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Lettres Patentes Du Roi Sur Le Reglement Fait Et Arrete Le 8 Mai 1736 Pour Les Fabriques De Toiles De La Generalite De Lyon
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Book Synopsis Lettres patentes du roi sur le règlement fait et arrêté le 8 mai 1736 pour les fabriques de toiles de la généralité de Lyon by : France
Download or read book Lettres patentes du roi sur le règlement fait et arrêté le 8 mai 1736 pour les fabriques de toiles de la généralité de Lyon written by France and published by . This book was released on 1736 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes sur le règlement [ci-inclus] fait et arresté le 8 may 1736 [au Conseil d'État] pour les fabriques de toiles de la généralité de Lyon, etc... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1736.]. by : France
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Book Synopsis Lettres Patentes du Roi, portant Règlement pour la fabrication des toiles & toileries, dans la généralité de Lyon. Donnés à Versailles le 30 Septembre 1780... by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, portant Réglement pour la Sénéchaussée de Lyon. Données à Versailles le 3 Avril 1772. Registrées en Parlement le cinqu Mai 1772 by : France
Download or read book Lettres patentes du Roi, portant Réglement pour la Sénéchaussée de Lyon. Données à Versailles le 3 Avril 1772. Registrées en Parlement le cinqu Mai 1772 written by France and published by . This book was released on 1772 with total page 6 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes... portant règlement [ci-inclus, arrêté en Conseil des Finances, à la même date] pour les différentes sortes de toiles, cannevas et coutils qui se fabriquent dans la généralité d'Alençon... Registrées en Parlement [le 31 mars 1738]. by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, portant Réglement pour la Sénéchaussée de Lyon. Données à Versailles, le 3 Avril 1772... by : France
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Book Synopsis Lettres-patentes du roi, contenant règlement pour l'administration financière de la ville de Lyon. Données à Versailles le 15 décembre 1780, registrées en la Chambre des comptes le 21 janvier 1781 by : France
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Book Synopsis Lettres Patentes du Roi, portant Réglement pour la fabrication des Toiles & Toileries by : De Regina
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Book Synopsis Lettres Patentes du Roi, portant Réglement pour la fabrication des Toiles & Toileries dans la Généralité d'Aix by : Louis XVI (roi de France).)
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Book Synopsis lettres-patentes du roi, portant règlement pour la fabrication des toiles & toileries. Données à Versailles le 28 juin 1780. Registrées en parlement le 20 juillet 1781 by : Louis XVI (roi de France).)
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, contenant diverses dispositions relatives aux assemblées de communautés & aux assemblées primaires. Données à Paris, le 3 février 1790 by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du Roy, et Reglement pour la Fabrique des Bas & autres ouvrages de Bonneterie au métier, qui se font dans le Royaume by : Louis XV ((roi de France ;)
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Book Synopsis Lettres Patentes du Roi, portant Réglement pour la fabrication des Etoffes de laine dans la Généralité de Provence by : Louis XVI (roi de France).)
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, portant réglement pour l'exercice des greffes du Conseil Superieur [de Lyon]. Données à Versailles, le 12 mai 1772 by : France
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Book Synopsis Lettres patentes... portant règlement pour les toiles appellées créés et enveloppes, qui se fabriquent dans la province de Bretagne... Registrées au Parlement de Rennes [le 22 mars 1736]. by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du roi, données à Compiegne, le 7. juillet 1733. Portant reglement pour la teinture des laines destinées à la fabrique des tapisseries. Avec l'arrêt de registre du 17. août 1733 by : Louis XIII (roi de France).)
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Book Synopsis Lettres patentes sur arrest [du Conseil, du même jour,] portant réglement pour les compagnons et ouvriers qui travaillent dans les fabriques et manufactures du Royaume ... [Enregistrées au Parlement le 31 janvier 1749.]. by : France
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