating : 4.2/5 (965 download)
Download or read book L'intérêt de l'entreprise et le droit fiscal written by Emmanuel Tauzin and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2011 with total page 386 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La 4ème de couverture indique : "Les notions d'intérêt et de sujet de droit étant intimement liées, on ne peut douter de la réalité de l'intérêt prêté aux groupements tels que les associations ou les sociétés. Pourtant, la notion d'intérêt social ne reçoit pas de définition légale ce qui conduit les auteurs à se diviser sur le concept. Certains prétendent qu'elle doit s'entendre comme l'intérêt propre de la société, d'autres estiment qu'il s'agit plus généralement de l'intérêt de l'entreprise. Le débat rejaillit en matière fiscale par l'application de la théorie dite de l'acte anormal de gestion qui permet à l'administration de rejeter du résultat imposable toutes les opérations qui ne répondraient pas à l'intérêt de l'entreprise. La problématique soulevée par la notion doit dès lors être mise en perspective avec la question générale, posée par le droit fiscal, des rapports entretenus entre le droit privé et le droit public. En effet, si la nature particulière de l'intérêt en cause demeure indéniable, son appréhension par le droit fiscal, droit de puissance publique, conduit à mettre en évidence les intérêts généraux protégés par le fisc. Dès lors, il n'est pas étonnant de voir le juge de l'impôt emprunter des raisonnements qui ne pourraient être raisonnablement retenus par les juridictions civiles ou pénales. Face à ces mouvements contradictoires, cette étude se propose d'identifier et d'analyser les fondements de ces divergences en rappelant incessamment la nécessité de garantir une cohérence générale du droit. Plus largement, cette étude appelle une réflexion sur le besoin de sécurité juridique dans un souci bien légitime de garantif les intérêts du contribuable."
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 128 pages
Book Rating : 4.:/5 (719 download)
Download or read book Reden am 556. Jahrestag des Ruperto-Carola am 15. Dez. 1942 written by and published by . This book was released on 1942 with total page 128 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Jean Schmidt (professor of law.)
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 159 pages
Book Rating : 4.:/5 (723 download)
Download or read book L'entreprise devant l'impôt written by Jean Schmidt (professor of law.) and published by . This book was released on 1972 with total page 159 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Géraldine Fabre
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 130 pages
Book Rating : 4.:/5 (49 download)
Download or read book L'impôt de solidarité sur la fortune et l'entreprise written by Géraldine Fabre and published by . This book was released on 1992 with total page 130 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Patrick Serlooten
Publisher :
ISBN 13 : 9782247216802
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.2/5 (168 download)
Download or read book Droit fiscal des affaires written by Patrick Serlooten and published by . This book was released on 2022 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Une fiscalité de plus en plus complexe et omniprésente impose à tout décideur une connaissance précise des obligations fiscales des entreprises et du traitement fiscal des opérations d'affaires. C'est à cette préoccupation que répond ce Précis de droit fiscal des affaires. Par l'importance des informations fournies et un exposé méthodique, il permet aux étudiants des Universités et des Grandes Écoles d'appréhender efficacement la matière et d'en percevoir la logique grâce à son exposé didactique. Au-delà, ce Précis s'adresse à tout fiscaliste en lui permettant d'intégrer la variable fiscale dans ses décisions de gestion et de trouver la solution aux problèmes particuliers qui lui sont posés. Par ses références jurisprudentielles et bibliographiques, il constitue un excellent outil de travail pour le praticien de la fiscalité des entreprises. L'ouvrage est divisé en quatre parties : l'entreprise individuelle, l'entreprise sociétaire, l'imposition du chiffre d'affaires de l'entreprise, l'imposition des moyens d'exploitations de l'entreprise. Actualisée pour rendre compte de l'évolution du droit fiscal de l'entreprise, la vingt-et-unième édition de ce manuel, devenu un classique, intègre les dispositions de la loi de finances pour 2022.
Author : Vanessa Fernandez
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (991 download)
Download or read book L'entreprise, l'immeuble et l'impôt written by Vanessa Fernandez and published by . This book was released on 2009 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Cristina Fica
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (94 download)
Download or read book L' imposition de l’entreprise industrielle et commerciale written by Cristina Fica and published by . This book was released on 2014 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans un monde qui se globalise, l’imposition des bénéfices réalisés par les sociétés commerciales va s’harmoniser, grâce à la concurrence fiscale. Des études comparatives sont nécessaires ... En France environ un tiers des entreprises relève de l’impôt sur les sociétés. En Roumanie toutes les personnes morales sont soumises de plein droit à l’impôt sur le profit. En ce qui concerne le principe d’imposition, la France est régie par le principe de territorialité alors qu’en Roumanie s’applique la règle de l’imposition du bénéfice mondial pour les entreprises roumaines et celle du bénéfice passif réalisé en Roumanie par les entreprises étrangères. Le bénéfice imposable est déterminé à partir du bénéfice comptable en réintégrant les charges non déductibles et en déduisant les produits non imposables. Des différences sont signalées en ce qui concerne la classification comptable des produits et des charges. Les nouvelles règles comptables sont comparables mais non identiques. Le traitement des produits, charges générales, amortissements, dépréciations, provisions et plus-values reflète les spécificités de chaque pays. En raison des différents régimes et mesures de faveur, l’impôt sur les sociétés est devenu pratiquement un impôt proportionnel, alors que la Roumanie a adopté un taux unique, faisant preuve de modernité dans le domaine. La déclaration de l’impôt est aussi différente entre les deux pays. Les changements intervenus dans le paiement et liquidation de l’impôt en Roumanie les conduisent à un rapprochement avec la France.
Author : Éric Spiridion
Publisher :
ISBN 13 : 9782212166552
Total Pages : 304 pages
Book Rating : 4.1/5 (665 download)
Download or read book L'essentiel de la fiscalité d'entreprise written by Éric Spiridion and published by . This book was released on 2011 with total page 304 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Milad Zarin-Nejadan
Publisher :
ISBN 13 : 9782889140886
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.1/5 (48 download)
Download or read book L'entreprise et l'impôt written by Milad Zarin-Nejadan and published by . This book was released on 2004 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
